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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 7 / juillet 2004

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Établissements publics à caractère scientifique et technologique (RMLR : 142)

Circulaire n° 2004-062 du 28 avril 2004 concernant la mise en œuvre du décret n° 2002-252 du 22 février 2002 relatif au régime budgétaire, financier et comptable des établissements publics scientifiques et technologiques

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 040014SCHS du 3 mai 2004 de création de l’UMR n° 5198 - Histoire Naturelle de l’Homme Préhistoire

Décision n° 040012SCHS du 3 mai 2004 de création de l’UMR n° 5199 - De la Préhistoire à l’Actuel : Culture, Environnement et Anthropologie

Décision n° 040020SCHS du 7 mai 2004 portant renouvellement de la FR n° 1768 – Institut fédératif de recherche sur les économies et sociétés industrielles (IFRESI)

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n° 040013SCHS du 11 mai 2004 de renouvellement de la FRE n° 2406 - Sociétés en mouvement et représentations

Décision n° 040016SCHS du 11 mai 2004 de prolongation de la FRE n° 2509 – Méditerranée Antique – Civilisations et christianisme ancien

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 040028DAJ du 11 mai 2004 portant renouvellement de l’UPS n° 78 - Unité d’indicateurs de politique scientifique (UNIPS)

Décision n° 040029DAJ du 11 mai 2004 portant renouvellement de l’UPS n° 78 - Unité d’indicateurs de politique scientifique (UNIPS)

Décision n° 040003DIST du 30 avril 2004 de renouvellement de l’UPS n° 845 – CNRS - Périodiques

Décision n° 040021SCHS du 12 mai 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 841 - Maison Méditerranéenne des Sciences de l’Homme

Décision n° 040017SCHS du 12 mai 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 1797 - Centre Jean Bérard

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Décision n° 04P007DSI du 7 mai 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Groupe d'Études de Chimie organique - Laboratoire Hétérochimie Fondamentale et Appliquée (UMR C5069)

Décision n° 04P006DSI du 7 mai 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’Institut de Recherche en Informatique de Toulouse (IRIT – UMR C5505)

Décision n° 04P005DSI du 7 mai 2004 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire des signaux et systèmes (UMR C8506)

Les personnels du CNRS

Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)

Arrêté du 18 mai 2004 fixant au titre de l'année 2004 le nombre de postes offerts aux concours réservés à certains agents non titulaires pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques au Centre national de la recherche scientifique dans le cadre de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale

Disponibilité - Congés non rémunérés (RMLR : 5311-55)

Instruction de procédure no 030006BPC du 30 mars 2004 relative aux demandes de mise en disponibilité des personnels fonctionnaires titulaires du CNRS

Mesures particulières

Cabinet du ministre

Arrêté du 10 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre

Arrêté du 17 mai 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

Arrêté du 13 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué

Concours

Décision n° 040006SGCN du 29 mars 2004 fixant les intitulés des sections de jury d’admissibilité pour les concours de recrutement des chargés de recherche et des directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique au titre de l’année 2004

Nominations d’ITA en 2004 - Concours externes

Nominations d’ITA en 2004 - Concours internes

Promotions

Nominations d’ITA en 2003

Comités, conseils et commissions

Décision n° 040009SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Physique nucléaire et corpusculaire

Décision n° 040010SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’Univers

Décision n° 040011SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences chimiques

Décision n° 040012SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’homme et de la société

Décision n° 04A186DR04 du 17 mai 2004 modifiant la décision n° 03A038DR04 du 23 juin 2003 portant création et désignation des membres du comité spécial d’hygiène et sécurité de la délégation Ile-de-France Sud

Décision n° 04A184DR04 du 26 avril 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR 8506 – Laboratoire des signaux et systèmes (L2S)

Décision n° 040037DR13 du 11 mai 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7628 – Modèles en biologie cellulaire et évolutive

Décision n° 040014DR16 du 7 mai 2004 portant nomination de Madame Martine DUPEUX, Déléguée aux élections du comité paritaire de gestion du restaurant du campus Michel-Ange

Décision n° 030046DR17 du 19 décembre 2003 annulant et remplaçant la décision n° 020062DR17 du 28 mars 2002 relative à la composition de la Commission régionale d’action sociale dans la circonscription Bretagne et Pays de la Loire

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire