|
Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 10 / octobre 2003
Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision no 030013DEP du 29 juillet 2003 modifiant la décision de création du programme de recherche « Astroparticules »
Décision no 030015DEP du 29 juillet 2003 modifiant la décision de création du programme de recherche « Programme sur l’aval du cycle électronucléaire » (PACE)
Décision no 030014DEP du 29 juillet 2003 modifiant la décision de création du programme de recherche « Géomicrobiologie des environnements extrêmes » (GEOMEX)
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 03A008DSI du 28 juillet 2003 de création et renouvellement d’unités mixtes de recherche
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision no 03A009DSI du 28 juillet 2003 de création de formations de recherche en évolution
Décision no 030023SCVI du 22 juillet 2003 modifiant la décision no 03A005DSI du 14 janvier 2003 portant création et renouvellement de formations de recherche en évolution
Décision no 030022SCVI du 22 juillet 2003 modifiant la décision no 03A005DSI du 14 janvier 2003 portant création et renouvellement de formations de recherche en évolution
Décision no 030028STIC du 20 juillet 2003 portant renouvellement de la FRE no K2507 - Laboratoire de robotique de Paris (LRP)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision no 030002DIST du 15 juillet 2003 de renouvellement de l’UPS no S2056 CNRS - Diffusion - Vidéothèque - Photothèque
Décision no 030017SCHS du 28 juillet 2003 portant création de l’UMS no T2739 - Maison des sciences de l’homme de Dijon
Décision no 030016SCHS du 28 juillet 2003 portant création de l’UMS no T2748 - Institut européen de données financières (EUROFIDAI)
Décision no 030014SPHM du 30 juillet 2003 de renouvellement de l'UMS no T5638 - Cellule de coordination documentaire nationale pour les mathématiques
Comité national de la recherche scientifique - Sections (RMLR : 2811)
Décret no 2003-723 du 1er août 2003 modifiant le décret no 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 1er août 2003 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1995 portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation de l'avenant no 5 à la convention constitutive modifiée d'un groupement d'intérêt public
Contrat type CNRS/industrie (RMLR : 3351)
Procédure qualité no 030001BPC du 4 mars 2003 modifiée (version 1.1) relative aux contrats de collaboration de recherche. Négociation et signature
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision no 030049DAJ du 17 juillet 2003 portant création d'un traitement informatisé dénommé « Intersection » ayant pour objet la gestion des concours chercheurs et ITA au CNRS
Décision no 030050DAJ du 17 juillet 2003 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la constitution du dossier de pension des fonctionnaires (Condor)
Décision no 030054DAJ du 30 juillet 2003 relative aux traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre de l’autorité de certification du CNRS
Les personnels du CNRS
Réglementation en matière de cumul (RMLR : 5211-2)
Instruction de procédure no 030001BPC du 31 juillet 2003 relative au cumul avec une activité privée accessoire (consultance, enseignement et concours scientifique)
Droit de grève (RMLR : 5234)
Circulaire du 30 juillet 2003 relative à la mise en œuvre des retenues sur la rémunération des agents publics de l'État en cas de grève
Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)
Arrêté du 30 juillet 2003 fixant les conditions de rattachement à l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche des agents chargés d'assurer les fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Cessation de fonctions - Dispositions générales (RMLR : 5311-71)
Instruction de procédure no 990187BPC du 30 avril 1999 modifiée (version 2 du 28 juillet 2003) relative au congé de fin d’activité (CFA)
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision no 030053DAJ du 28 juillet 2003 acceptant des dons consentis au CNRS
Mesures particulières
Concours
Nominations d’ITA en 2003 - Concours internes
Promotions
Nominations d’ITA en 2002
Comités, conseils et commissions
Procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (51e séance) du jeudi 26 juin 2003 (Extraits)
Décision no 2003-26 du 2 juillet 2003 relative au projet ITER en Provence
Décision no 030014SGCN du 21 juillet 2003 portant nomination au conseil scientifique du département Sciences et technologies de l’information et de la communication
Décision no 030015SGCN du 21 juillet 2003 portant nomination au conseil scientifique du département Sciences de la vie
Décision no 030001ELEC du 29 avril 2003 relative à la constitution d’une commission électorale pour les élections du renouvellement du conseil d’administration du CAES
Décision no 030059DR02 du 10 juillet 2003 relative à la composition de la commission régionale de la formation permanente de la délégation régionale Paris B
Décision no 030053DR02 du 19 juin 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’unité UMR no C7143 – Laboratoire de modélisation, matériaux et structures (LM2S)
Décision no 030054DR02 du 11 juin 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8132 - Institut des textes et manuscrits modernes
Décision no 030026DR05 du 3 juin 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8100 - Laboratoire de mathématiques
Nominations
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
|
