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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 3 / mars 2010
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Textes fondamentaux (RMLR : 21)
Décision n° 100001DAJ du 21 janvier 2010 portant création et organisation des instituts et fixant la liste des sections et des commissions interdisciplinaires concernées par leur activité
Administration déconcentrée (RMLR : 26)
Décision n° 100008DAJ du 15 janvier 2010 modifiant la décision portant organisation des circonscriptions administratives du Centre national de la recherche scientifique
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision n° 090001IPAM du 6 janvier 2010 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « IngECOTech : Ingénierie écologique, écotechnologies et chimie durable »
Décision n° 090002IPAM du 6 janvier 2010 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Energie et aval du cycle de l’énergie nucléaire »
Décision n° 090003IPAM du 6 janvier 2010 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Ville, environnement, mousson »
Décision n° 090004IPAM du 6 janvier 2010 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Environnements planétaires et origines de la vie »
Décision n° 090005IPAM du 28 décembre 2009 modifiant la décision n° 070005IPAM du 10 avril 2007 portant création d’un programme interdisciplinaire de recherche intitulé «Neuroinformatique»
Décision n° 090006IPAM du 28 décembre 2009 modifiant la décision n° 070006IPAM du 10 avril 2007 portant création d’un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Matériaux »
Décision n° 090007IPAM du 28 décembre 2009 modifiant la décision n° 060008SPIG du 7 novembre 2006 portant création d’un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « C’NANO »
Décision n° 090008IPAM du 28 décembre 2009 modifiant la décision n° 070002IPAM du 10 avril 2007 portant création d’un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Interface physique, chimie, biologie : soutien à la prise de risque »
Décision n° 090009IPAM du 6 janvier 2010 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Maladies infectieuses et environnement »
Décision n° 0900010IPAM du 6 janvier 2010 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Innovations thérapeutiques »
Décision n° 0900011IPAM du 6 janvier 2010 portant création d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Sciences de la communication : approche interdisciplinaire et transverse »
Décision n° 0900012IPAM du 28 décembre 2009 modifiant la décision n° 060003SPIG du 7 novembre 2006 portant création d’un programme interdisciplinaire de recherche intitulé «Ecosphère continentale et côtière »
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 091367PU du 6 janvier 2010 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 6526)
Décision n° 090047CHIM du 30 décembre 2009 portant création de l’UMR n° 6270 - Polymères, biopolymères, surfaces
Décision n° 090048CHIM du 30 décembre 2009 portant création de l'UMR n° 6272 - Laboratoire thermodynamique et interactions moléculaires
Décision n° 090031SDV du 13 janvier 2010 portant suppression des UMR n° 5170 et n° 5548 et portant création de l’UMR n° 6265 - Centre des sciences du goût et de l’alimentation (CSGA)
Décision n° 090032SDV du 13 janvier 2010 portant création de l’UMR n° 7233 - Développement et évolution du système nerveux
Décision n° 090069SHS du 3 décembre 2009 portant création de l’USR n° 3330 - Savoirs et mondes indiens et nomination du directeur et directeur-adjoint
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 100002INEE du 12 janvier 2010 portant création de la FRE n° 3350 - Eco-géochimie des milieux benthiques
Décision n° 100004INP du 18 janvier 2010 portant création de la FRE - Institut des sciences moléculaires d’Orsay et de nomination de M. Philippe BRECHIGNAC, en qualité de directeur
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 090034CHIM du 30 décembre 2009 portant création de l’UMS n° 3318 - CNRT Matériaux
Décision n° 100001INEE du 8 janvier 2010 décision portant création de l’UPS n° 3352 - IPANEMA
Décision n° 100007INP du 18 janvier 2010 portant création de l'UPS n° 3364 - Ingénierie, radioprotection, sécurité et démantèlement
Décision n° 091346PU du 7 décembre 2009 portant renouvellement de l'UMS n° 2572 - Laboratoire de mesure du carbone 14 (LMC14)
Décision n° 090066SCHS du 23 décembre 2009 portant renouvellement de l’UMS n° 1799 - Maison des sciences de l’homme - Alpes (MSH – ALPES)
Décision n° 090029SING du 18 janvier 2010 portant création de l’UMS n° 3327 - Collegium UTC CNRS-INSIS
Décision n° 100003DAJ du 18 janvier 2010 portant renouvellement de l’UPS n° 2934 – Unité support de l’agence nationale de la recherche (USAR)
Décision n° 100009DAJ du 18 janvier 2010 portant renouvellement de l’UPS n° 2999 - Réseau Asie – Institut des mondes asiatiques (IMASIE)
Relations et échanges avec l'extérieur
Brevets d'invention (RMLR : 332)
Décision n° 100004DAJ du 15 janvier 2010 fixant le plafond des redevances de l’UPR n° 2301 au titre de l’exercice 2009
