|
Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 1 / janvier 2010
version pdf.
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Textes fondamentaux (RMLR : 21)
Décision n° 090142DAJ du 16 novembre 2009 portant création et organisation des instituts et fixant la liste des sections et des commissions interdisciplinaires concernées par leur activité
Décision n° 090177DAJ du 30 novembre 2009 modifiant la décision n° 050043DAJ du 10 octobre 2005 relative au suivi et à l’évaluation des unités et des chercheurs relevant du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 090032CHIM du 6 novembre 2009 portant création de l'UMR internationale n° 3254 - Complex assemblies of soft matter
Décision n° 090070SHS du 26 novembre 2009 portant création de l’USR n° 3331 - Asie orientale et nomination du directeur et du directeur-adjoint
Décision n° 090023SING du 10 novembre 2009 portant prorogation du mandat de l’UMR n° 7503 contractualisée - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications (LORIA)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 090014IN2P3 du 27 novembre 2009 portant renouvellement de l'UPS n° 2966 - Unité logistique internationale – services et soutien aux expériences (ULISSE)
Décision n° 090063SCHS du 30 octobre 2009 portant création de l’UMS n° 3108 - Maison des sciences de l’homme de Clermont-Ferrand
Décision n° 090140DAJ du 6 novembre 2009 modifiant la décision portant création de l’UPS n° 3107 - Institut des grilles (IDG)
Questions administratives et juridiques générales
Sécurité des systèmes d'information (RMLR : 416)
Décision n° 09A071DR04 du 16 novembre 2009 portant constitution de la coordination régionale de la sécurité des systèmes d’information de la délégation Ile-de-France Sud
Personnels du CNRS
Droit syndical (RMLR : 5233)
Arrêté du 20 octobre 2009 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles au Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
Droit à la formation (RMLR : 5235)
Loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
Observations du gouvernement sur le recours dirigé contre la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Tableau n° 090005DRH du 1er juillet 2009 fixant la grille indiciaire des personnels CNRS - Indices majorés du 1er juillet 2009
Tableau n° 090006DRH du 1er juillet
2009 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire ingénieurs et personnels techniques
Tableau n° 090001DRH du 2ème semestre 2009 fixant le barème de la prime de participation à la recherche scientifique (PPRS)
Tableau n° 090002DRH du 2ème semestre 2009 fixant le barème de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS)
Tableau n° 090003DRH du 2ème semestre 2009 fixant le barème de l’indemnité d’administration et de technicité (IAT)
Autres primes (RMLR : 5312-34)
Tableau n° 090004DRH du 2ème semestre 2009 fixant les primes de recherche
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décision n° 090015IN2P3 du 1er novembre 2009 déterminant les situations d’emplois pouvant ouvrir droit à indemnisation et à compensation des sujétions et astreintes dans les unités de l’IN2P3
Arrêté du 30 novembre 2009 fixant les taux de la prime d'excellence scientifique
Sécurité sociale (RMLR : 5313-1)
Décret n° 2009-1425 du 20 novembre 2009 modifiant l'article D. 712-20 du code de la sécurité sociale relatif aux modalités d'attribution du capital décès aux ayants droit des fonctionnaires, des magistrats et des militaires
Arrêté du 18 novembre 2009 portant fixation du plafond de la sécurité sociale pour 2010
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Budget (RMLR : 6151)
Note n° 09B091DFI du 8 décembre 2009 relative aux coûts moyens budgétaires 2010 (valeur du point : 55,4253 euros)
Achats et marchés publics (RMLR : 6342)
Décret n° 2009-1455 du 27 novembre 2009 relatif à la spécialisation des juridictions en matière de contestations concernant les obligations de publicité et de mise en concurrence des contrats de droit privé relevant de la commande publique
Décret n° 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
Mesures particulières
Concours
Arrêté du 10 novembre 2009 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de directeurs de recherche de 1ère classe du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 10 novembre 2009 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de directeurs de recherche de 2ème classe du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 10 novembre 2009 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de chargés de recherche de 1ère classe du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 10 novembre 2009 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de chargés de recherche de 2ème classe du Centre national de la recherche scientifique
Concours internes IT nommés en 2009
Concours internes IT nommés en 2009
Concours externes IT nommés en 2009
Comités, conseils et commissions
Décision n° 090016SGCN du 27 novembre 2009 relative à la vacance de sièges au sein de sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 090030INP du 4 décembre 2009 modifiant la décision n° 060019SPHM du 10 octobre 2006 portant nomination des membres du comité de gestion de l’UPS n° 2573
Décision n° 090026MPPU du 13 novembre 2009 modificative portant nomination des membres du comité de direction de l’UPR n° 3228 - Laboratoire national des champs magnétiques intenses (LNCMI)
Décision n° 090068DRH du 30 novembre 2009 modifiant la décision n° 940029SJUR du 14 mars 1994 portant création d’un Observatoire des métiers de la recherche scientifique et de l’administration de la recherche, d’un comité d’orientation et de suivi de l’observatoire des métiers
Décision n° 090069DRH du 1er décembre 2009 portant nomination des membres du COS
Décision n° 090074DRH du 8 décembre 2009 fixant les critères de choix des bénéficiaires de la prime d'excellence scientifique
Décision n° 090006ELEC du 20 novembre 2009 relative à la constitution du bureau de vote spécial pour le renouvellement du Comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTPMESR)
Décision n° 090007ELEC du 20 novembre 2009 relative à l’ouverture du scrutin dans le cadre du vote à l’urne pour le renouvellement du Comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (CTPMESR)
Décision n° 09A060DR04 du 3 novembre 2009 portant création et désignation des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Ile-de-France Sud
Décision n° 090193DR06 du 9 octobre 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7122 - Laboratoire de mathématiques et applications de Metz
Décision n° 090153DR07 du 26 novembre 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMS n° 3108 - Maison des sciences de l'homme de Clermont-Ferrand – MSH Clermont-Ferrand, dirigée par M. Laurent JAFFRO
Décision n° 090111DR08 du 10 mars 2009 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6606 - Groupe de recherche sur l’énergétique des milieux ionisés (GREMI)
Décision n° 090001DR08 du 10 mars 2009 portant modification des statuts du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6606 - Groupe de recherche sur l’énergétique des milieux ionisés (GREMI)
Décision n° 091663DR12 du 12 novembre 2009 portant nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Provence et Corse
Décision n° 090067DR16 du 12 novembre 2009 portant renouvellement des membres du comité spécial d’hygiène et sécurité du Campus Gérard Mégie
Décision n° 090325DR19 du 13 novembre 2009 relative à la composition de la CORAS dans la circonscription Normandie
Informations générales
Textes signalés
|
