II.1 Délégations de pouvoir au directeur général

Délibération du 29 novembre 1990 donnant délégation de pouvoir au directeur général

Délibération du 24 juin 1993 donnant délégation de pouvoir au directeur général en matière de cessions de brevets et de parts de copropriété de brevets

Délibération du 23 juin 1994 donnant délégation de pouvoir au directeur général en matière de subventions

Délibération du 2 mai 1996 donnant délégation de pouvoir au directeur général en matière d'actions en justice et de subventions

Délibération du 20 mars 1997 donnant délégation de pouvoir au directeur général en matière de subventions en nature

Délibération du 19 juin 1997 donnant délégation de pouvoir au directeur général en matière de subventions et mandats (programmes, contrats quadriennaux)

II.2 Organisation et fonctionnement

Délibération du 27 octobre 1983 relative au statut de l'IN2P3

Délibération du 25 octobre 1984 relative à l'institution d'adjoints administratifs aux directeurs scientifiques

Délibération du 25 octobre 1984 relative à la création de l'INSU

Délibération du 19 novembre 1987 relative à la création d'un nouveau type de structure opérationnelle : le groupement de service

Délibération du 15 février 1990 relative à l'organisation générale du CNRS après modification du décret portant organisation et fonctionnement du CNRS

Délibération du 31 janvier 1991 relative à la réforme de l'organisation scientifique du CNRS : nombre et spécialité des sections du Comité national de la recherche scientifique, création de deux commissions interdisciplinaires

Délibération du 19 janvier 1995 relative aux modifications de l'organisation de la direction : mission des relations avec les universités et mission des relations internationales transformées en direction des relations avec l'enseignement supérieur et direction des relations internationales

Délibération du 20 juin 1996 relative à l'organisation de l'administration du CNRS : principes d'organisation et projet de décision portant organisation du secrétariat général

Délibération du 20 mars 1997 relative à la programmation scientifique

Délibération du 20 mars 1997 relative à la création du conseil du partenariat avec les entreprises (CPE) et du comité exécutif pour la valorisation de la recherche (CEVAR)

Délibération du 19 février 1998 relative à la redéfinition de la programmation scientifique

Délibération du 25 juin 1998 relative à la création de la délégation aux entreprises (DAE)

Délibération du 2 juillet 1999 relative à la transformation de la délégation aux systèmes d'information en direction des systèmes d'information

Délibération du 2 juillet 1999 relative à la qualité d'ordonnateur secondaire conférée aux chargés de délégation

Délibération du 2 juillet 1999 relative aux formations de recherche en évolution

III.1 Conseil scientifique

Arrêté du 13 mars 1997 portant organisation des élections au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 910485SJUR du 13 novembre 1991 créant un bureau au sein du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique

III.2 Sections

Décret n^o 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique

Décret n^o 91-179 du 18 février 1991 relatif au fonctionnement des sections du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 18 février 1991 relatif à la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 5 janvier 1995 modifié portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 910415SJUR du 27 septembre 1991 modifiée relative au règlement intérieur des sections du Comité national de la recherche scientifique

III.3 Commissions interdisciplinaires

Arrêté du 18 février 1991 portant création de commissions interdisciplinaires au Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 910423SJUR du 27 septembre 1991 relative à la composition des commissions interdisciplinaires « Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche » et « Gestion de la recherche »

Décision n^o 920441SJUR du 11 juin 1992 fixant le règlement intérieur de la commission interdisciplinaire « Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche »

Décision n^o 960553SGCN du 26 avril 1996 relative au règlement intérieur de la commission interdisciplinaire « Gestion de la recherche »

III.4 Conseils de département

Décision n^o 910430SJUR du 27 septembre 1991 relative à la composition des conseils de départements

Décision n^o 920561SJUR du 28 août 1992 relative au règlement intérieur des conseils de département

III.5 Secrétariat général

Décision n^o 963971SJUR du 6 mai 1996 de rattachement du secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique au secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique

IV.1 Services rattachés à la direction générale

Décision n^o 999001DCAJ du 22 octobre 1999 relative au délégué aux études

Comité des grands équipements scientifiques

Décision n^o 975395DCAJ du 20 juin 1997 portant création d'un comité des grands équipements scientifiques

Inspection générale d'hygiène et de sécurité

Instruction générale n^o 960094IGHS du 4 juillet 1996 modifiée relative à l'hygiène et à la sécurité au Centre national de la recherche scientifique (application du décret n^o 82-453 modifié par le décret n^o 95-680 du 9 mai 1995)

IV.2 Direction de la stratégie et des programmes

Décision n^o 930983SJUR du 9 septembre 1993 relative à la création du service de l'analyse stratégique au sein de la direction de la stratégie et des programmes

