3212 - Relations avec les établissements publics et autres partenaires, hors industrie - Autres accords-cadres

Décret n° 2007-1591 du 9 novembre 2007 portant publication de l'accord complémentaire à l'accord-cadre de coopération culturelle, scientifique et technique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Venezuela en matière de coopération universitaire, signé à Caracas le 25 janvier 1999 1 - BO n^o 01-2008 / p. 8

Contrat n^o 03A001DR04 du 6 juin 2003 d’encadrement de collaborations entre Synchrotron Soleil et le CNRS - BO n^o 8-9-2003 / p. 12

Protocole CEA/CNRS n° 050018SPHM du 27 octobre 2005 relatif à la répartition de la contribution des membres - BO n^o 1-2006 / p. 44

Protocole d'accord CEA/CNRS n^o 000012SPHM du 23 novembre 2000 relatif aux modalités d'organisation et à la répartition des attributions entre les Parties au cours de la période préalable à la création de la société civile « SOLEIL » - BO n° 2-2001 / p. 20

Accord-cadre de coopération sur la parité conclu le 6 mars 2003 entre l’État et le CNRS - BO n^o 5-2003 / p. 24

Convention cadre du 3 mars 2003 entre les partenaires du projet « Institut lasers et plasmas » (ILP) - BO n^o 5-2003 / p. 27

Convention de coopération IN2P3 - IBM n^o 03B001INPN du 28 janvier 2003 pour GRIPI (Grille pluridisciplinaire de l’IN2P3) - BO n^o 4-2003 / p. 17

Convention n^o 990054SCHS du 23 décembre 1999 de coopération entre le Centre national de la recherche scientifique et l'École française d'Extrême-Orient - BO n^o 3-2000 / p. 53

Convention n^o 990053SCHS du 15 novembre 1999 de coopération entre le département des sciences de l'homme et de la société du CNRS et la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'emploi et de la solidarité - BO n^o 1-2000 / p. 11

Convention CNRS-CEA n^o 990026SPHM du 5 octobre 1999 concernant la répartition de la propriété intellectuelle de l'avant-projet détaillé (APD) Soleil - BO n^o 11-1999 / p. 26

Accord-cadre n^o 980051SCHS du 6 octobre 1998 entre le Centre national de la recherche scientifique et le ministère de la culture et de la communication - BO n^o 11-1998 / p. 15

Accord-cadre n^o 988198DGAL du 24 septembre 1998 entre le Centre national de la recherche scientifique et l’Institut Pasteur (Extraits) - BO n^o 11-1998 / p. 14

Convention n^o 970001SCHS du 18 novembre 1996 Coopération entre le CNRS et le Centre de recherche, d’études et de documentation en économie de la santé (CREDES) - BO n^o 3-1997 / p. 17

Convention n^o 960056SPHM du 2 mai 1996 de coopération entre le CNRS et le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) - BO n^o 1-1997 / p. 6

Convention-cadre INRA/CNRS du 3 juillet 1995 - BO n° 3-1996 / p. 32

Avenant n^o 1 du 1^er décembre 1995 à la convention-cadre INRA/CNRS du 3 juillet 1995 - BO n° 3-1996 / p. 38

Accord n^o 950013DSPR du 6 mars 1995 de coopération entre le CNRS et le CEA - BO n° 5-1995 / p. 9

Convention n^o 940004MIST du 22 juin 1994 de coopération entre le CNRS et le Futuroscope - BO n° 8-1994 / p. 27

Convention n^o 930001MCIS du 22 février 1993 définissant les modalités de participation commune du CNRS et de la CSI à l'étude et l'expérimentation des éléments muséologiques - BO n° 4-1993 / p. 15

Protocole d'accord n^o 920819SUNI du 1^er décembre 1992 entre l'IFREMER et le CNRS portant sur tous les sujets de recherche en milieu marin - BO n° 3-1993 / p. 24

Convention n^o 920807MCIS du 9 décembre 1992 entre le ministère de l'éducation nationale et le CNRS - BO n° 2-1993 / p. 48

Convention n^o 910122SCHS du 12 mars 1991 de coopération entre le CNRS et le ministère de la défense nationale (centre de sociologie de la défense nationale) - BO n° 5-1991 / p. 22

Convention n^o 900373SCHS du 25 janvier 1990 entre la RATP et le CNRS - BO n° 5-1991 / p. 14

Convention n^o 900374DGAL du 31 octobre 1990 relative au développement d'un procédé de fabrication de vitrages électrochromes destinés au secteur du bâtiment - BO n° 3-1991 / p. 52

Convention n^o 900306SOSI du 28 septembre 1990 entre le CNRS et l'Institut français d'archéologie du Proche-Orient (IFAPO) - BO n° 1-1991 / p. 14

Convention n^o 900153SEMP du 2 juillet 1990 entre le CNRS et le SRETIE - BO n° 6-1990 / p. 20

Convention n^o 900151SCVI du 4 mai 1990 entre le CNRS et les Hospices civils de Lyon - BO n° 5-1990 / p. 15

Convention n^o 900188SOSI du 19 avril 1990 entre le CNRS et l'Observatoire de la Côte-d'Azur - BO n° 6-1990 / p. 24

Convention n^o 900096SAGE du 9 avril 1990 relative aux modalités de collaboration entre le CNRS et la direction de la météorologie nationale - BO n° 3-1990 / p. 7