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5312-34 - Autres primes
Circulaire B7 n° 2166 n° 2BPSS-08-1667 du 21 juillet 2008 relative aux modalités de mise en œuvre des décrets n° 2008-366, 2008-367, 2008-368 - BO no 10-2008 / p. 9
Arrêté du 17 avril 2008 modifiant l'arrêté du 7 juin 1990 modifié relatif à la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret n° 90-51 du 12 janvier 1990 - BO no 7-2008 / p. 11
Primes de recherche
Tableau n° 090004DRH du 2ème semestre 2009 fixant les primes de recherche
- BO no 1-2010 / p. 24
Tableau n° 080012DRH du 2ème semestre 2008 fixant les primes de recherche - BO no 1-2009 / p. 20
Tableau n° 080006DRH du 18 avril 2008 fixant les primes de recherche - BO no 6-2008 / p. 27
Prime de participation à la recherche scientifique (PPRS)
Tableau n° 090001DRH du 2ème semestre 2009 fixant le barème de la prime de participation à la recherche scientifique (PPRS)-
BO no 1-2010 / p. 21
Tableau n° 080009DRH du 2ème semestre 2008 fixant le barème de la prime de participation à la recherche scientifique (PPRS) - BO no 1-2009 / p. 18
Tableau n° 080003DRH du 18 avril 2008 fixant le barème de la prime de participation à la recherche scientifique (PPRS) - BO no 6-2008 / p. 25
Note du 16 avril 2007 concernant les modifications de la circulaire n° 050001DRH du 23 mai 2005 relative au régime indemnitaire des fonctionnaires affectés au traitement de l’information - BO no 01-2008 / p. 16
Circulaire n° 050001DRH du 23 mai 2005 relative au régime indemnitaire des fonctionnaires affectés au traitement de l'information - BO no 07-2005 / p. 11
Prime de technicité
Arrêté du
31 décembre 1999 fixant les taux de la prime de technicité allouée aux
opérateurs sur machines comptables - BO no 3-2000 / p. 80
Circulaire n° 2/90 du 8 janvier 1990 relative à la prime de technicité - BO n° 1-1990 / p. 23
Décret n° 73-374 du 28 mars 1973 relatif à l'attribution d'une prime de
technicité aux opérateurs sur machines comptables - BO n° 1-1990 / p. 24
Circulaire n° 10/90 du 8 janvier 1990 relative au taux de la prime de
technicité allouée aux opérateurs sur machines comptables à dater du 1er
janvier 1990 - BO n° 1-1990 / p. 25
Prime de mobilité géographique
Circulaire n° 2166 du 21 juillet 2008 relative aux modalités de mise en œuvre des décrets n° 2008-366, 2008-367, 2008-368 et 2008-369 du 17 avril 2008 instituant : une prime de restructuration de service et une allocation d’aide à la mobilité du conjoint un complément indemnitaire en faveur de certains fonctionnaires de l’État à l’occasion d’opérations de restructuration, une indemnité de départ volontaire, une indemnité temporaire de mobilité - BO no 8-9-2008 / p. 19
Arrêté du 17 avril 2008 fixant les montants de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 - BO no 6-2008 / p. 28
Décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d'aide à la mobilité du conjoint - BO no 6-2008 / p. 28
Décret no 2001-935
du 11 octobre 2001 instituant une prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement
supérieur en faveur des directeurs de recherche - BO n° 12-2001 / p. 53
Arrêté
du 11 octobre 2001 fixant le taux de la prime de mobilité pédagogique vers
l'enseignement supérieur instituée en faveur des directeurs de recherche - BO
n° 12-2001 / p. 54
Création, invention, découverte
Décret n° 2007-144 du 1er février 2007 modifiant l’article R. 611-14-1 du code de la propriété intellectuelle et le décret n° 96-858 du 2 octobre 1996 relatif à l’intéressement de certains fonctionnaires et agents de l’Etat et de ses établissements publics ayant participé directement à la création d’un logiciel, à la création ou à la découverte d’une obtention végétale ou à des travaux valorisés - BO no 3-2007 / p. 24
Décret n° 2005-1217 du 26 septembre 2005 relatif à la prime d'intéressement et à la prime au brevet d'invention attribuées à certains fonctionnaires et agents de l'Etat et de ses établissements publics auteurs d'une invention et modifiant le code de la propriété intellectuelle - BO no 11-2005 / p. 16
