Sommaire BO 08-99

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France et textes d'application (RMLR : 11)

Loi n^o 99-587 du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la recherche

Administration centrale (RMLR : 1321)

Arrêté du 17 juin 1999 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1997 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Arrêté du 17 juin 1999 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1997 modifié portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Organismes consultatifs (RMLR : 1323)

Arrêté du 21 juillet 1999 relatif au comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication

Organisation générale du CNRS

Secrétariat général (RMLR : 247)

Décision n^o 998823DCAJ du 20 juillet 1999 de transformation de la délégation aux systèmes d'information en direction des systèmes d'information

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Décision n^o 990277BPC du 15 juin 1999 de création d'un programme de recherche « Optique »

Décision n^o 998719DCAJ du 21 juin 1999 de rattachement du programme « Optique » au domaine scientifique « Matériaux et technologies »

Structures opérationnelles de recherche (RMLR : 272)

Décision n^o 998766DCAJ du 20 juillet 1999 de modification de la décision n^o 920520SOSI du 24 juillet 1992 modifiée portant organisation et fonctionnement des structures opérationnelles de recherche

Décision n^o 998786DCAJ du 18 juin 1999 de création d'un comité d'évaluation dans les structures opérationnelles de recherche

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 998856DCAJ du 23 juillet 1999 relative à la gestion des personnels de l'UPR n^o A9054 - Institut européen des sciences du goût et de l'ingestion

Décision n^o 990446BPC du 6 juillet 1999 de rattachement à la délégation Île-de-France Sud de l'UMR n^o C0217 - Radiologie moléculaire et cellulaire. Contrôle du cycle et plasticité du génome

Décision n^o 990443BPC du 6 juillet 1999 de rattachement à la délégation Île-de-France Sud de l'UMR n^o C8612 - Physico-chimie, pharmacotechnie, biopharmacie

Décision n^o 990442BPC du 13 juillet 1999 de rattachement à la délégation Paris A de l'URA n^o D1516 - Atelier d'études et de recherches du centre de musique baroque de Versailles (CMBV)

Décision n^o 990444BPC du 6 juillet 1999 de rattachement à la délégation Île-de-France Sud de l'ESA n^o Q8076 - Molécules bioactives : conception, isolement et synthèse

Décision n^o 990445BPC du 6 juillet 1999 de rattachement à la délégation Île-de-France Sud de l'ESA n^o Q8078 - Physiologie cardiovasculaire et thymique

Décision n^o 998853DCAJ du 23 juillet 1999 de suppression de la FR n^o W2061 - Centre européen des sciences du goût

Décision n^o 990018SCVI du 16 juin 1999 de modification de la décision n^o 99E010DSI du 7 janvier 1999 relative à l'IFR n^o Y0001 - Institut de biologie structurale et microbiologie

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n^o 990496BPC du 29 juillet 1999 de rattachement à la délégation Île-de-France Sud du GDR n^o G1207 - Vectorialisation d'oligonucléotides antisens à l'aide de systèmes particulaires

Décision n^o 990037SCHS du 19 juillet 1999 modifiant la liste des partenaires du GDR n^o G1954 - Phonologies

Décision n^o 991946SING du 9 juillet 1999 de création du GDR n^o G2054 - Nanoélectronique : du silicium à la molécule

Structures diverses (RMLR : 2 723)

Décision n^o 999006SPHM du 19 juillet 1999 de création de ERS n^o F2055 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Pau

Décision n^o 998854DCAJ du 23 juillet 1999 de suppression des EP n^o J1777 - Fonctionnement et développement des sens chimiques, et n^o J1820 - Anthropologie et sociologie des conduites alimentaires

Décision n^o 998857DCAJ du 23 juillet 1999 de création de la FRE n^o V2049 - Centre des sciences du goût

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 998855DCAJ du 23 juillet 1999 de suppression de l'UPS n^o S1774 - Gestion des moyens communs du centre européen des sciences du goût

Décision n^o 998802DCAJ du 12 juillet 1999 de création de l'UPS n^o S2056 - CNRS Diffusion -- Vidéothèque - Photothèque

Décision n^o 991875SUNI du 6 juillet 1999 de création de l'UMS n^o T0829 - Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer

Décision n^o 991874SUNI du 6 juillet 1999 de création de l'UMS n^o T0830 - École et observatoire des sciences de la Terre

Décision n^o 992040SUNI du 28 juin 1999 de création de l'UMS n^o T2004 - Tandetron

Comité national de la recherche scientifique - Sections (RMLR : 2811)

