Comités, conseils et commissions

Hygiène et sécurité

Comité d'hygiène et de sécurité du CNRS

Comité spécial d’hygiène et de sécurité de l’IN2P3

Comité d'hygiène et de sécurité de l'INSU

Composition de la commission administrative paritaire chargée de donner un avis en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles

Composition du comité médical du Centre national de la recherche scientifique

Groupe de pilotage « Handicap »

Comité d'hygiène et de sécurité du CNRS

Décision n° 090015DRH du 11 février 2009 fixant la liste des personnes désignées pour représenter l’administration au comité central d’hygiène et de sécurité du CNRS et de l'IN2P3 BO n° 5-2009 / p. 21

Décision n° 060061DRH du 12 octobre 2006 relative à la composition du comité d’hygiène et de sécurité - BO n° 12-2006 / p. 53

Décision n° 050012DRH du 21 février 2005 de nomination des membres de l’administration au comité d’hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 4-2005 / p. 38

Décision n° 040012DRH du 28 avril 2004 de nomination des membres de l’administration au comité d’hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche scientifique – ERRATUM - BO n^o 8-9-2004 / p. 130

Décision n° 040012DRH du 28 avril 2004 de nomination des membres de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 6-2004 / p. 26

Décision n^o 020053DRH du 19 décembre 2002 portant répartition des sept sièges des représentants du personnel aux comités d’hygiène et de sécurité du CNRS et de l’IN2P3 - BO n° 2-2003 / p. 58

Décision n^o 010043DRH du 24 septembre 2001 relative à la liste des membres du comité d'hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 11-2001 / p. 73

Décision n^o 000030DRH du 15 mai 2000 de nomination des membres de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-2000 / p. 46

Décision n^o 000004DRH du 19 janvier 2000 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités d'hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche scientifique et de ses deux instituts - BO n^o 2-2000 / p. 85

Décision n^o 910165SPER du 19 avril 1991 relative à la nomination d’un membre titulaire du comité social d’hygiène et de sécurité - BO n^o 6-1991 / p. 49

Décision n^o 900128SGAL du 6 juin 1990 désignant les membres titulaires et suppléants représentant l’administration au comité spécial d’hygiène et de la sécurité - BO n^o 5-1990 / p. 45

Comité spécial d’hygiène et de sécurité de l’IN2P3

Décision n° 080024DR03 du 16 avril 2008 relative à la nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Ile-de-France Est BO n°6-2008/ p. 57

Décision n° 060061DRH du 12 octobre 2006 relative à la composition du comité d’hygiène et de sécurité - BO n° 12-2006 / p. 53

Décision n^o 020053DRH du 19 décembre 2002 portant répartition des sept sièges des représentants du personnel aux comités d’hygiène et de sécurité du CNRS et de l’IN2P3 - BO n° 2-2003 / p. 58

Décision n° 040059INPN du 7 avril 2004 modifiant la décision n° 010016INPN du 13 juin 2001 modifiée relative à la composition du comité spécial d’hygiène et de sécurité de l’IN2P3 - BO n^o 6-2004 / p. 27

Décision n^o 010016INPN du 13 juin 2001 de nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de l'IN2P3 - BO n^o 8-9-2001/ p. 146

Décision n^o 980048INPN du 23 novembre 1998 de modification de la composition du comité spécial d'hygiène et de sécurité de l'IN2P3 - BO n^o 1-1999 / p. 78

Décision n^o 980001INPN du 19 janvier 1998 relative à la composition du comité spécial d'hygiène et de sécurité de l'IN2P3 - BO n^o 3-1998 / p. 34

Comité d'hygiène et de sécurité de l'INSU

Décision n^o 010006INSU du 2 mai 2001 portant création du comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-2001 / p. 60

Décision n^o 000005INSU du 1^er juin 2000 portant création du comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique- BO n^o 8-9-2000 / p. 73

Décision n^o 990014INSU du 1^er décembre 1999 portant création du comité d'hygiène et de sécurité de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 1-2000 / p. 55

Composition de la commission administrative paritaire chargée de donner un avis en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles

Décision n° 040020DRH du 4 juin 2004 modifiant la composition de la commission administrative paritaire compétente en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles au Centre national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2004 / p. 130

Décision n^o 020007DRH du 21 janvier 2002 modifiant la composition de la commission administrative paritaire compétente en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles au Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 3-2002 / p. 100

Décision n^o 000028DRH du 4 mai 2000 de nomination des membres de la commission paritaire compétente en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles au Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-2000 / p. 47

Décision n^o 930401SPER du 19 novembre 1993 relative à la décision n° 920745SPER du 13 novembre 1992 portant composition de la commission administrative paritaire chargée de donner un avis en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du CNRS et de ses instituts - BO n^o 1-1994 / p. 37

Décision n^o 920765SPER du 3 décembre 1992 désignant le médecin agréé par l'administration pour participer aux travaux de la commission paritaire chargée de donner son avis en matière d'accidents du travail - BO n^o 2-1993 / p. 84

Décision n^o 920745SPER du 13 novembre 1992 portant composition de la commission administrative paritaire chargée de donner un avis en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du CNRS et de ses instituts - BO n^o 1-1993 / p. 59

Composition du comité médical du Centre national de la recherche scientifique

Décision n° 090036DRH du 14 avril 2009 portant composition du comité médical spécial du CNRS - BO n°6-2009 / p. 93

Décision n° 050056DRH du 22 novembre 2005 relative à la composition du comité médical spécial du CNRS - BO n° 1-2006 / p. 57

Décision n^o 020040DRH du 8 novembre 2002 relative à la composition du comité médical spécial du CNRS - BO n^o 1-2003 / p. 60

Décision n^o 990056DRH du 12 novembre 1999 relative à la composition du comité médical spécial du CNRS - BO n^o 1-2000 / p. 52

Décision n^o 930272SPER du 8 juillet 1993 relative à la composition du comité médical spécial du CNRS - BO n^o 8-1993 / p. 45

Décision n^o 961088DRH du 15 novembre 1996 portant composition du comité médical du CNRS - BO n^o 1-1997 / p. 34

Arrêté du 22 janvier 1990 fixant la composition du comité médical du CNRS - BO n^o 1-1990 / p. 40

Groupe de pilotage « Handicap »

Décision n^o 000026DRH du 16 mai 2000 relative au groupe de pilotage « Handicap » - BO n^o 7-2000 / p. 48

Décision n^o 970040DRH du 29 septembre 1997 relative au groupe de pilotage « Handicap » - BO n^o 10-1997 / p. 34

Décision n^o 950075SPER du 19 avril 1995 de modification de la composition du groupe de pilotage « Handicap » - BO n^o 6-1995 / p. 49

Décision n^o 930136SPER du 30 avril 1993 de modification de la composition du groupe de pilotage « Handicap » - BO n^o 6-1993 / p. 29

Décision n^o 920651SPER du 12 octobre 1992 de modification de la composition du groupe de pilotage « Handicap » - BO n^o 11-1992 / p. 60

Décision n^o 910107SPER du 14 mars 1991 relative à la création d’un groupe de pilotage dénommé « Handicap » - BO n^o 5-1991 / p. 65

Décision n° 900206DGRH du 20 juillet 1990 relative à la création d'un groupe de pilotage mixte paritaire CNRS-INSERM  chargé de suivre le déroulement de l'enquête « Handicap » - BO n° 7-1990 / p. 33