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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 11 / novembre 2000

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Administration centrale RMLR : 1321

Arrêté du 7 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1997 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Arrêté du 7 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1997 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Organisation générale du CNRS

Départements scientifiques (RMLR : 244)

Arrêté du 5 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 10 mai 1991 portant création de départements scientifiques au Centre national de la recherche scientifique et relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique concernées par l'activité de chacun d'eux

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision no 000611BPC du 2 octobre 2000 portant rattachement de l'USR no B0710 - L'année épigraphique, à la délégation Paris Michel-Ange

Décision no 000576BPC du 2 octobre 2000 portant rattachement d'une unité mixte et d'une unité associée de l'université Paris-6 à la délégation Paris B

Décision no 000580BPC du 2 octobre 2000 portant rattachement des unités de recherche associées de l'Institut Pasteur à la délégation Paris Michel-Ange

Décision no 000570BPC du 18 septembre 2000 portant rattachement des unités associées de l'université Paris-8 et d'un groupement de recherche à la délégation Paris A

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision no 000029SCVI du 25 septembre 2000 de renouvellement de l'UPS no S0846 - Station de primatologie

Décision no 000020SCHS du 4 octobre 2000 portant création de l'UMS no T2267 - Acta

Comité national de la recherche scientifique - Conseils de département (RMLR : 2813)

Décision no 000731DCAJ du 11 octobre 2000 portant création du conseil du département Sciences et technologies de l'information et de la communication du Centre national de la recherche scientifique

Relations et échanges avec l'extérieur

Mission de valorisation des résultats de la recherche (RMLR : 331)

Décret no 2000-893 du 13 septembre 2000 relatif aux conditions dans lesquelles les établissements publics à caractère scientifique et technologique et les établissements publics d'enseignement supérieur peuvent fournir des moyens de fonctionnement à des entreprises ou à des personnes physiques

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données RMLR : 4111

Arrêté du 25 septembre 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives pour la mise en service d'un « méta-annuaire » de messagerie des services de l'État

Décision no 000559DCAJ du 18 septembre 2000 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre d'un site Web de la Maison de l'Orient méditerranéen Jean-Pouilloux

Décision no 000651DCAJ du 20 septembre 2000 relative à la diffusion d'une base de données bibliographiques LOCALDOC dans le cadre d'un site Web de l'UMR no C5116 - Centre d'étude et de recherche sur la vie locale

Décision no 000652DCAJ du 20 septembre 2000 relative à la diffusion d'une base de données bibliographiques AQUIPOL dans le cadre d'un site Web de l'UMR no C5116 - Centre d'étude et de recherche sur la vie locale

Les personnels du CNRS

Réglementation missions et changement de résidence - France métropolitaine (RMLR : 554)

Décret no 2000-928 du 22 septembre 2000 modifiant le décret no 90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'État, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés

Décret no 2000-929 du 22 septembre 2000 relatif à l'expérimentation de nouvelles conditions et modalités de règlement de certains frais de déplacement à la charge des budgets de l'État et de certains établissements publics

Arrêté du 22 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 1er juillet 1999 fixant les taux des indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux articles 9 et 36 du décret no 90-437 du 28 mai 1990 modifié

Arrêté du 22 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1999 fixant le régime des indemnités de stage susceptibles d'être allouées aux personnels civils de l'État prévues à l'article 15 du décret no 90-437 du 28 mai 1990 modifié

Arrêté du 22 septembre 2000 pris en application du décret no 2000-929 du 22 septembre 2000 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités de prise en charge des frais de déplacement

Circulaire du 22 septembre 2000 relative au remboursement des frais de déplacement et à l'extension du dispositif expérimental de prise en charge des frais de déplacement des agents de l'État et de certains établissements publics introduit en 1997 ; actualisation de ce dispositif opérée par le décret no 2000-929 du 22 septembre 2000 et l'arrêté d'application du même jour.

Circulaire du 22 septembre 2000 relative aux conditions et aux modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils de l'État sur le territoire métropolitain de la France.

Note no 00R331DFI du 5 octobre 2000 relative aux conditions et modalités de remboursement des frais de mission sur le territoire métropolitain de la France.

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité.

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334).

Décision no 00R023DFI du 3 octobre 2000 relative au tarif de vente du Bulletin officiel du CNRS.

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223).

Décision no 000640DCAJ du 15 septembre 2000 attribuant la qualité de personne responsable des marchés au secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique.

Mesures particulières

Cabinet du ministre

Arrêté du 18 septembre 2000 portant nomination au cabinet du ministre

Comités, conseils et commissions

Arrêté du 19 septembre 2000 relatif au comité de coordination des matériaux

Arrêté du 19 septembre 2000 portant nomination au comité de coordination des matériaux

Procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (35e séance) du 27 septembre 2000

Décision no 000448SGCN du 15 septembre 2000 relative à la nomination des membres du bureau du Comité national de la recherche scientifique

Décision no 000463SGCN du 21 septembre 2000 relative à la nomination des membres du bureau du Comité national de la recherche scientifique

Décision no 000045DRH du 15 septembre 2000 relative à la nomination des membres de l'administration du comité technique paritaire du Centre national de la recherche scientifique

Décision no 000683DCAJ du 27 septembre 2000 modifiant la composition du comité d'orientation et de surveillance de l'unité propre de service intitulée « Institut d'information scientifique et technique » (INIST)

Décision no 000043DR03 du 5 septembre 2000 relative à la composition du comité paritaire de gestion du restaurant de Thiais

Décision no 00A307DR04 du 18 septembre 2000 portant création d'un conseil de service au sein de la délégation Île-de-France Sud

Décision no 000100DR07 du 19 septembre 2000 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'ERS no F2007 - Laboratoire des sciences analytiques

Décision no 000211DR12 du 18 septembre 2000 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C6579 - Groupement de recherche en économie quantitative d'Aix-Marseille

Décision no 000040DR13 du 11 septembre 2000 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UPR no A8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés (IMP)

Décision no 000038DR13 du 13 juillet 2000 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C5030 - Géométrie, topologie et algèbre (GETODIM)

Décision no 000039DR13 du 26 septembre 2000 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C5094 - Institut de biotechnologie en immunoanalyse et innovation et pharmacologie

Décision no 000702DR15 du 15 juillet 2000 relative à la composition du comité de gestion du restaurant du centre d'études biologiques de Chizé (CEBC)