Décision n^o 950015DSPR du 31 mai 1995 modifiée relative aux missions du comité d'orientation des moyens informatiques (COMI)

Décision n^o 976796DCAJ du 14 novembre 1997 portant création d'un groupe de réflexion sur la déontologie dans l'utilisation des réseaux

Décision n^o 980033DSPR du 2 juin 1998 portant création d'une action « Ressources et compétences technologiques » auprès de la direction de la stratégie et des programmes

Comité de suivi des projets

Décision n^o 910139DGAL du 8 avril 1991 modifiée relative à la création d'un comité de suivi des projets

Instruction n^o 910168DGAL du 8 avril 1991 modifiée relative au comité de suivi des projets

Instruction n^o 920213SGAL du 31 mars 1992 modifiée relative au suivi des projets inscrits au plan de localisation du CNRS

IV.3 Délégations et directions fonctionnelles

Décision n^o 910210SGAL du 3 mai 1991 modifiée relative à la nomination de correspondants fonctionnels des délégations et directions inscrites à l'organigramme de la direction du CNRS

Décision n^o 910211SGAL du 3 mai 1991 modifiée relative à la nomination d'un correspondant fonctionnel pour la délégation à l'information scientifique et technique

Décision n^o 910212SGAL du 3 mai 1991 portant création de catégories de correspondants fonctionnels

IV.3.1 DIST

Décision n^o 998434DCAJ du 23 février 1999 portant création de la délégation à l'information scientifique et technique (DIST)

V.3.2 Direction des relations internationales

Décision n^o 951813SJUR du 1^er mars 1995 portant création de la direction des relations internationales (DRI)

Décision n^o 940307MDRI du 17 novembre 1994 portant création du conseil de politique internationale auprès du directeur des relations internationales

Décision n^o 940308MDRI du 17 novembre 1994 modifiée portant création du comité scientifique de la direction des relations internationales

Structures de représentation du CNRS à l'étranger

Décision n^o 930587SJUR du 30 avril 1993 relative aux structures de représentation du CNRS à l'étranger

Décision n^o 930588SJUR du 30 avril 1993 modifiée relative aux structures de représentation du CNRS à l'étranger

IV.3.3 Direction des relations avec l'enseignement supérieur

Décision n^o 951779SJUR du 10 février 1995 modifiée portant création de la direction des relations avec l'enseignement supérieur

IV.3.4 Délégation aux entreprises

Décision n^o 975605DCAJ du 4 avril 1997 modifiée portant création du conseil du partenariat avec les entreprises (CPE), de la délégation aux entreprises (DAE) et du comité de coordination de la valorisation de la recherche (COVAR)

IV.4 Instances diverses

Décision n^o 940789SJUR du 29 juin 1994 modifiée portant création du Comité d'éthique pour les sciences - CNRS

Décision n^o 953157SJUR du 30 novembre 1995 portant création de la fonction de médiateur au CNRS

Décision n^o 988209DCAJ du 19 novembre 1998 modifiée relative à la création d'un Comité pour l'histoire du Centre national de la recherche scientifique

VII.1 IN2P3

Décret n^o 84-667 du 17 juillet 1984 modifié relatif à l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS (IN2P3)

Décision n^o 950006INPN du 9 mars 1995 portant création du service des affaires internationales au sein de l'IN2P3

Décision n^o 950017INPN du 3 juillet 1995 portant création d'un service du budget et des affaires financières au sein des services centraux de l'IN2P3

Décision n^o 970018INPN du 30 septembre 1997 portant création du service de l'informatique et de l'administration générale (SIAG) au sein des services centraux de l'IN2P3

VII.2 INSU

Décret n^o 85-218 du 13 février 1985 créant l'Institut national des sciences de l'univers du CNRS (INSU)

Décret n^o 85-657 du 27 juin 1985 relatif aux observatoires des sciences de l'univers

Décret n^o 85-1243 du 26 novembre 1985 modifié relatif à la création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques (Extraits)

Arrêté du 14 octobre 1986 fixant la liste des laboratoires à l'égard desquels l'Institut national des sciences de l'univers exerce ses attributions

VIII.1 Emploi des délégués régionaux

Décret n^o 93-241 du 22 février 1993 fixant les conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de délégué régional du Centre national de la recherche scientifique

VIII.2 Compétence territoriale

Décision n^o 940059ADSI du 25 mars 1994 portant création et organisation de la délégation du siège du CNRS

Décision n^o 953152SJUR du 30 novembre 1995 modifiée portant organisation des circonscriptions administratives du CNRS

Décision n^o 964614DCAJ du 16 octobre 1996 dérogeant au principe de compétence territoriale de certaines délégations du CNRS

Décision n^o 975521DCAJ du 10 mars 1997 de création de l'antenne de Poitiers de la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes du CNRS

