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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 12 / décembre 2007
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Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)
Arrêté du 20 septembre 2007 fixant les modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d’avancement de grade au titre de l’année 2008
Allocations de recherche (RMLR : 16)
Arrêté du 1er octobre 2007 fixant le montant de l'allocation de recherche
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 070010SPHM du 8 octobre 2007 portant création de la FR n° 3104 - PHYSTAT-SUD
Décision n° 070018SCHI du 26 septembre 2007 portant création de la FR n° 3104 - ALISTORE-ERI
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 070021SPHM du 25 octobre 2007 modifiant la décision n° 06A001DSI du 6 avril 2006 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 070017SCHI du 17 juillet 2007 portant création de l’UMS n° 3033 - Soutien à la recherche de l’Institut européen de chimie biologie (IECB)
Décision n° 070046SCHS du 18 octobre 2007 portant renouvellement de l’UMS n° 2739 - Maison des sciences de l’homme de Dijon
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)
Arrêté du 15 octobre 2007 portant désignation de l'autorité chargée de l'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur le groupement d'intérêt public « Cancéropôle Grand Sud-Ouest »
Questions administratives et juridiques générales
Archives (RMLR : 433)
Instruction n° DAF-DPACI-RES-2007-002 du 15 janvier 2007 concernant le traitement et la conservation des archives des délégations du CNRS et des unités de recherche et de service
Les personnels du CNRS
Durée du travail - Horaires (RMLR : 5216)
Décret n° 2007-1430 du 4 octobre 2007 portant application aux agents publics de l’article 1er de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat
Droit à la formation (RMLR : 5235)
Décret n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l'Etat
Mise à disposition (RMLR : 5311-522)
Décret n° 2007-1542 du 26 octobre 2007 relatif à la mise à disposition et modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Primes et identités (RMLR : 5312-3)
Arrêté du 25 septembre 2007 portant revalorisation pour l'année universitaire 2007-2008 des taux de diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique
Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)
Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 2ème semestre 2007
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Arrêté du 10 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 20 février 2002 fixant la liste des corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires aux fonctionnaires en fonction dans les établissements publics scientifiques et technologiques et de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer en application du décret n° 2002-63 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services déconcentrés
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 06R024DFI du 29 novembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 5256 – Institut de recherches sur la catalyse et l'environnement de Lyon (IRCELYON)
Décision n° 07R012DFI du 17 octobre 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 6118 – Géosciences Rennes et la FR n° 2116 - Centre armoricain de recherche en environnement (CAREN)
Décision n° 07R013DFI du 5 novembre 2007 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 6565 - Laboratoire de chrono-écologie
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 6342-23)
Décision n° 070132DAJ du 23 octobre 2007 relative à l’achat d’un supercalculateur au sein de l’IDRIS
Mesures particulières
Concours
Nominations de chercheurs en 2006
Accueil en délégation
Décision n° 070056DRH du 15 octobre 2007 modifiant la décision n° 070045DRH du 21 mai 2007 relative à l'accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l'année 2007
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 15 octobre 2007 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070015SGCN du 5 novembre 2007 modifiant la décision n° 060009SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Chimie
Décision n° 070016SGCN du 5 novembre 2007 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du comité national de la recherche scientifique
Décision n° 070097DR01 du 11 octobre 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l'UMR n° 8558 - Laboratoire commun n° 5 - Centre de recherches historiques
Décision n° 070186DR03 du 7 novembre 2007 relative à la composition de la commission régionale de formation permanente de la circonscription Ile-de-France Est
Décision n° 07A163DR04 du 17 septembre 2007 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Ile-de-France Sud
Décision n° 070044DR08 du 16 octobre 2007 portant modification de la composition de la commission régionale de formation permanente (CRFP) de la délégation Centre-Poitou-Charentes
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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