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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 7 / juillet 2001
Organisation générale de la recherche
Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)
Décret no 2001-429 du 16 mai 2001 modifiant le décret no 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 010006SPHM du 23 mai 2001 relative à la création de la FR no W2291 - Fédération de recherche des unités de mathématiques de Marseille (FRUMAM)
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision no 010012SCHS du 16 mai 2001 complétant la liste des partenaires du CNRS pour le GDR no G1049 - Fédération de recherche sur les organisations et leur gestion
Décision no 010009SCHS du 10 mai 2001 portant rattachement du GDR no G2378 - Séminaire interdisciplinaire de recherches sur l'Espagne médiévale, à la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision no 010007SPHM du 9 avril 2001 modifiant l'intitulé de la FRE no K2341
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision no 010013SCHS du 10 mai 2001 portant renouvellement de l'UMS no T0844 - Maison René-Ginouvès
Relations et échanges avec l'extérieur
Missions au titre des conventions internationales (RMLR : 3511)
Décret no 2001-405 du 2 mai 2001 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Iraq ayant trait à la coopération dans les domaines de l'archéologie et de la muséologie, signé à Bagdad le 2 décembre 2000
Questions administratives et juridiques générales
Bases de données (RMLR : 4111)
Décision no 010048DCAJ du 30 mai 2001 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l'INIST
Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)
Circulaire du 25 mai 2001 relative aux simplifications administratives et à la mise en ligne des formulaires administratifs
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Loi no 2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret no 2001-401 du 2 mai 2001 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 2 mai 2001 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 18 mai 2001 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
Décision no 010004SGCN du 13 avril 2001 de création d'un jury d'admission commun aux concours de recrutement des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 2001
Décision no 010007SGCN du 29 mai 2001 relative aux jurys d'admission aux concours de recrutement des chargés de recherche du Centre national de la recherche scientifique ouverts au titre de l'année 2001
Nominations d'ITA en 2000 - Concours internes
Nominations d'ITA en 2001 - Concours externes
Nominations d'ITA en 2001 - Concours internes
Nominations de chercheurs en 2000
Nominations d'ITA et de titulaires de physique nucléaire en 2000
Nominations de chercheurs en 2000
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 23 avril 2001 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 26 avril 2001 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique
Décision no 010014ELEC du 10 mai 2001 désignant les représentants de l'administration à la commission électorale constituée pour les élections aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
Note no 010001ELEC du 6 juin 2001 de proclamation des élus au conseil d'administration du CNRS
Décision no 010012INPN du 10 avril 2001 portant création d'une commission d'adjudication ou d'appel d'offres pour l'ensemble des marchés passés par l'UPS no S2295 - Approvisionnements scientifiques, pour le compte de l'IN2P3
Décision no 010006INSU du 2 mai 2001 portant création du comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique
Décision no 010050DR02 du 2 mai 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C7089 - Laboratoire d'informatique algorithmique : fondements et applications (LIAFA)
Décision no 010021DR06 du 14 mai 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C7584 - Laboratoire de science et génie des matériaux métalliques (LSG2M)
Décision no 010012DR07 du 12 mars 2001 portant création d'un conseil de service au sein de la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône
Décision no 010017DR07 du 15 mai 2001 relative à la composition du conseil de service de la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône
Décision no 010052DR16 du 22 mai 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C7636 - Physique et mécanique des milieux hétérogènes
Décision no 010011DR18 du 1er juin 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de la FRE no K2270 - Laboratoire amiénois de mathématique fondamentale et appliquée (LAMFA)