5238 - Hygiène et sécurité - Médecine de prévention

Décision n° 100035DRH du 11 mai 2010 fixant les montants des rémunérations mensuelles forfaitaires brutes des médecins de prévention du CNRS - BO n^o 8-9-2010 / p. 12

Décision n° 090053DRH du 1^er juillet 2009 portant revalorisation, à compter du 1^er janvier 2009, de la rémunération des médecins de prévention du CNRS - BO n^o 8-9-2009 / p. 10

Décision n° 090005DRH du 25 janvier 2009 mettant fin au mandat des représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité du CNRS et de l'IN2P3 - BO n^o 4-2009 / p. 17

Décret n° 2008-558 du 13 juin 2008 relatif à la rémunération des organismes chargés de la formation des salariés membres des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - BO n^o 8-9-2008 / p. 18

Décision n° 080013DRH du 12 mars 2008 relative à la rémunération des médecins de prévention du CNRS au titre de l’année 2008 - BO n^o 5-2008 / p. 16

Décision n° 070060DRH du 30 octobre 2007 relative à la revalorisation de la rémunération des médecins de prévention du CNRS - BO n^o 01-2008 / p. 16

Décision n° 060017DRH du 15 février 2006 portant répartition des sept sièges des représentants du personnel aux comités d’hygiène et de sécurité du CNRS et de l’IN2P3 - BO n^o 4-2006 / p. 12

Décision n° 040049DRH du 21 décembre 2004 relative à la rémunération des médecins de prévention du CNRS - BO n^o 03-2005 / p. 17

Arrêté du 30 juillet 2003 fixant les conditions de rattachement à l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche des agents chargés d'assurer les fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche - BO n^o 10-2003 / p. 59

Instruction générale n^o 030039IGHS du 24 juin 2003 relative à l’hygiène et la sécurité ainsi qu’à la santé au travail au Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 8-9-2003 / p. 52

Décret n^o 2001-232 du 12 mars 2001 modifiant le décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique - BO n° 5-2001 / p. 19

Décret n° 95-680 du 9 mai 1995 modifiant le décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique - BO n° 7-1995 / p. 38

Instruction générale n° 960094IGHS du 4 juillet 1996 relative à l'hygiène et sécurité au CNRS (application du décret n° 82-453 modifié par le décret n° 95-680 du 9 mai 1995) - BO n° 8-1996 / p. 38

Instruction générale n° 961028SPER du 4 juillet 1996 relative à la médecine de prévention au CNRS (application du décret n° 82-453 modifié par le décret n° 95-680 du 9 mai 1995) - BO n° 8-1996 / p. 45

Convention n° 930079DR05 du 9 mars 1993 concernant l'hygiène et la sécurité établie entre l'École centrale de Paris et le CNRS - BO n° 5-1993 / p. 43

Convention n° 930076DR02 du 24 mai 1993 relative à la surveillance médicale de personnels relevant du CNRS et affectés dans les services ou unités implantés auprès du Collège de France - BO n° 7-1993 / p. 15

Instruction n^o 980002IGHS du 3 décembre 1998 relative à la réglementation de la plongée subaquatique scientifique - BO n^o 3-1999 / p. 32

Instruction d'hygiène et sécurité n^o 980001IGHS du 27 juillet 1999 relative à la prise en compte de la sécurité dans le domaine immobilier du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 8-1999 / p. 85

Décret n^o 2000-610 du 28 juin 2000 modifiant le décret n^o 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime des congés de maladie des fonctionnaires - BO n^o 8-9-2000 / p. 51

Arrêté du 12 juin 1995 relatif aux dispositions modifiant et complétant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (Extraits) - BO n° 8-1995 / p. 26

Décret n° 94-352 du 4 mai 1994 relatif à la protection des travailleurs contre les risques résultant de leur exposition à des agents biologiques et modifiant le code du travail (deuxième partie : décrets en Conseil d'État) - BO n° 4-1995 / p. 29

