Organisation générale du CNRS

Direction générale (RMLR : 241)

Décret du 31 août 2000 portant nomination de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique

Commissions interdisciplinaires (RMLR : 2812)

Arrêté du 21 août 2000 portant suppression d'une commission interdisciplinaire au Comité national de la recherche scientifique

Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Arrêté du 18 juillet 2000 approuvant l'avenant à la convention constitutive du GIP « Fonds de recherche Hoechst-Marion-Roussel (HMR) »

Arrêté du 26 juillet 2000 approuvant l'avenant à la convention constitutive du GIP « RENATER »

Arrêté du 21 août 2000 portant approbation de la prorogation de la convention constitutive du GIP « Pôle universitaire européen de Montpellier et du Languedoc-Roussillon »

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l'informatique et de l'internet : deuxième liste des termes, expressions et définitions adoptés

Durée du travail - Horaires (RMLR : 5 216)

Décret n^o 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'État

Jours fériés (RMLR : 5 236-22)

Circulaire FP/7 n^o 1978 du 1^er août 2000 relative au calendrier des fêtes légales de l'année scolaire 2000-2001

Accidents de service, accidents du travail - Maladies professionnelles (RMLR : 5313-2)

Décret n^o 2000-832 du 29 août 2000 modifiant le décret n^o 60-1089 du 6 octobre 1960 portant application de l'article 23 bis de l'ordonnance n^o 59-244 du 4 février 1959 relative au statut général des fonctionnaires

Les conseillers de la recherche (RMLR : 5321)

Arrêté du 3 août 2000 fixant la liste des fonctions correspondant aux emplois de conseiller de la recherche au Centre national de la recherche scientifique

Réglementation missions et changement de résidence - DOM (RMLR : 556)

Arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 12 avril 1989 fixant les taux des indemnités forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 26 et 27 du décret n^o 89-271 du 12 avril 1989 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels civils à l'intérieur des départements d'outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre d'un département à un autre

Nominations

Délégations de signature