Administration déconcentrée (RMLR : 26)

Décision n^o 000001DR07 du 17 janvier 2000 portant organisation de la délégation Rhône-Alpes

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 000012BPC du 1^er janvier 2000 fixant le statut de certaines unités pour l'année 2000

Décision n^o 00E002DSI du 6 janvier 2000 de création et renouvellement d'unités mixtes de recherche

Décision n^o 000047BPC du 15 janvier 2000 de rattachement de l'UMR n^o C7543 - Architecture, urbanisme, société : territoires en mutation, à la délégation Paris A

Décision n^o 00E003DSI du 6 janvier 2000 de création d'unités de recherche associées

Décision n^o 000011SCVI du 10 février 2000 modifiant l'intitulé de l'URA n^o D2172 - Biotechnologie microbienne

Décision n^o 00E008DSI du 6 janvier 2000 de création et renouvellement de fédérations de recherche

Décision n^o 000008SCVI du 6 mars 2000 de création et de renouvellement de fédérations de recherche en phase avec les contrats quadriennaux liant le MENRT, le CNRS, les universités et les grands établissements

Décision n^o 000012SCVI du 6 mars 2000 modifiant la décision n^o 99E009DSI du 1^er janvier 1999 approuvant la création et le renouvellement de fédérations de recherche

Décision n^o 000010SCVI du 23 février 2000 de renouvellement des instituts fédératifs de recherche du CNRS

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n^o 00E006DSI du 6 janvier 2000 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)

Décision n^o 000002SPHM du 21 février 2000 modifiant l'intitulé du GDR n^o G2103 - Équation d'amplitudes et propriétés qualitatives

Décision n^o 00E007DSI du 6 janvier 2000 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes multiples)

Formations de recherche en évolution (RMLR : 2723)

Décision n^o 00E005DSI du 6 janvier 2000 de création de formations de recherche en évolution

Unités liées au CNRS et à l'INSERM (RMLR : 273)

Décision n^o 000023BPC du 17 février 2000 portant transfert de la gestion de personnels CNRS affectés dans des laboratoires de l'INSERM à la délégation Île-de-France Est

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 000135DCAJ du 28 février 2000 portant renouvellement de l'UPS n^o S0076 - Institut d'information scientifique et technique (INIST)

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 000097DCAJ du 21 février 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet la gestion du personnel de l'UMR n^o C5814

Service public des bases et banques de données juridiques (RMLR : 4143)

Circulaire n^o 000108DCAJ du 6 mars 2000 relative à la typologie des actes administratifs du CNRS

Les personnels du CNRS

Commissions administratives paritaires (RMLR : 5237-1)

Décret n^o 2000-201 du 6 mars 2000 modifiant les décrets n^o 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires et n^o 82-452 du 28 mai 1982 relatif aux comités techniques paritaires

Nomination - Stage - Reclassement - Titularisation (RMLR : 5311-2)

Décret n^o 2000-198 du 6 mars 2000 modifiant le décret n^o 84-1051 du 30 novembre 1984 pris en application de l'article 63 de la loi n^o 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État en vue de faciliter le reclassement des fonctionnaires de l'État reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Budget (RMLR : 6151)

Note n^o 00B043DFI du 29 février 2000 relative aux coûts moyens budgétaires 2000

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Note n^o 00R072DFI du 9 mars 2000 relative aux décisions tarifaires des biens et services produits par des unités du CNRS

Concours

Décision n^o 000116SGCN du 6 mars 2000 de nomination des experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ouverts au titre de l'année 2000

Décision n^o 000097SGCN du 6 mars 2000 de création d'un jury d'admission commun aux concours de recrutement des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 2000

Décision n^o 000098SGCN du 6 mars 2000 de constitution auprès de chacun des départements scientifiques du CNRS d'un jury d'admission pour les concours de recrutement des chargés de recherche ouverts au titre de l'année 2000

Nominations d'ITA en 1999 - Concours externes

Nominations d'ITA en 1999 - Promotions

Nominations d'ITA en 2000 - Concours externes

Nominations d'ITA en 2000 - Concours internes

Comités, conseils et commissions

Décision n^o 000102DCAJ du 16 février 2000 relative à la constitution de la commission d'appel d'offres pour l'opération « composants électroniques » du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 24 février 2000 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 000051SGCN du 24 février 2000 relative à la date limite de réception des votes des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 000052SGCN du 24 février 2000 relative à la date limite de réception des déclarations de maintien de candidature au deuxième tour des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 000020DRH du 28 février 2000 relative aux dates de la consultation des agents publics non titulaires en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décision n^o 000029DR16 du 18 février 2000 relative à la nomination d'agents chargés de la mise en œuvre d'hygiène et de sécurité (ACMO) de la délégation du siège