Questions administratives et juridiques générales
Sécurité des systèmes d'information (RMLR : 416)
Décret n° 2010-112 du 2 février 2010 pris pour l'application des articles 9, 10 et 12 de l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives
Personnels du CNRS
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Arrêté du 4 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2006 fixant la liste des professions prises en compte pour le classement dans les corps relevant du décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables à divers corps de catégorie B
Arrêté du 4 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 29 juin 2007 fixant le pourcentage et les éléments de rémunération pris en compte pour le maintien partiel de la rémunération de certains agents non titulaires accédant à un corps relevant du décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables à divers corps de catégorie B
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 100003DRH du 15 janvier 2010 fixant la liste des organisations les plus représentatives au Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 100007DRH du 15 janvier 2010 fixant les décharges d’activités de service accordées aux organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l’année 2010
Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)
Arrêté du 28 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 portant agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Arrêté du 20 janvier 2010 fixant la liste des distinctions scientifiques ouvrant droit à la prime d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
Etrangers (RMLR : 558)
Arrêté du 18 janvier 2010 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger
Pention-retraite (RMLR : 57)
Décret n° 2010-53 du 14 janvier 2010 portant fixation du taux de la contribution employeur due pour la couverture des charges de pension des fonctionnaires de l'Etat, des magistrats et des militaires ainsi que du taux de la contribution employeur versée au titre du financement des allocations temporaires d'invalidité des fonctionnaires de l'Etat et des magistrats
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 10A008DR04 du 18 janvier 2010 fixant les tarifs HT des prestations de service offertes par la délégation Ile-de-France Sud
Décision n° 09A076DR04 du 18 décembre 2009 fixant les tarifs HT des prestations de dosimétrie passive réalisées par l’UMR n° 8608 - Institut de physique nucléaire d’Orsay
Décision n° 10A001R04 du 8 janvier 2010 fixant les tarifs HT des stages proposés par CNRS-Formation UPS n° 1564
Décision n° 090166DR05 du 28 décembre 2009 fixant les tarifs HT pour la location des salles situées dans le Bâtiment S de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Décision n° 106249DR06 du 10 décembre 2009 fixant les tarifs des diverses prestations réalisées par l’UMR n° 6249 - laboratoire de Chrono-environnement, dans le domaine d’analyses paléoparasitologiques
Décision n° 100001DR08 du 14 janvier 2010 portant tarification des ventes de codes OHADA-édition 2008 par le laboratoire « JURISCOPE » - UMS n° 2268
Décision n° 090001DR14 du 17 septembre 2009 fixant les tarifs des diverses prestations d’imagerie réalisées, par l’IFR n° 40 et l’IFR n° 109 - Institut d’exploration fonctionnelle des génomes
Décision n° 090032DR15 du 10 novembre 2009 fixant le tarif d’utilisation de l’instrument XRF core-scanner de l’UMR n° 5805 - Environnements et paléontologie océaniques
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 6342-23)
Décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS
Versement de subventions (RMLR : 63441)
Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations : conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément
Mesures particulières
Concours
Concours externes IT ont été nommés en 2009
Concours internes IT ont été nommés en 2009
Promotions
ITA nommés sur avis de la commission administrative paritaire et par décision du directeur général
Comités, conseils et commissions
Décision n° 090017SGCN du 23 décembre 2009 modifiant la décision n°060012SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Environnement et développement durable (EDD)
Décision n° 0900018SGCN du 24 décembre 2009 modifiant la décision n° 060013SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Ingénierie (INSIS)
Décision n° 090019SGCN du 24 décembre 2009 modifiant la décision n° 060015SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Planète et univers (PU)
Décision n° 090020SGCN du 8 janvier 2010 modifiant la décision n° 0800011SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences humaines et sociales (SHS)
Décision n° 100002SGCN du 18 janvier 2010 modifiant la décision n° 050007SGCN du 28 juin 2005 modifiée relative à la nomination des membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 090061SCHS du 4 janvier 2010 portant nomination des membres du comité de rédaction de la revue « Archéologie médiévale » pour une période de quatre ans, à compter du 1er janvier 2010
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