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Bulletin officiel
du CNRS
Sommaire n° 7 / juillet 2009
version pdf (10MO)
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 090085MPPU du 19 mai 2009 portant création de l’UMR n° 8191 - Spintronique et technologie des composants (SPINTEC)
Décision n° 091326PU du 14 mai 2009 modifiant la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 5571)
Décision n° 091318PU du 6 mai 2009 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 6117)
Décision n° 091324PU du 20 mai 2009 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 6535)
Décision n° 080046SING du 14 mai 2009 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 6134)
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 090012SPHM du 7 mai 2009 modifiant la décision n° 07A001DSI du 1er mars 2007 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS) (GDR n° 3064)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 090027SHS du 20 mai 2009 portant création de l'UPS n° 3283 - USR - UMIFRE : Unité au service de la recherche des unités mixtes françaises à l’étranger
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (GIP) (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Avis relatif à la dissolution anticipée d'un groupement d'intérêt public
Questions administratives et juridiques générales
Informatique et libertés (RMLR : 411)
Décision n° 090058DAJ du 14 mai 2009 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel pour l'élection par voie électronique au conseil d’administration du CNRS dénommé « Vote par Internet »
Personnels du CNRS
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 090205DR01 du 31 mars 2009 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives à la délégation régionale Ile-de-France Paris A, au titre de l’année 2009
Décision n° 090117DR08 du 11 mai 2009 fixant la liste des organisations les plus représentatives pour la délégation Centre–Poitou-Charentes, au titre de l’année 2009
Congés - Autorisations d'absence - Dispositions générales (RMLR : 5236-1)
Arrêté du 17 avril 2009 modifiant l'arrêté du 20 janvier 2004 portant application, dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au Centre d'études de l'emploi, du décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature
Avancement - Promotion (RMLR : 5311-4)
Décision n° 090032DRH du 6 mai 2009 relative aux taux de promotion de grade des fonctionnaires ingénieurs et techniciens du CNRS
Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2009-567 du 20 mai 2009 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l'instauration d'une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat
Arrêté du 20 mai 2009 fixant les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat au titre de 2009
Réglementation missions et changement de résidence - Etrangers (RMLR : 558)
Arrêté du 27 mai 2009 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
Comptabilité et plan comptable (RMLR : 6152)
Arrêté du 2 juin 2009 portant sur les obligations des associations et des fondations relatives à la publicité de leurs comptes annuels
Arrêté du 29 avril 2009 relatif au conseil de normalisation des comptes publics
Décret n° 2009-540 du 14 mai 2009 portant sur les obligations des associations et des fondations relatives à la publicité de leurs comptes annuels
Impositions communales (RMLR : 6233)
Décret n° 2009-569 du 20 mai 2009 relatif à l'exclusion du champ d'application de la taxe locale d'équipement des constructions réalisées au titre d'un contrat de partenariat ou d'autres contrats emportant transfert de maîtrise d'ouvrage publique
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 090035DR17 du 2 janvier 2009 fixant les tarifs des prestations de service relatives au service de lithopréparation du pôle Géomatériaux de l'UMR n° 6118 - Géosciences à Rennes
Décision n° 090036DR17 du 2 janvier 2009 fixant les tarifs des prestations de service relatives au service de broyage du pôle Géomatériaux de l' UMR n° 6118 – Géosciences à Rennes
Décision n° 090037DR17 du 2 janvier 2009 fixant le tarif du prix des repas (pour la part facturée par le restaurant administratif à la structure d'accueil) réalisés par le restaurant administratif de Roscoff
Politique de la commande publique (RMLR : 6342-1)
Décret n° 2009-623 du 6 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi [prorogation pour une durée de 5 ans notamment du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Article 127 du code des marchés publics et du Conseil supérieur de la propriété industrielle - Articles R. 413-1 à R. 413-5 du code de la propriété intellectuelle]
Mise en œuvre des marchés publics (RMLR : 6342-2)
Décision n° 090018DAJ du 19 mai 2009 fixant les règles de constitution, de composition et de fonctionnement des jurys de concours et des jurys relatifs aux marchés de conception-réalisation
Marchés publics - Divers (RMLR : 6342-9)
Arrêté du 21 avril 2009 portant organisation de la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Moyens immobiliers et matériels
Immeubles (RMLR : 71)
Décret n° 2009-563 du 19 mai 2009 relatif à l'inventaire des propriétés de l'Etat et de ses établissements publics administratifs
Arrêté du 21 avril 2009 relatif au modèle de convention mentionné à l'article R. 128-12 du code du domaine de l'État
Arrêté du 16 janvier 2009 relatif à la commission pour la transparence et la qualité des opérations immobilières de l'Etat
Mesures particulières
Concours
Décision n° 090046DRH du 12 mai 2009 fixant les délégations organisatrices des concours externes 2009
Concours externes IT nommés en 2009
Promotions
ITA nommés au titre de l'année 2008
ITA nommés au titre de l'année 2008
Comités, conseils et commissions
Procès verbal du conseil d’administration du CNRS (77ème séance) du 26 mars 2009
Décision n° 090047DRH du 15 mai 2009 modifiant les décisions d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information n°080022DRH du 23 avril 2008 et n° 090022DRH du 18 mars 2009
Décision n° 090048DRH du 2 juin 2009 fixant la liste des personnes désignées pour représenter l’administration à la commission nationale de restauration du CNRS et de l'IN2P3
Décision n° 090101DR08 du 11 mai 2009 portant composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Centre-Poitou-Charentes
Décision n° 090108DR08 du 11 mai 2009 portant composition nominative d’une commission régionale de formation permanente de la délégation Centre-Poitou-Charentes
Décision n° 091649DR12 du 2 juin 2009 portant nomination des membres du comité spécial d’hygiène et sécurité de la délégation Provence et Corse
Décision n° 090124DR19 du 28 mai 2009 portant création de la cellule de crise au sein de la délégation Normandie
Décision n° 090147DR19 du 8 juin 2009 portant renouvellement des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie
Informations générales
Textes signalés
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