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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n°
12 / décembre 2008
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Instruction de procédure n° 080007BPC du 3 avril 2008 relative à la gestion des programmes interdisciplinaires de recherche
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 080033MPPU du 10 octobre 2008 modifiant la décision n° 07A001DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités de service et de recherche et des unités propres de recherche (UPR n° 3118)
Décision n° 080039SING du 1er octobre 2008 portant création de l’UMI n° 3191 - Institut des technologies multilingues et multimédias de l’information (IMMI)
Décision n° 080044SING du 23 octobre 2008 portant renouvellement de la FR n° 776 - Energétique, propulsion, espace, environnement (EPEE)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 081229PU du 10 octobre 2008 portant renouvellement de l’UMS n° 2859 - Service des avions français instrumentés pour la recherche en environnement (SAFIRE)
Décision n° 080026SDV du 22 octobre 2008 portant création de l’UPS n° 3250 - Unité de gestion pour la création d’un centre interdisciplinaire du vivant (UPSCIDV)
Décision n° 080037SCHS du 2 octobre 2008 portant renouvellement de l’UMS n° 1798 - Institut des sciences de l’homme (ISH)
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Avis modifiant l'avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public dénommé « Maison des sciences de l'homme et de la société Ange-Guépin » (MSH Ange-Guépin)
Questions administratives et juridiques générales
Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)
Instruction de procédure n° 080004BPC du 25 septembre 2008 relative à la mise en place des structures opérationnelles dans le système d’information
Personnels du CNRS
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Décret n° 2008-1016 du 2 octobre 2008 portant majoration à compter du 1er octobre 2008 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation
Les vacataires (RMLR : 5326)
Décision n° 080048DRH du 8 octobre 2008 fixant les taux horaires de rémunération des personnels payés sur crédits de vacations
Moyens immobiliers et matériels
Immeubles (RMLR : 71)
Arrêté du 29 septembre 2008 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial
Mesures particulières
Concours
Concours
internes ITA nommés en 2008
Concours
externes ITA nommés en 2008
Comités, conseils et commissions
Note n° 080004ELEC du 13 octobre 2008 proclamant les résultats de l’élection au conseil de l’INSU du CNRS
Note n° 080005ELEC du 13 octobre 2008 proclamant les résultats de l’élection au conseil de direction de l’IN2P3 du CNRS
Décision n° 080020ELEC du 27 octobre 2008 créant un bureau de vote pour le premier tour de scrutin de l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080022ELEC du 27 octobre 2008 créant un bureau de vote pour l'élection des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080100DR01 du 3 octobre 2008 portant composition du conseil de service Paris A
Décision n° 080105DR01 du 27 octobre 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 9912 - Sciences et technologies de la musique et du son
Décision n° 08A057DR04 du 28 octobre 2008 portant constitution de la coordination régionale de la sécurité des systèmes d’information de la délégation Ile-de-France Sud.
Décision n° 080025DR06 du 7 juillet 2008 fixant la composition des membres du comité de gestion du restaurant COSMOS du CNRS
Décision n° 080029DR06 du 3 septembre 2008 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6249 - Laboratoire chrono-environnement de Besançon
Décision n° 080030DR06 du 6 octobre 2008 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’USR n° 3124 - Maison des sciences de l’homme et de l’environnement Claude Nicolas Ledoux (MSHE)
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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