Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 990553BPC du 13 septembre 1999 de rattachement à la délégation Île-de-France Sud de l'ESA n^o Q8081 - Unité de recherche en résonance magnétique médicale

Décision n^o 990563BPC du 17 septembre 1999 de rattachement à la délégation Île-de-France Ouest et Nord des UMR n^o C7655 - Centre de recherche en gestion de l'École polytechnique (CRG), n^o C7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée (CREA), n^o C7657 - Laboratoire d'économétrie de l'École polytechnique (CECO), et du GDR n^o G1049 - Fédération de recherche sur les organisations et leur gestion (FROG)

Décision n^o 990554BPC du 30 septembre 1999 portant rattachement des unités mixtes CNRS - École polytechnique et du GDR n^o G1024 - Modélisation mathématique et simulation numérique en physique du transport des particules chargées (SPARCH) à la délégation Île-de-France Ouest et Nord

Questions administratives et juridiques générales

Sécurité des systèmes d'information (RMLR : 416)

Note n^o 998970DCAJ du 20 septembre 1999 relative aux conséquences juridiques du passage à l'an 2000

Les personnels du CNRS

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)

Arrêté du 24 septembre 1999 complétant les arrêtés des 12 novembre 1985, 30 octobre 1986 et 3 décembre 1986 fixant les conditions dans lesquelles sont déterminés les taux moyens, les attributions individuelles et le montant des crédits nécessaires au paiement de la prime de participation à la recherche scientifique allouée à certains fonctionnaires du ministère de l'éducation nationale, du Centre national de la recherche scientifique et de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique

Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Arrêté du 16 août 1999 fixant le taux de l'indemnité compensatoire pour frais de transport en faveur des magistrats, militaires, fonctionnaires et agents de la fonction publique de l'État en service dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud instituée par le décret n^o 89-251 du 20 avril 1989

Réglementation missions et changement de résidence - DOM (RMLR : 556)

Décret n^o 99-807 du 15 septembre 1999 modifiant le décret n^o 89-271 du 12 avril 1989 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels civils à l'intérieur des départements d'outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre d'un département d'outre-mer à un autre

Arrêté du 15 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 12 avril 1989 fixant le régime et les taux des indemnités de stage susceptibles d'être allouées aux personnels civils en service dans un département d'outre-mer conformément aux dispositions de l'article 7 du décret n^o 89-271 du 12 avril 1989 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels civils à l'intérieur des départements d'outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre d'un département d'outre-mer à un autre

Arrêté du 15 septembre 1999 fixant les taux des indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux articles 10, 31, 32 et 36 du décret n^o 89-271 du 12 avril 1989 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels civils à l'intérieur des départements d'outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre d'un département d'outre-mer à un autre