Arrêté du 19 juillet 1999 fixant la date de référence de la situation des électeurs en vue du renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 19 juillet 1999 portant prorogation du mandat des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Arrêté du 16 juillet 1999 approuvant l'avenant à la convention constitutive du groupement d'intérêt public Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 998861DCAJ du 2 août 1999 de création, à l'Institut d'astrophysique de Paris, d'un site Internet Web mettant en œ des traitements automatisés d'informations nominatives

Service public des bases et banques de données juridiques (RMLR : 4143)

Arrêté du 6 juillet 1999 relatif à la création du site Internet Légifrance

Les personnels du CNRS

Commissions administratives paritaires (RMLR : 5237-1)

Circulaire du 23 avril 1999 relative à l'application du décret n^o 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires

Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)

Instruction d'hygiène et sécurité n^o 980001IGHS du 27 juillet 1999 relative à la prise en compte de la sécurité dans le domaine immobilier du Centre national de la recherche scientifique

Nomination - Stage - Reclassement - Titularisation (RMLR : 5311-2)

Instruction de procédure n^o 990027BPC du 12 juillet 1999 spécifiant le circuit et les modalités de reconstitution de carrière des chercheurs lauréats non fonctionnaires

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n^o 99-491 du 10 juin 1999 portant attribution à compter du 1^er juillet 1999 de points d'indice majoré à certains personnels civils et militaires de l'État et à certains personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation et fixant les modalités de calcul du supplément familial de traitement

Tableau n^o 990006DRH du 1^er juillet 1999 fixant la grille indiciaire des personnels CNRS au 1^er juillet 1999

Tableau n^o 990006DRH du 1^er juillet 1999 fixant le barème des rémunérations des personnels CNRS au 1^er juillet 1999

Tableau n^o 990007DRH du 1^er juillet 1999 du traitement des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1^er juillet 1999

Réglementation missions et changement de résidence - France métropolitaine (RMLR : 554)

Arrêté du 1^er juillet 1999 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues aux articles 31 et 32 du décret n^o 90-437 du 28 mai 1990

Arrêté du 1^er juillet 1999 fixant les taux des indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux articles 9 et 36 du décret n^o 90-437 du 28 mai 1990

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Ordonnateurs principal et secondaires (RMLR : 611)

Décision n^o 998668DCAJ du 20 juillet 1999 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire du budget du CNRS aux délégués régionaux, délégués régionaux adjoints et chargés de délégation

Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)

Note n^o 990037DRH du 22 janvier 1999 précisant le régime de TVA applicable aux restaurants propres dont l'exploitation est confiée à des fournisseurs extérieurs

Mise en œ des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision n^o 998807DCAJ du 4 août 1999 portant désignation de la personne responsable du marché relatif à l'exécution des ordres de paiement internationaux pour le CNRS

Mesures particulières

Concours

Nominations d'ITA en 1998 - Promotions

Nominations d'ITA en 1999 - Concours externes

Nominations d'ITA en 1999 - Concours internes

Comités, conseils et commissions

Ordre du jour et relevé des délibérations du conseil d'administration du CNRS (29^e séance) du 2 juillet 1999

Arrêté du 21 juillet 1999 portant nomination au comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication

Décision n^o 990014SGCE du 6 juillet 1999 relative à la date limite de réception des demandes d'inscription sur les listes électorales pour le renouvellement des membres du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 990039INPN du 6 juillet 1999 fixant la date des élections pour le renouvellement de la commission administrative paritaire des ingénieurs de physique nucléaire de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS

Décision n^o 990039SCHS du 18 juin 1999 de renouvellement de la direction de la revue « Antiquités africaines »

Décision n^o 990038SCHS du 18 juin 1999 de renouvellement du comité de rédaction de la revue « Antiquités africaines »

Décision n^o 990042SCHS du 18 juin 1999 de renouvellement de la direction de la revue « Archéologie médiévale »

Décision n^o 990043SCHS du 18 juin 1999 de renouvellement du comité de rédaction de la revue « Archéologie médiévale »

Décision n^o 990035SCHS du 18 juin 1999 de renouvellement de la direction de la revue « Gallia préhistoire »

Décision n^o 990036SCHS du 18 juin 1999 de renouvellement du comité de rédaction de la revue « Gallia préhistoire »

Décision n^o 990040SCHS du 18 juin 1999 de renouvellement de la direction de la revue « Paléorient »

Décision n^o 990041SCHS du 18 juin 1999 de renouvellement du comité de rédaction de la revue « Paléorient »

Distinctions

Nominations

Délégations de signature