|
Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 11 / novembre 2006
version
pdf (7mo)
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Administration déconcentrée (RMLR : 26)
Décision n° 060283DAJ du 28 août 2006 modifiant la décision portant organisation des circonscriptions administratives du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 060096DR08 du 18 septembre 2006 portant création d’une cellule de crise auprès de la déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 060016SPHM du 11 août 2006 portant création de la FR n° 2964 - Fédération de recherche Denis Poisson
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 060012SCHI du 28 août 2006 portant création de la FRE n° 2911 - Laboratoire polymères et matériaux avancés
Décision n° 060019SCVI du 13 septembre 2006 portant création de la FRE n° 3018 - Centre de recherche et d’applications sur les thérapies géniques
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision tacite portant approbation de la convention constitutive du GIP Mercator Océan
Questions administratives et juridiques générales
Présentation des documents (RMLR : 431)
Vocabulaire des télécommunications
Vocabulaire des affaires étrangères (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Les personnels du CNRS
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Arrêté du 30 août 2006 portant revalorisation pour l’année universitaire 2006-2007 des taux de diverses primes et indemnités indexées sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 06R007DFI du 31 juillet 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 5511 – Laboratoire physique de la matière
Décision n° 06R008DFI du 4 septembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 7592 – Institut Jacques Monod
Décision n° 06R009DFI du 4 septembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 7592 – Institut Jacques Monod
Décision n° 06R013DFI du 18 septembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 7178 – Institut pluridisciplinaire Hubert Curien (IPHC)
Décision n° 06R016DFI du 25 septembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UPR n° 22 - Institut Charles Sadron
Décision n° 06R017DFI du 27 septembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l’UMR n° 5635 - Institut européen des membranes (IEM)
Décision n° 060039DR10 du 12 septembre 2006 relative aux tarifs de location des chambres d’hôtes du Centre d’accueil du campus de Cronenbourg à Strasbourg
Décision n° 060009DR20 du 15 septembre 2006 relative aux tarifs des prestations réalisées par l'UMR n° 6097 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire (IPMC)
Décision n° 060010DR20 du 15 septembre 2006 relative à la réduction de tarification des prestations réalisées par l'UMR n° 6097 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire (IPMC)
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 31 août 2006 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué
Arrêté du 19 septembre 2006 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué
Comités, conseils et commissions
Décret du 22 septembre 2006 portant nomination du président et des membres du Haut Conseil de la science et de la technologie
Arrêté du 21 juillet 2006 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 28 août 2006 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 060017SGCN du 26 septembre 2006 relative à la nomination de membres du bureau de la section 37 du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 060058DRH du 19 septembre 2006 portant composition des membres de la commission nationale de restauration
Décision n° 060094DR01 du 31 août 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n° 8015 - Laboratoire de cristallographie et RMN biologiques
Décision n° 060093DR08 du 1er septembre 2006 relative à la composition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 6113 – Institut des sciences de la Terre d’Orléans
Décision n° 060092DR08 du 1er septembre 2006 relative à la composition du conseil de laboratoire de l’UMR n° 6223 - Centre d’études supérieures de civilisation médiévale
Décision n° 061147DR12 du 31 août 2006 portant création du conseil de service de la délégation Provence et Corse
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
|
