Comités, conseils et commissions

Comités et groupes de pilotage de projets

Comités et commissions

Comité stratégique, comité d'évaluation et de coordination, comités utilisateurs et maîtrise d'ouvrage des programmes

Décision n° 080017DAJ du 30 septembre 2008 portant création du Comité stratégique, du Comité d’évaluation et de coordination des évolutions du système d’information, des Comités utilisateurs et des maîtrises d’ouvrage des programmes - BO n° 11-2008 / p. 31

Comité Xlab

Décision n° 06L001DSI du 9 novembre 2006 portant création d’un comité Xlab - BO n° 1-2007 / p. 89

Comité de pilotage du système d’information

Décision n° 060157DAJ du 1^er mars 2006 portant création du comité de pilotage du système d’information du CNRS - BO n° 4-2006 / p. 29

Comité de pilotage du parcours de formation des personnels de la BAP H

Décision n° 050021DRH du 16 mai 2005 créant un comité de pilotage du parcours de formation des personnels de la BAP H - BO n° 7-2005 / p. 37

Comité de pilotage national de la circonscription Rhône-Alpes

Décision n^o 000216BPC du 21 avril 2000 créant un comité de pilotage national pour l'expérience pilote de la circonscription Rhône-Alpes - BO n^o 6-2000 / p. 39

Commission d'adjudication ou d'appel d'offres

Décision n° 040034DR16 du 16 novembre 2004 modifiant la décision n° 040028DR16 du 9 septembre portant composition de la commission d’appel d’offres chargée des opérations d'ouverture des plis contenant les candidatures et les offres relatives à l'appel d'offres restreint concernant un marché d’intégration pour la refonte du système budgétaire, financier et comptable du CNRS (projet « BFC Etablissement ») - BO n° 1-2005 / p.37

Décision n° 040028DR16 du 9 septembre 2004 relative à la composition de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis contenant les candidatures et les offres relatives à l'appel d'offres restreint concernant un marché d’intégration pour la refonte du système budgétaire, financier et comptable du CNRS (projet « BFC Etablissement ») - BO n° 11-2004 / p. 51

Décision n° 040035DR16 du 16 novembre 2004 modifiant la décision n° 040029DR16 du 27 septembre 2004 portant composition de la commission d’appel d’offres chargée des opérations d'ouverture des plis contenant les candidatures et les offres relatives à l'appel d'offres restreint concernant un marché d’intégration pour la refonte du système budgétaire, financier et comptable du CNRS (projet « BFC Etablissement ») - BO n° 1-2005 / p.38

Décision n° 040029DR16 du 27 septembre 2004 relative à la composition de la commission chargée de donner un avis sur les candidatures et les offres relatives à l'appel d'offres restreint concernant un marché d’assistance et d’expertise fonctionnelle à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet « BFC Etablissement ») - BO n° 11-2004 / p. 52

Décision n° 040008DR16 du 1^er mars 2004 nommant les membres de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis contenant les candidatures et les offres relatives à l'appel d'offres ouvert concernant l’acquisition d’un PGI pour la refonte du système budgétaire, financier et comptable du CNRS (projet « BFC Etablissement ») - BO n° 5-2004 / p. 49

Décision n^o 010012INPN du 10 avril 2001 portant création d'une commission d'adjudication ou d'appel d'offres pour l'ensemble des marchés passés par l'UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques, pour le compte de l'IN2P3 - BO n^o 7-2001 / p. 60

Décision n^o 010056DCAJ du 2 juillet 2001 modifiant la décision n^o 000859DCAJ du 20 décembre 2000 relative à la composition des commissions d'adjudication ou d'appel d'offres pour l'ensemble des marchés publics nationaux et locaux du CNRS - BO n^o 8-9-2001 / p. 145

Décision n^o 000859DCAJ du 20 décembre 2000 relative à la composition des commissions d'adjudication ou d'appel d'offres pour l'ensemble des marchés publics nationaux et locaux du CNRS - BO n^o 2-2001 / p. 86

Décision n^o 000075INPN du 15 décembre 2000 relative à la commission d'adjudication ou d'appel d'offres pour l'ensemble des marchés passés par l'UPS « Approvisionnements scientifiques » pour le compte de l'IN2P3 - BO n^o 2-2001 / p. 86

Commission d’équivalence professionnelle

Décision n° 100040DRH du 6 juillet 2010 portant nomination des membres de la commission d’équivalence professionnelle compétente pour l’appréciation de la qualification professionnelle permettant l’accès aux corps des techniciens de la recherche et des adjoints techniques de la recherche pour une durée trois ans  - BO n^o 8-9-2010 / p. 34

Décision n° 090056DRH du 20 juillet 2009 fixant la liste des membres de la commission d’équivalence professionnelle compétente pour l’appréciation de la qualification professionnelle permettant l’accès aux corps des techniciens de la recherche et des adjoints techniques de la recherche - BO n^o 8-9-2009 / p. 75