Décision n^o 998353DCAJ du 10 mars 1999 de rattachement des structures opérationnelles du CNRS aux délégations en fonction de leur localisation géographique

VIII.3 Organisation générale

Instruction n^o 910451SJUR du 15 octobre 1991 modifiée relative aux modalités de constitution de l'équipe du délégué régional, délégué du siège, ou, le cas échéant, chargé de délégation ou délégué régional adjoint du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 964560DCAJ du 10 septembre 1996 modifiée de création d'un service du partenariat et de la valorisation au sein de chaque délégation du Centre national de la recherche scientifique

VIII.4 Fonctionnement général

Décision n^o 900115SOSI du 11 mai 1990 modifiée conférant la qualité d'ordonnateur secondaire du budget du CNRS aux délégués régionaux, délégué du siège, chargés de délégation et délégués régionaux adjoints

Décision n^o 931928SBCG du 29 décembre 1992 modifiée relative aux compétences des délégués régionaux, délégué du siège, chargés de délégation et délégués régionaux adjoints du Centre national de la recherche scientifique

Note n^o 975468DCAJ du 26 février 1997 modifiée relative aux conditions de délégations de signature consenties par les délégués régionaux, délégué du siège, ou, le cas échéant, chargés de délégation, et en leur qualité d'ordonnateurs secondaires à certains directeurs d'unité

Décision n^o 975383DCAJ du 12 février 1997 modifiée relative aux conditions de délégations de signature consenties par les délégués régionaux, délégué du siège, chargés de délégation et délégués régionaux adjoints en leur qualité d'ordonnateurs secondaires aux directeurs d'unité de leur circonscription

Décision n^o 970192DR16 du 12 août 1997 relative aux compétences du délégué du siège, en tant qu'ordonnateur secondaire, en matière de certaines opérations de recettes et de dépenses du siège

Décision n^o 976388DCAJ du 26 août 1997 relative aux compétences respectives du délégué régional pour la circonscription Normandie et du directeur des ressources humaines en matière de certaines opérations de recettes et de dépenses

Conseils et comités consultatifs régionaux

Note n^o 970050DRH du 11 février 1997 relative à la composition et au rôle des conseils consultatifs régionaux du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 970013DRH du 27 janvier 1997 de création de conseils consultatifs régionaux au Centre national de la recherche scientifique

IX.1 Organisation

Décision n^o 900068SOSI du 4 avril 1990 modifiée portant création des programmes interdisciplinaires de recherche

Décision n^o 987712DCAJ du 16 avril 1998 rattachant les programmes intéressant plusieurs départements à des domaines scientifiques

Décision n^o 987713DCAJ du 17 avril 1998 portant organisation et fonctionnement du domaine scientifique « Dynamique de la société »

Décision n^o 987714DCAJ du 17 avril 1998 portant organisation et fonctionnement du domaine scientifique « Télécommunications et cognition »

Décision n^o 987715DCAJ du 17 avril 1998 portant organisation et fonctionnement du domaine scientifique « Environnement »

Décision n^o 987716DCAJ du 17 avril 1998 modifiée portant organisation et fonctionnement du domaine scientifique « Matériaux et technologies »

Décision n^o 987717DCAJ du 17 avril 1998 portant organisation et fonctionnement du domaine scientifique « Le vivant et ses enjeux »

IX.2 Fonctionnement

Décision n^o 975952DCAJ du 11 juin 1997 modifiant la décision n^o 960022SGAL du 5 juillet 1996 relative au bureau de pilotage et de coordination (BPC) du secrétariat général

Instruction n^o 980043SG du 23 avril 1998 relative aux modalités de gestion administrative des programmes pluridisciplinaires

IX.3 Annexes

Liste des programmes intéressant plusieurs départements scientifiques

X.1 Structures opérationnelles de recherche

Note de service n^o 910279SJUR du 21 juin 1991 modifiée relative à la règle des trois mandats consécutifs maximum pour les directeurs d'unité

Décision n^o 900267SOSI du 17 septembre 1990 modifiée relative à la composition et au fonctionnement des comités scientifiques des structures opérationnelles de recherche

Décision n^o 998786DCAJ du 18 juin 1999 de création d'un comité d'évaluation dans les structures opérationnelles de recherche

Décision n^o 920520SOSI du 24 juillet 1992 modifiée portant organisation et fonctionnement des structures opérationnelles de recherche

Instruction n^o 940964SJUR du 15 juillet 1994 modifiée relative aux structures fédératives de recherche (SFR)

X.2 Structures opérationnelles de service

Décision n^o 159/87 du 2 décembre 1987 portant organisation et fonctionnement des structures opérationnelles de service

Décision n^o 31/90 du 9 février 1990 relative au fonctionnement des comités d'orientation et de surveillance des unités propres de service