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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 7 / juillet 2000
Direction de la stratégie et des programmes (RMLR : 246)
Décision no 000340DCAJ du 17 mai 2000 portant création de la mission des ressources et compétences technologiques
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision no 000231BPC du 5 mai 2000 portant création d'un programme de recherche intitulé « Molécules thérapeutiques »
Décision no 000253BPC du 12 mai 2000 portant création d'un programme de recherche intitulé « Environnement et climat du passé : histoire et évolution (ECLIPSE) »
Décision no 000252BPC du 16 mai 2000 portant création d'un programme de recherche intitulé « Bio-informatique »
Conseils et comités consultatifs régionaux (RMLR : 284)
Décision no 000031DRH du 24 mai 2000 portant modification de la décision no 970013DRH du 27 janvier 1997 de création de conseils consultatifs régionaux au Centre national de la recherche scientifique
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)
Arrêté du 2 mai 2000 approuvant l'avenant à la convention constitutive modifiée du groupement d'intérêt public « Mutations industrielles »
Questions administratives et juridiques générales
Publication, notification (RMLR : 4121)
Décision no 000376DCAJ du 26 mai 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement du Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique
Décision no 000377DCAJ du 5 juin 2000 fixant la composition du comité de rédaction du Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique
Conclusion des contrats de recherche (RMLR : 4232)
Circulaire no 000263DCAJ du 15 mai 2000 relative aux modalités de participation de certaines catégories d'unités de recherche du CNRS aux contrats communautaires du 5e PCRDT (programme cadre de recherche et développement technologique)
Questions juridiques liées à la protection des personnes (RMLR : 45)
Arrêté du 20 avril 2000 fixant le modèle de dossier de demande d'autorisation d'activité d'importation et d'exportation à des fins scientifiques d'organes, de tissus et de leurs dérivés, et de cellules du corps humain
Indemnités liées à la mobilité (RMLR : 5311-61)
Arrêté du 9 mai 2000 relatif à l'attribution de l'indemnité spéciale de décentralisation, de l'allocation à la mobilité des conjoints et du complément exceptionnel de localisation en province à certains agents du Centre national de la recherche scientifique
Supplément familial de traitement (RMLR : 5312-32)
Circulaire FP/7 no 1958 du 9 août 1999 relative aux modalités de calcul et de versement du supplément familial de traitement
Réglementation missions et changement de résidence - France métropolitaine (RMLR : 554)
Décret no 2000-416 du 17 mai 2000 modifiant le décret no 99-744 du 30 août 1999 modifiant le décret no 90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'État, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Ordonnateurs principal et secondaires (RMLR : 611)
Décision no 000058DR16 du 30 mai 2000 portant délégation de pouvoir au délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange
Décision no 000059DR16 du 30 mai 2000 portant délégation de signature à M. DUBURCQ, délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Note no 000174DFI du 25 mai 2000 relative aux décisions tarifaires des biens et services produits par des unités du CNRS
Cabinet du ministre
Arrêté du 24 mai 2000 portant nomination au cabinet du ministre
Décision no 000253SGCN du 22 mai 2000 fixant les intitulés des sections de jurys d'admissibilité pour les concours de recrutement des chargés de recherche et des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 2000
Nominations d'ITA en 1999 - Promotions
Comités, conseils et commissions
Décision no 000030DRH du 15 mai 2000 de nomination des membres de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche scientifique
Décision no 000028DRH du 4 mai 2000 de nomination des membres de la commission paritaire compétente en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles au Centre national de la recherche scientifique
Décision no 000026DRH du 16 mai 2000 relative au groupe de pilotage « Handicap »
Décision no 000355DCAJ du 23 mai 2000 portant renouvellement du comité d'orientation et de surveillance de l'unité propre de service intitulée « Institut d'information scientifique et technique » (INIST)
Décision no 000200DR12 du 11 mai 2000 de nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Provence
Décision no 990134DR14 du 26 avril 2000 relative à la composition de la commission régionale d'action sociale en Midi-Pyrénées
Décision no 000015DR17 du 20 avril 2000 de création d'un comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Bretagne et Pays de la Loire