Décision n^o 030044DRH du 3 octobre 2003 relative à la nomination des membres de la commission d’équivalence professionnelle - BO n^o 11-2003 / p. 39

Décision n^o 030027DRH du 12 mai 2003 relative à la nomination des membres de la commission d’équivalence professionnelle - BO n^o 7-2003 / p. 32

Décision n^o 020010DRH du 5 avril 2002 relative à la nomination des membres de la commission d’équivalence professionnelle - BO n^o 6-2002 / p. 67

Déconcentration et délocalisation

Décision n^o 910515SPER du 23 décembre 1991 relative à la création d’un comité de projet de la gestion automatisée des personnels déconcentrés du CNRS - BO n^o 2-1992 / p. 32

Décision n^o 910401SPER du 12 septembre 1991 relative à la création d’un comité de projet de déconcentration du paiement des rémunérations des personnels du CNRS - BO n^o 10-1991 / p. 68

Décision n^o 910425SPER du 16 octobre 1991 relative à la création d’un comité de projet de délocalisation du bureau des pensions et des accidents du travail du CNRS - BO n^o 11-1991 / p. 86

Département des sciences de la vie

Décision n^o 9312140SJUR du 19 octobre 1993 relative à la création d'un groupe de pilotage chargé de rassembler des données relatives aux personnels du département des sciences de la vie - BO n^o 11-1993 / p. 24

Institut de recherche sur les composants pour l’information et la communication avancées

Décision n^o 02D001DR18 du 4 janvier 2002 d’instituer un jury appelé à rendre un avis motivé sur le choix de quatre équipes et d’une équipe de suppléants admis à concourir pour la conception architecturale et technique de l’Institut de recherche sur les composants pour l’information et la communication avancées - BO n^o 10-2002 / p. 58

Décision n^o 02D022DR18 du 17 juin 2002 d’instituer un jury appelé à rendre un avis motivé sur le choix et le classement des lauréats du concours portant sur la conception architecturale et technique de l’Institut de recherche sur les composants pour l’information et la communication avancées - BO n^o 10-2002 / p. 58

Passage à la monnaie unique

Décision n^o 988075DCAJ du 23 septembre 1998 relative à la modification de la composition du groupe de travail pour le suivi des opérations nécessaires au passage à la monnaie unique - BO n^o 10-1998 / p. 65

Décision n^o 975653DCAJ du 4 avril 1997 relative à la nomination d’un coordinateur permanent chargé au sein du CNRS de la préparation et du suivi des opérations nécessaires au passage à la monnaie unique - BO n^o 5-1997 / p. 53

Serveurs sur Internet

Décision n^o 950001MIST du 17 avril 1995 relative à la création d’un comité de coordination chargé de conduire une réflexion sur les serveurs du CNRS sur l’Internet - BO n^o 7-1995 / p. 71

Très Grand Equipement (TGE)

Décision n° 100068DAJ du 25 janvier 2010 portant modification de la décision n° 090008SCHS relative à la nomination des membres du comité de pilotage du Très grand équipement (TGE) ADONIS  - BO n^o 4-2010 / p. 45

Décision n° 090008SCHS du 27 avril 2009 portant nomination des membres du comité de pilotage du Très Grand Equipement (TGE) ADONIS - BO n^o 6-2009 / p. 93

Projets

Décision n^o 940156SPER du 16 mai 1994 relative à la création du comité des utilisateurs dans le cadre du projet « Automatisation de la gestion des postes » - p. 25  /  BO n^o 7-1994 / p. 25

Décision n^o 940155SPER du 16 mai 1994 relative à la création du comité des utilisateurs dans le cadre du projet « Automatisation de la gestion des postes » - BO n^o 7-1994 / p. 25

Avis

Décision n^o 910550SOSI du 18 décembre 1991 relative à la composition du comité de pilotage du projet AVIS - BO n^o 2-1992 / p. 31

BFC

Décision n^o 010134DCAJ du 31 octobre 2001 désignant le délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange en qualité de personne responsable des marchés relatifs à la réalisation du projet BFC et portant composition de la commission d’appel d’offres afférente - BO n^o 2-2002 / p. 86

Décision n^o 00S177DFI du 28 juin 2000 portant création d'un comité directeur Budget, finances et comptabilité - BFC - BO n^o 8 / 9-2000 / p. 71

Chômeurs de longue durée

Décision n^o 920497SPER du 4 août 1992 portant création d’un comité de projet « chômeurs de longue durée » - BO n^o 9-1992 / p. 72

Composants électroniques

Décision n^o 000102DCAJ du 16 février 2000 relative à la constitution de la commission d'appel d'offres pour l'opération " composants électroniques " du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 4-2000 / p. 62

Concours ITA

Décision n^o 920452SPER du 27 juillet 1992 créant le comité de projet « concours ITA » - BO n^o 8-1992 / p. 93

Gestlab

Décision n^o 01L001DSI du 8 octobre 2001 relative à la composition du comité des utilisateurs Gestlab - BO n^o 1-2002 / p. 52

