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32 - Relations avec les établissements
publics et autres partenaires, hors industrie
Décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009 relatif aux modalités d'accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements publics de l'Etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial - BO no 8-9-2009
/ p. 9
Décision n° 090001DAE du 10 juin 2009 confirmant le CNRS comme gestionnaire des dépenses communes du Club des organismes de recherche associés (CLORA) et de ses ressources tirées des relations avec ses correspondants - BO no
8-9-2009 / p. 9
Décret n° 2009-645 du 9 juin 2009 relatif à la gestion entre personnes publiques de la propriété industrielle des résultats issus de travaux de recherche réalisés par des fonctionnaires ou des agents publics - BO no
8-9-2009 / p. 9
Circulaire du 19 mai 2009 relative à l'organisation, au fonctionnement et au contrôle des fonds de dotation - BO no 8-9-2009
/ p. 9
Décret n° 2009-158 du 11 février 2009 relatif aux fonds de dotation
- BO no 4-2009 / p. 16
Convention de collaboration n° 070001DR15 entre le CNRS et l’Université Bordeaux I concernant l’UPR n° 8641 - Centre de recherche Paul Pascal - BO no 6-2007 / p. 18
Convention de collaboration n° 070002DR15 entre le CNRS et l’Université de Bordeaux I concernant l'UPR n° 9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux - BO no 6-2007 / p. 20
Convention n° 070001DR06 du 25 avril 2007 portant fonctionnement de l'UMR n° 5184 - Plante-microbe-environnement : biochimie, biologie cellulaire et écologie (PME) - BO no 7-2007 / p. 13
Convention n° 070002DR06 du 25 avril 2007 portant fonctionnement de l'UMR n° 5170 - Centre des sciences du goût - BO no 7-2007 / p. 22
Convention n° 920355SJUR du 22 avril 1992 de collaboration
scientifique entre le Commissariat à l'énergie atomique et le CNRS - BO n°
7-1992 / p. 33
Convention n° 910499SPHI du 15 octobre 1991 entre l'INRIA et le CNRS,
l'INPG, l'université de Grenoble-1, l'ENS de Lyon (Protocole d'accord
IRIMAG) - BO n°
2-1992 / p. 7
Convention n° 910348TTEM du 12 juillet 1991 de collaboration
scientifique entre l'ANPE et le CNRS - BO n°
9-1991 / p. 22
Convention n° 910261TTEM du 21 juin 1991 de collaboration
scientifique entre l'Institut national de recherche sur les transports
et leur sécurité et le CNRS - BO n°
9-1991 / p. 18
Convention n° 910133TTEM du 4 avril 1991 de collaboration
scientifique entre le CNRS et le ministère de l'équipement, du logement,
des transports et de la mer - BO n°
6-1991 / p. 11
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