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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 10 / octobre 2000

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Direction générale (RMLR : 241)

Décret du 31 août 2000 portant nomination de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique

Commissions interdisciplinaires (RMLR : 2812)

Arrêté du 21 août 2000 portant suppression d'une commission interdisciplinaire au Comité national de la recherche scientifique

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Arrêté du 18 juillet 2000 approuvant l'avenant à la convention constitutive du GIP « Fonds de recherche Hoechst-Marion-Roussel (HMR) »

Arrêté du 26 juillet 2000 approuvant l'avenant à la convention constitutive du GIP « RENATER »

Arrêté du 21 août 2000 portant approbation de la prorogation de la convention constitutive du GIP « Pôle universitaire européen de Montpellier et du Languedoc-Roussillon »

Questions administratives et juridiques générales

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l'informatique et de l'internet : deuxième liste des termes, expressions et définitions adoptés

Les personnels du CNRS

Durée du travail - Horaires (RMLR : 5 216)

Décret no 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'État

Jours fériés (RMLR : 5 236-22)

Circulaire FP/7 no 1978 du 1er août 2000 relative au calendrier des fêtes légales de l'année scolaire 2000-2001

Accidents de service, accidents du travail - Maladies professionnelles (RMLR : 5313-2)

Décret no 2000-832 du 29 août 2000 modifiant le décret no 60-1089 du 6 octobre 1960 portant application de l'article 23 bis de l'ordonnance no 59-244 du 4 février 1959 relative au statut général des fonctionnaires

Les conseillers de la recherche (RMLR : 5321)

Arrêté du 3 août 2000 fixant la liste des fonctions correspondant aux emplois de conseiller de la recherche au Centre national de la recherche scientifique

Réglementation missions et changement de résidence - DOM (RMLR : 556)

Arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 12 avril 1989 fixant les taux des indemnités forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 26 et 27 du décret no 89-271 du 12 avril 1989 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels civils à l'intérieur des départements d'outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre d'un département à un autre

Mesures particulières

Concours

Nominations d'ITA en 1999 - Promotions

Nominations d'ITA en 2000 - Concours externes

Nominations d'ITA en 2000 - Concours internes

Nominations de titulaires de physique nucléaire en 2000 - Promotions

Informations générales