Arrêté du 18 juillet 1994 fixant la liste des agents biologiques pathogènes - BO n° 4-1995 / p. 36

Arrêté du 13 août 1996 relatif aux mesures techniques de prévention, notamment de confinement, à mettre en œuvre dans les industries et les laboratoires de recherche et d'enseignement où les travailleurs sont susceptibles d'être exposés à des agents biologiques pathogènes - BO n° 9-1996 / p. 8

Décret n° 91-451 du 14 mai 1991 relatif à la prévention des risques liés au travail sur des équipements comportant des écrans de visualisation - BO n° 11-1991 / p. 52

Note de service n° 910365SPER du 24 juillet 1991 relative au contrat de travail des médecins de prévention - BO n° 9-1991 / p. 48

Note de service n° 910262SPER du 7 juin 1991 relative à la surveillance médicale des agents du CNRS - BO n° 8-1991 / p. 24

Décision n° 900206DGRH du 20 juillet 1990 relative à la création d'un groupe de pilotage mixte paritaire CNRS-INSERM  chargé de suivre le déroulement de l'enquête « handicap » - BO n° 7-1990 / p. 33

Décision n° 900376SOSI du 19 décembre 1990 instituant au CNRS la fonction de médecin coordonnateur de la médecine de prévention - BO n° 2-1991 / p. 33

Comité d'hygiène et de sécurité

Décision n^o 998432DCAJ du 8 février 1999 de création d'un comité d'hygiène et de sécurité du CNRS - BO n^o 4-1999 / p. 43

Décision n° 900127SGAL du 6 juin 1990 relative à la désignation des membres représentant l'administration au comité d'hygiène et sécurité - BO n° 5-1990 / p. 25

Arrêté n° 930333SPER du 1^er octobre 1993 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel au Comité spécial d'hygiène et de sécurité du CNRS - BO n° 11-1993 / p. 16

Décision n^o 970016DRH du 20 février 1997 relative au renouvellement des sièges au Comité spécial d’hygiène et de sécurité du CNRS - BO n^o 4-1997 / p. 23

Usage du tabac

Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif - BO n^o 3-2007 / p. 12

Circulaire du 27 novembre 2006 relative aux conditions d’application dans les services de l’Etat et des établissements publics qui en relèvent de l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif, prévue par le décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 - BO n^o 3-2007 / p. 13

Circulaire du 4 décembre 2006 concernant la réglementation relative à la lutte contre le tabagisme - BO n^o 3-2007 / p. 15

Note du 30 octobre 1992 du ministre de la fonction publique et des réformes administratives relative aux conditions d'application dans les administrations de l'État de l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif, prévue par le décret n^o 92-478 du 29 mai 1992 - BO n° 1-1993 / p. 21

Note de service n° 920578SJUR du 7 septembre 1992 relative à l'usage du tabac dans les locaux du CNRS - BO n° 9-1992 / p. 14

Décret n° 92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux à un usage collectif et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : décrets en Conseils d'État - BO n° 9-1992 / p. 15

Milieu hyperbare

Arrêté du 28 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 portant agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare - BO n^o 3-2010 / p. 20

Arrêté du 12 mars 1996 portant agrément d'organismes habilités à dispenser la formation à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare - BO n° 5-1996 / p. 19

Arrêté du 5 mars 1993 relatif aux modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares - BO n° 5-1993 / p. 42

Arrêté du 15 mai 1992 relatif au travail en milieu hyperbare - BO n° 8-1992 / p. 49

Arrêté du 28 mars 1991 relatif aux recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale des travailleurs intervenant en milieu hyperbare - BO n° 11-1991 / p. 46

Arrêté du 28 janvier 1991 relatif à la formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares - BO n° 11-1991 / p. 32

Décret n° 90-277 du 28 mars 1990 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare  - BO n° 11-1991 / p. 23