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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 12 / décembre 2006
version pdf compressée (32mo)
Supplément
au n° 12 - Table des matières - année 2006
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Organismes consultatifs (RMLR : 1323)
Décret n° 2006-1334 du 3 novembre 2006 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
Établissements publics à caractère administratif (RMLR : 141)
Décret n° 2006-1219 du 5 octobre 2006 portant création de l’Etablissement public d’aménagement universitaire
Organisation générale du CNRS
Administration déconcentrée (RMLR : 26)
Décision n° 060060DR03 du 25 septembre 2006 portant création d'une cellule de crise auprès de la déléguée régionale Ile-de-France Est
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision n° 060010SPIG du 16 octobre 2006 modifiant la décision de création de programme de recherche « Programme sur l’aval du cycle électronucléaire » (PACE)
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 060029SCHS du 18 octobre 2006 portant modification de la décision collective n° 05A004DSI du 22 novembre 2005
Décision n° 060005EDD du 14 septembre 2006 portant création de l’UMR n° 8172 - Ecologie des forêts de Guyane
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 060013SCHI du 5 octobre 2006 portant création de la FRE n° 3026 - Nanomatériaux pour les systèmes sous sollicitations extrêmes
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant dissolution anticipée d'un groupement d'intérêt public
Les personnels du CNRS
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret n° 2006-1283 du 19 octobre 2006 portant attribution à compter du 1er novembre 2006 d’un point d’indice majoré uniforme à l’ensemble des personnels civils et militaires de l’Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation
Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)
Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 2ème semestre 2006
Pention-retraite (RMLR : 57)
Arrêté du 18 août 2006 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2004 portant application du décret n° 2004-569 du 18 juin 2004 relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 06R018DFI du 3 octobre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 6526 - Laboratoire Géosciences Azur
Décision n° 06R019DFI du 23 octobre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 5041 – Laboratoire des matériaux organiques à propriétés spécifiques
Décision n° 06R020DFI du 8 novembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UPR n° 10 - Centre de recherche sur l'hétéro-epitaxie et ses applications (CRHEA)
Décision n° 06R021DFI du 8 novembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UPR n° 10 - Centre de recherche sur l'hétéro-epitaxie et ses applications (CRHEA)
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)
Décision n° 06R226DFI du 27 octobre 2006 portant désignation du directeur de l’UPS n° 2295 en qualité de personne responsable des marchés pour un marché public d’acquisition « d’archives » et de « Book Series » auprès de l'éditeur Elsevier destiné à couvrir un besoin d’intérêt général de l’établissement
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 13 octobre 2006 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué
Arrêté du 13 octobre 2006 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Accueil en délégation
Décision n° 060064DRH du
5 octobre 2006 modifiant la décision n° 060050DRH du 1er juin 2006 relative
à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l’année 2006
Comités, conseils et commissions
Décision n° 060018SPHM du 10 octobre 2006 portant nomination des membres du comité de direction de l’UPR n° 5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses (LCMI)
Décision n° 060019SPHM du 10 octobre 2006 portant nomination des membres du comité de gestion de l’UPS n° 2573 - Démantèlement de l’INB 106 (LURE)
Décision n° 060059DRH du 12 octobre 2006 relative à la composition du comité technique paritaire
Décision n° 060060DRH du 12 octobre 2006 relative à la composition de la commission nationale d’action sociale
Décision n° 060061DRH du 12 octobre 2006 relative à la composition du comité d’hygiène et de sécurité
Décision n° 060137DR01 du 5 octobre 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8168 – Mondes américains : sociétés, circulations, pouvoirs, XVème - XXIème siècles
Décision n° 060086DR01 du 12 octobre 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8173 – Centre de recherche sur la Chine, la Corée, le Japon
Décision n° 060151DR01 du 18 octobre 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8563 – Centre de recherches linguistiques sur l’Asie Orientale
Décision n° 060058DR03 du 19 septembre 2006 portant création du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8169 - Médecine, science et société
Décision n° 060067DR03 du 7 novembre 2006 portant création du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8589 - Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris
Décision n° 060066DR05 du 16 octobre 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8166 - Institut des sciences sociales du politique (ISP)
Décision n° 060097DR08 du 11 octobre 2006 relative à la composition du conseil de laboratoire de l’USR n° 704 - Station de radioastronomie de Nançay
Décision n° 061163DR12 du 11 octobre 2006 relative à la composition du conseil de service de la délégation Provence et Corse
Décision n° 060391DR19 du 2 octobre 2006 portant renouvellement des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie
Décision n° 060430DR19 du 10 octobre 2006 modifiant la décision n° 060231DR19 du 6 juin 2006 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale dont les attributions sont étendues aux questions relatives à la restauration dans la circonscription Normandie
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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