Décret n° 2005-1218 du 26 septembre 2005 modifiant le décret du 2 octobre 1996 relatif à l'intéressement de certains fonctionnaires et agents de l'Etat et de ses établissements publics ayant participé directement à la création d'un logiciel, à la création ou à la découverte d'une obtention végétale ou à des travaux valorisés - BO no 11-2005 / p. 17
Arrêté du 26 septembre 2005 fixant le montant de la prime au brevet d'invention attribuée à certains fonctionnaires et agents de l'Etat et de ses établissements publics auteurs d'une invention - BO no 11-2005 / p. 19
Décision no 030017DR16 du 21 février 2003 précisant les formules de calcul du complément de rémunération dû au titre de l’intéressement à verser au profit d’un inventeur ou auteur de logiciel, d’obtention végétale ou de travaux valorisés - BO no 4-2003 / p. 30
Décision no 010092DR16 du 17 juillet 2001 définissant les
conditions et les modalités de versement des avances au profit des inventeurs ou auteurs
de logiciels, d'obtention végétale ou de travaux valorisés - BO n° 8-9-2001 / p. 99
Décret no 2001-141 du 13 février 2001 modifiant le décret no 96-858 du 2 octobre 1996 relatif à l'intéressement de
certains fonctionnaires et agents de l'État et de ses établissements publics ayant
participé directement à la création d'un logiciel, à la création ou à la découverte
d'une obtention végétale ou à des travaux valorisés - BO n° 4-2001 / p. 48
Décret no 2001-140 du 13 février 2001 modifiant le code de la
propriété intellectuelle et relatif à l'intéressement de certains fonctionnaires et
agents de l'État et de ses établissements publics auteurs d'une invention - BO n°
4-2001 / p. 45
Décision no
977009DCAJ du 13 novembre 1997
concernant l’avance consentie, sous
certaines conditions et modalités, aux auteurs ou inventeurs de logiciels
sur le produit des redevances perçues au titre de leur invention, création,
découverte ou travaux valorisés - BO no 1-1998
/ p. 17
Décret n° 96-858 du 2 octobre 1996 relatif à l'intéressement de certains
fonctionnaires et agents de l’État et de ses établissements publics ayant
participé directement à la création d'un logiciel, à la création ou à la
découverte d’une obtention végétale ou à des travaux valorisés - BO n° 10-1996 / p. 28
Décret n° 96-857 du 2 octobre 1996 modifiant le code de la propriété
intellectuelle et relatif à l'intéressement de certains fonctionnaires et
agents de l’État et de ses établissements publics auteurs d’une invention - BO n° 10-1996 / p. 25
Primes spéciales
Décret n° 2009-994 du 20 août 2009 modifiant le décret n° 2001-935 du 11 octobre 2001 instituant une prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur en faveur des directeurs de recherche - BO no 10-2009 / p. 8
Arrêté du 20 août 2009 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2001 fixant le taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur instituée en faveur des directeurs de recherche - BO no 10-2009 / p. 8
Décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 instituant un complément indemnitaire en faveur de certains fonctionnaires de l'Etat à l'occasion d'opérations de restructuration - BO no 6-2008 / p. 28
Décret no 2003-604 du 26 juin 2003 modifiant le décret no 89-259 du 24 avril 1989 relatif à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants - BO no 8-9-2003 / p. 68
Décret n° 92-97 du 24 janvier 1992 modifiant le décret no 89-259 du 24
avril 1989 relatif à la prime spéciale d'installation attribuée à certains
personnels débutants - BO n° 4-1992 / p. 78
Circulaire n° 16/90 du 10 janvier 1990 relative au régime applicable à la
prime spéciale d'installation à compter du 1er janvier 1989 - BO n° 1-1990 / p. 25
Arrêté du 5 novembre 1991 fixant les taux des indemnités forfaitaires de
sujétions spéciales allouées à certains personnels titulaires des services
extérieurs - BO n° 2-1992 / p. 22
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