Organisation générale de la recherche

Établissements publics à caractère administratif (RMLR : 141)

Décret n^o 99-318 du 20 avril 1999 portant création du Centre informatique national de l'enseignement supérieur

Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)

Circulaire du 4 mai 1999 relative à la participation des enseignants-chercheurs à des missions d'expertise et de conseil pour le compte des administrations de l'État et de leurs établissements publics à caractère administratif

Décret n^o 99-343 du 4 mai 1999 relatif à la participation d'enseignants-chercheurs à des missions d'expertise et de conseil pour le compte des administrations de l'État et de leurs établissements publics à caractère administratif

Arrêté du 4 mai 1999 relatif à l'indemnité allouée aux enseignants-chercheurs effectuant pour le compte des administrations de l'État et de leurs établissements publics à caractère administratif des missions d'expertise et de conseil

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 991615SUNI du 8 avril 1999 de renouvellement de la FR n^o W0001 - Institut Gassendi pour la recherche astronomique en Provence

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n^o 991628SUNI du 15 avril 1999 relative au GDR n^o G0514 - Métallogénie

Décision n^o 990031SCHS du 12 avril 1999 modifiant la décision n^o 99E004DSI du 7 janvier 1999 de création et de renouvellement de groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)

Décision n^o 990030SCHS du 12 avril 1999 modifiant la décision n^o 99E005DSI du 7 janvier 1999 de création et de renouvellement de groupements de recherche (à composantes multiples)

Structures diverses (RMLR : 2723)

Décision n^o 990029SCHS du 12 avril 1999 modifiant la décision n^o 99E007DSI du 28 janvier 1999 de création et de renouvellement d'équipes postulantes

Décision n^o 991014SING du 6 avril 1999 relative à la création de l'EP n^o J2122 - Interférométrie laser pour la gravitation et l'astrophysique

Décision n^o 999008SPHM du 6 avril 1999 de création de l'ERS n^o F2120 - Centre de physique théorique et modélisation de Bordeaux

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 991459SUNI du 19 mars 1999 de création de l'UMS n^o T0833 - Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt économique (GIE) (RMLR : 302)

Arrêté du 25 mars 1999 autorisant l'adhésion de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et du Centre national de la recherche scientifique aux statuts prévoyant la reconduction du groupement d'intérêt économique dénommé « Centre d'exploration et de recherche médicales par émission de positons »

Convention-cadre (RMLR : 3111)

Protocole d'accord n^o 990190DRES du 18 mars 1999 de coopération entre le Centre national de la recherche scientifique et le Collège de France

Questions administratives et juridiques générales

Sécurité des systèmes d'information (RMLR : 416)

Décret n^o 99-285 du 14 avril 1999 modifiant le décret n^o 86-318 du 3 mars 1986 portant création du service central de la sécurité des systèmes d'information

Les personnels du CNRS

Commissions administratives paritaires (RMLR : 5237-1)

Arrêté du 27 avril 1999 modifiant l'arrêté du 24 février 1986 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 27 avril 1999 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1986 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 27 avril 1999 fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 27 avril 1999 fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants des personnels aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'institut de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 30 avril 1999 portant modification de l'arrêté du 24 février 1986 instituant des commissions administratives paritaires au Centre national de la recherche scientifique

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Tableau n^o 990005DRH du 1^er avril 1999 fixant la grille indiciaire des personnels CNRS au 1^er avril 1999

Barème des rémunérations des personnels CNRS au 1er  avril 1999

Tableau n^o 990004DRH du 1^er avril 1999 du traitement des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1^er avril 1999

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)

Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 1^er semestre 1999

Gestion des postes et des emplois (RMLR : 56)

Instruction de procédure n^o 990025BPC du 30 mars 1999 relative au suivi des dossiers de personnel soumis au visa du contrôleur financier

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)

Décret n^o 99-331 du 29 avril 1999 relatif aux marchés à bons de commande et modifiant le code des marchés publics

Note n^o 990053DCAJ du 30 avril 1999 relative à la mise en place d'une réglementation adaptée aux activités de recherche scientifique en matière de marchés publics

L'archivage des dossiers relatifs aux marchés publics

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Note n^o 99R133DFI du 9 avril 1999 relative aux décisions tarifaires des biens et services produits par des unités du CNRS

Concours

Décision n^o 990261SGCN du 7 avril 1999 fixant les intitulés des sections de jurys d'admissibilité pour les concours de recrutement des chargés de recherche et des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 1999

Décision n^o 990313SGCN du 27 avril 1999 fixant les intitulés des sections de jurys d'admissibilité pour les concours de recrutement des chargés de recherche et des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 1999

Décision n^o 990314SGCN du 27 avril 1999 de modification de la décision n^o 990154SGCN du 26 février 1999 relative à la nomination des experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ouverts au titre de l'année 1999

Nominations d'ITA en 1998 - Promotions

Nominations d'ITA en 1999 - Concours externes

Nominations d'ITA en 1999 - Concours internes

Comités, conseils et commissions

Arrêté du 23 mars 1999 portant nomination au comité de coordination des sciences de la Planète et de l'environnement

Arrêté du 27 avril 1999 fixant la date des élections à des commissions administratives paritaires (Centre national de la recherche scientifique)

Arrêté du 27 avril 1999 fixant la date des élections à des commissions administratives paritaires (institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique)

Nominations

Délégations de signature

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

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