|
Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 2 / février 2007
version
pdf
version compressée
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissements publics à caractère administratif (RMLR : 141)
Décret n° 2006-1533 du 6 décembre 2006 relatif à l’Académie des technologies
Organisation générale du CNRS
Administration déconcentrée (RMLR : 26)
Règlement intérieur de la délégation régionale Provence et Corse
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 06A003DSI du 31 octobre 2006 portant création des unités propres de recherche
Décision n° 06A011DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités propres de service et de recherche et des unités propres de recherche
Décision n° 06A010DSI du 31 octobre 2006 portant création des unités mixtes de recherche contractualisées
Décision n° 06A012DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche non contractualisées
Décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées
Décision n° 060025SING du 22 décembre 2006 portant modification de la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées
Décision n° 060022SCVI du 8 décembre 2006 portant création de l’UMR n° 7180 - Physiologie cellulaire et moléculaire des plantes
Décision n° 060023SCVI du 8 décembre 2006 portant création de l’UMR n° 8186 - Biologie moléculaire des organismes photosynthétiques
Décision n° 060024SCVI du 8 décembre 2006 portant fermeture de l’UMR n° 2847 – Physiologie des plantes et des champignons lors de l’infection
Décision n° 06A016DSI du 20 novembre 2006 portant création des unités mixtes internationales
Décision n° 06A005DSI du 31 octobre 2006 portant création des unités de recherche associées
Décision n° 06A018DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités de recherche associées
Décision n° 06A007DSI du 31 octobre 2006 portant création des fédérations de recherche
Décision n° 06A014DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des fédérations de recherche
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 06A008DSI du 31 octobre 2006 portant création des formations de recherche en évolution
Décision n° 06A015DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des formations de recherche en évolution
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 060318DAJ du 6 décembre 2006 portant modification de la décision n° 050003SCHS du 1er février 2005 portant création de l’UPS n° 2916 - Accès unique aux documents numériques en sciences humaines et sociales (ADONIS)
Décision n° 060319DAJ du 6 décembre 2006 portant nomination des membres CNRS du comité de pilotage de l’UPS n° 2916 - Accès unique aux documents numériques en sciences humaines et sociales (ADONIS)
Relations et échanges avec l'extérieur
Associations et fondations (RMLR : 304)
Décret du 20 décembre 2006 portant approbation des statuts d’une fondation de coopération scientifique
Décret du 20 décembre 2006 portant approbation des statuts d’une fondation de coopération scientifique
Questions administratives et juridiques générales
Présentation des documents (RMLR : 431)
Vocabulaire de l'informatique
Vocabulaire des télécommunications (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Les personnels du CNRS
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Arrêté du 8 décembre 2006 fixant la liste des professions prises en compte pour le classement dans les corps relevant du décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables à divers corps de catégorie B
Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)
Décret n° 2006-1636 du 19 décembre 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites
Indemnités de résidence (RMLR : 5312-31)
Arrêté du 22 décembre 2006 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2006-1663 du 22 décembre 2006 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par les personnels de l’Etat et des établissements publics administratifs de l’Etat travaillant hors Ile-de-France
Arrêté du 22 décembre 2006 fixant le montant maximum de participation de l’administration employeur aux déplacements effectués entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par les personnels de l’Etat et des établissements publics administratifs de l’Etat travaillant hors Ile-de-France
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Régime budgétaire, financier et comptable (RMLR : 61)
Arrêté du 5 décembre 2006 relatif au régime budgétaire, financier et comptable du Centre national de la recherche scientifique
Budget (RMLR : 6151)
Note n° 06B146DFI du 4 décembre 2006 relative aux coûts moyens budgétaires 2007
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 06R025DFI du 7 décembre 2006 relative aux tarifs d'abonnement aux Cahiers élisabéthains - UMR n° 5186 - Institut de recherches sur la Renaissance, l’âge Classique et les Lumières (IRCL)
Décision n° 060119DR11 du 1er décembre 2006 relative aux tarifs des prestations de service de l’UPR n° 5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses
Mesures particulières
Concours
Nomination d’ITA en 2005 - Concours externes
Nomination d’ITA en 2006 - Concours externes
Promotions
Nomination d’ITA en 2005
Nomination d’ITA en 2006
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 13 novembre 2006 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 23 novembre 2006 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 060004ELEC du 20 décembre 2006 relative à la constitution du bureau de vote spécial pour le renouvellement du comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche (1er tour)
Décision n° 060554DR19 du 14 décembre 2006 modifiant la décision n° 060391DR19 du 2 octobre 2006 relative au renouvellement des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
|
