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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 4 / avril 2004
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Délégués régionaux (RMLR : 261)
Décision n° 040015DAJ du 20 février 2004 modifiant celle relative aux conditions de délégations de signature consenties aux directeurs d'unités de leur circonscription par les délégués régionaux, ou délégués régionaux adjoints, en leur qualité d'ordonnateur secondaire
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 040002SCVI du 20 janvier 2004 de mise en phase de l’UPR n° 2589 – Information génomique et structurale, avec le contrat quadriennal de développement liant le Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, le CNRS et l’Université d’Aix-Marseille 2
Décision n° 040002SING du 16 février 2004 portant création de l'UMR n° 2832 - Laboratoire de mécanique des structures industrielles durables
Décision n° 040004SCVI du 6 février 2004 de création de l’UMR n° 8147 - Cytokines, hématopoièse et réponse immune
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 040006SPHM du 19 février 2004 modifiant la délégation gestionnaire du GDR n° 2758 - Thermodynamique, fragmentation et agrégation de systèmes moléculaires complexes
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 040007SPHM du 19 février 2004 modifiant la délégation gestionnaire de la FRE n° 2500 - Neurophysiologie et nouvelles microscopies
Décision n° 040006SCVI du 13 février 2004 portant fermeture de la FRE n° 2617 – Régulation de l’hématopoièse : aspects moléculaires et fonctionnels
Décision n° 040001SCVI du 20 janvier 2004 portant création de la FRE n° 2829 – Assemblages moléculaires : modélisation et imagerie SIMS
Décision n° 040001SING du 16 février 2004 portant création de la FRE n° 2833 – Laboratoire Roberval – Unité de recherche en mécanique
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 040008SCVI du 27 février 2004 de prorogation de l’UPS n° 858 – Centre d’études de physiologie appliquée
Décision n° 040005SCVI du 6 février 2004 portant création de l’UMS n° 2699 – Inventaire et suivi de la biodiversité et de l’UMS n° 2700 - Taxonomie-Collections
Groupements de service (GDS) (RMLR : 2742)
Décision n° 040008SPHM du 19 février 2004 de création du GDS n° 2754 - Mathrice
Décision n° 040009SPHM du 19 février 2004 de création du GDS n° 2755 - Réseau national des bibliothèques de mathématiques (RNBM)
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation d'un avenant à une convention constitutive modifiée du GIP « Mutations des industries et des services (MIS) »
Avis relatif à une décision portant approbation d'un avenant à une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision n° 04P001DSI du 4 février 2004 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet de collecter les rapports d’évaluation des chercheurs
Publication, notification (RMLR : 4121)
Rapport au Président de la République de l'ordonnance n° 2004-164 du 20 février 2004 relative aux modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifs
Ordonnance n° 2004-164 du 20 février 2004 relative aux modalités et effets de la publication des lois et de certains actes administratifs
Les personnels du CNRS
Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Tableau n° 040001DRH du 1er janvier 2004 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1er janvier 2004
Tableau n° 040002DRH du 1er janvier 2004 des indices et des rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1er janvier 2004
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 040009DAJ du 18 février 2004 acceptant des dons consentis au CNRS
Décision n° 040013DAJ du 18 février 2004 acceptant la libéralité consentie par Mlle Simone MARECHAL
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 04A014DR04 du 3 février 2004 relative au tarif de location des prestations de service offertes par la délégation Ile-de-France Sud
Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)
Instruction n° 04R064DFI du 1er mars 2004 concernant la mise en œuvre fonctionnelle au CNRS des dispositions du code des marchés publics (décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004) relatives à l’évaluation des besoins et aux procédures appropriées de passation des marchés
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)
Décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique
Versement de subventions (RMLR : 63441)
Note n° 04R059DFI du 16 février 2004 relative à la modification des plafonds d’attribution des subventions
Mesures particulières
Concours
Décision n° 040007DRH du 19 février 2004 relative à la nomination des experts des jurys d’admissibilité des concours de recrutement chercheurs au titre de l’année 2004
Nominations d’ITA en 2003 - Concours externes
Nominations d’ITA en 2003 - Concours internes
Nominations d’ITA en 2004 - Concours externes
Nominations d’ITA en 2004 - Concours internes
Promotions
Nominations d’ITA en 2003
Comités, conseils et commissions
Décision n° 030022SGCN du 31 décembre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique - Erratum
Décision n° 040002SGCN du 2 février 2004 relative à la nomination des membres du bureau du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 040004ELEC du 16 février 2004 relative à l'inscription de personnalités du monde industriel comme électeurs pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 040005ELEC du 16 février 2004 portant arrêt de la liste électorale pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 040730DR12 du 4 mars 2004 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Provence
Décision n° 040704DR12 du 23 février 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6117 - Laboratoire de microbiologie, géochimie et écologie marines
Décision n° 040699DR12 du 23 février 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6579 - Groupement de recherche en économie quantitative
Décision n° 040690DR12 du 17 février 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’ UMR n° 6633 - Physique des interactions ioniques et moléculaires
Décision n° 040001DR13 du 5 février 2004 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 5535 - Institut de Génétique Moléculaire de Montpellier
Décision n° 040004DR16 du 26 janvier 2004 modifiant la décision n° 000216DR16 du 21 décembre 2000 relative à la création du comité paritaire de gestion du restaurant du site du Campus Michel-Ange et à la nomination de ses membres
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
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