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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 7 / juillet 2004
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissements publics à caractère scientifique et technologique (RMLR : 142)
Circulaire n° 2004-062 du 28 avril 2004 concernant la mise en œuvre du décret n° 2002-252 du 22 février 2002 relatif au régime budgétaire, financier et comptable des établissements publics scientifiques et technologiques
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 040014SCHS du 3 mai 2004 de création de l’UMR n° 5198 - Histoire Naturelle de l’Homme Préhistoire
Décision n° 040012SCHS du 3 mai 2004 de création de l’UMR n° 5199 - De la Préhistoire à l’Actuel : Culture, Environnement et Anthropologie
Décision n° 040020SCHS du 7 mai 2004 portant renouvellement de la FR n° 1768 – Institut fédératif de recherche sur les économies et sociétés industrielles (IFRESI)
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 040013SCHS du 11 mai 2004 de renouvellement de la FRE n° 2406 - Sociétés en mouvement et représentations
Décision n° 040016SCHS du 11 mai 2004 de prolongation de la FRE n° 2509 – Méditerranée Antique – Civilisations et christianisme ancien
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 040028DAJ du 11 mai 2004 portant renouvellement de l’UPS n° 78 - Unité d’indicateurs de politique scientifique (UNIPS)
Décision n° 040029DAJ du 11 mai 2004 portant renouvellement de l’UPS n° 78 - Unité d’indicateurs de politique scientifique (UNIPS)
Décision n° 040003DIST du 30 avril 2004 de renouvellement de l’UPS n° 845 – CNRS - Périodiques
Décision n° 040021SCHS du 12 mai 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 841 - Maison Méditerranéenne des Sciences de l’Homme
Décision n° 040017SCHS du 12 mai 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 1797 - Centre Jean Bérard
Questions administratives et juridiques générales
Bases de données (RMLR : 4111)
Décision n° 04P007DSI du 7 mai 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Groupe d'Études de Chimie organique - Laboratoire Hétérochimie Fondamentale et Appliquée (UMR C5069)
Décision n° 04P006DSI du 7 mai 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’Institut de Recherche en Informatique de Toulouse (IRIT – UMR C5505)
Décision n° 04P005DSI du 7 mai 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire des signaux et systèmes (UMR C8506)
Les personnels du CNRS
Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)
Arrêté du 18 mai 2004 fixant au titre de l'année 2004 le nombre de postes offerts aux concours réservés à certains agents non titulaires pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques au Centre national de la recherche scientifique dans le cadre de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale
Disponibilité - Congés non rémunérés (RMLR : 5311-55)
Instruction de procédure no 030006BPC du 30 mars 2004 relative aux demandes de mise en disponibilité des personnels fonctionnaires titulaires du CNRS
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 10 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre
Arrêté du 17 mai 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
Arrêté du 13 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Concours
Décision n° 040006SGCN du 29 mars 2004 fixant les intitulés des sections de jury d’admissibilité pour les concours de recrutement des chargés de recherche et des directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique au titre de l’année 2004
Nominations d’ITA en 2004 - Concours externes
Nominations d’ITA en 2004 - Concours internes
Promotions
Nominations d’ITA en 2003
Comités, conseils et commissions
Décision n° 040009SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Physique nucléaire et corpusculaire
Décision n° 040010SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’Univers
Décision n° 040011SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences chimiques
Décision n° 040012SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’homme et de la société
Décision n° 04A186DR04 du 17 mai 2004 modifiant la décision n° 03A038DR04 du 23 juin 2003 portant création et désignation des membres du comité spécial d’hygiène et sécurité de la délégation Ile-de-France Sud
Décision n° 04A184DR04 du 26 avril 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR 8506 – Laboratoire des signaux et systèmes (L2S)
Décision n° 040037DR13 du 11 mai 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7628 – Modèles en biologie cellulaire et évolutive
Décision n° 040014DR16 du 7 mai 2004 portant nomination de Madame Martine DUPEUX, Déléguée aux élections du comité paritaire de gestion du restaurant du campus Michel-Ange
Décision n° 030046DR17 du 19 décembre 2003 annulant et remplaçant la décision n° 020062DR17 du 28 mars 2002 relative à la composition de la Commission régionale d’action sociale dans la circonscription Bretagne et Pays de la Loire
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
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