Décision n^o 01L002DSI du 23 octobre 2001 relative à la composition du comité de pilotage Gestlab - BO n^o 1-2002 / p. 53

GCF

Décision n^o 940405SGAL du 5 avril 1994 relative à la création du comité de pilotage du système de gestion comptable et financière du CNRS - BO n^o 6-1994 / p. 22

Icare

Décision n^o 950037SPER du 27 février 1995 relative à la composition du comité directeur du projet ICARE  - BO n^o 4-1995 / p. 70

Décision n^o 940326SGEN du 7 novembre 1994 relative à la création des groupes utilisateurs ICARE - BO n^o 1-1995 / p. 24

Décision n^o 930445SPER du 31 décembre 1993 relative à la composition du comité directeur du projet ICARE- BO n^o 3-1994 / p. 80

Décision n^o 920533SOSI du 31 juillet 1992 relative à la composition du comité directeur du projet ICARE - BO n^o 9-1992 / p. 73

Décision n^o 920815SPER du 5 février 1992 modifiant la composition du comité directeur du projet ICARE - BO n^o 4-1992 / p. 94

Infocentre

Décision n^o 000174BPC du 28 mars 2000 modifiant la composition du comité de pilotage Infocentre - BO n^o 5-2000 / p. 28

Décision n^o 970051BPC du 4 août 1997 relative à la création d’un comité de pilotage du projet Infocentre - BO n^o 9-1997 / p. 19

Décision n^o 010001BPC du 26 janvier 2001 portant modification de la composition du comité des utilisateurs du projet Infocentre - BO n^o 3-2001 / p. 48

Décision n^o 990585BPC du 17 septembre 1999 relative à la création du comité des utilisateurs du projet Infocentre - BO n^o 10-1999 / p. 28

Décision n^o 970052BPC du 11 septembre 1997 relative à la création du comité des utilisateurs dans le cadre du projet Infocentre - BO n^o 10-1997 / p. 32

Labintel

Décision n^o 96E182DSI du 29 avril 1997 relative à la création d’un comité de maîtrise d’ouvrage de la refonte du système LABINTEL / 2 -BO n^o 7-1997 / p. 53

Décision n^o 95E234SOSI du 4 juillet 1995 relative à la nomination des membres des structures de pilotage du système d’information LABINTEL - BO n^o 8-1995 / p. 44

Décision n^o 95E233SOSI du 4 juillet 1995 relative à la modification des structures de pilotage du système d'information LABINTEL - BO n^o 8-1995 / p. 43

Décision n^o 920149SOSI du 28 février 1992 modifiant la composition du comité directeur LABINTEL - BO n^o 5-1992 / p. 41

Décision n^o 920544SOSI du 31 juillet 1992 relative à la composition du comité directeur LABINTEL - BO n^o 9-1992 / p. 73

La place des femmes au CNRS

Décision n^o 010073DCAJ du 27 juillet 2001 portant création d'une mission pour la place des femmes au CNRS - BO n^o 10-2001 / p. 28

Décision n^o 010025DCAJ du 2 avril 2001 portant création d'un comité de pilotage " Disciplines, métiers, carrières et genre. La place des femmes au CNRS " - BO n^o 5-2001 / p. 31

Décision n^o 020074DAJ du 18 juillet 2002 modifiant la décision portant création d’un comité de pilotage intitulé « Disciplines, métiers, carrières et genre. La place des femmes au CNRS » - BO n^o 10-2002 / p. 55

Pilab

Décision n^o 920471SOSI du 2 juillet 1992 relative à la composition du comité de pilotage PILAB - BO n^o 8-1992 / p. 91

Retis-Best Europe

Décision n^o 960001MIST du 15 février 1996 relative à la composition du comité de pilotage de RETIS-BEST EUROPE - BO n^o 4-1996 / p. 74

Décision n^o 910501SPER du 20 janvier 1992 relative au comité de pilotage du projet SIGOGNE - BO n^o 3-1992 / p. 21

Sigeconv

Décision n^o 920359SOSI du 25 juin 1992 relative à la composition du comité de pilotage SIGECONV - BO n^o 8-1992 / p. 92

Xlab

Décision n^o 96A113DSI du 14 août 1996 relative à la modification de la composition du comité de pilotage d'XLAB - BO n^o 10-1996 / p. 36

Décision n^o 94F226SOSI du 22 août 1994 relative à la modification de la composition du comité de pilotage d'XLAB - BO n^o 9-1994 / p. 56

Décision du 20 décembre 1994 de création du comité de pilotage XLAB - NABUCO - BO n^o 3-1995 / p. 49

Décision n^o 920155SOSI du 1^er avril 1992 relative à la composition du comité de pilotage du projet XLAB - BO n^o 6-1992 / p. 81

Décision n^o 910325SOSI du 22 juillet 1991 relative à la composition du comité de pilotage XLAB - BO n^o 9-1991 / p. 82