Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Décision n^o 010002DSPR du 17 juillet 2001 portant création d'un programme de recherche intitulé « Dynamique et réactivité des assemblages biologiques »

Décision n^o 010003DSPR du 9 juillet 2001 portant création d'un programme de recherche intitulé « Protéomique et génie des protéines »

Décision n^o 010004DSPR du 9 juillet 2001 portant création d'un programme de recherche intitulé « Imagerie du petit animal »

Décision n^o 010005DSPR du 9 juillet 2001 portant création d'un programme de recherche intitulé « Sciences biomédicales, santé et société »

Décision n^o 010006DSPR du 9 juillet 2001 portant création d'un programme de recherche intitulé « Société de l'information »

Décision n^o 010007DSPR du 17 juillet 2001 portant création d'un programme de recherche intitulé « Cognition et traitement de l'information »

Décision n^o 010008DSPR du 9 juillet 2001 portant création d'un programme de recherche intitulé « Robotique et entités artificielles »

Décision n^o 010009DSPR du 9 juillet 2001 portant création d'un programme de recherche intitulé « Géomicrobiologie des environnements extrêmes » (GEOMEX)

Décision n^o 010010DSPR du 9 juillet 2001 portant création d'un programme de recherche intitulé « Impact des biotechnologies dans les agro-écosystèmes »

Décision n^o 010011DSPR du 9 juillet 2001 portant création d'un programme de recherche intitulé « Matériaux »

Décision n^o 010012DSPR du 9 juillet 2001 modifiant la décision n^o 000255BPC du 4 mai 2000 de création du programme de recherche « Nano-objet individuel »

Décision n^o 010001DSPR du 9 juillet 2001 portant actualisation de la liste des programmes interdisciplinaires de recherche du CNRS répartis par domaines scientifiques

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 010022SCVI du 6 juillet 2001 modifiant la décision n^o 990875BPC du 22 décembre 1999 portant renouvellement de l'unité mixte de recherche n^o C5547

Décision n^o 010005BPC du 20 juin 2001 portant rattachement de l'ESA n^o Q7068 à la délégation Paris B

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision du 5 juin 2001 portant approbation d'un avenant à la convention constitutive du groupement d'intérêt public GRIDAUH

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 010053DCAJ du 11 juin 2001 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet l'informatisation des dossiers médicaux au CNRS

Décision n^o 010061DCAJ du 20 juin 2001 portant création de listes de diffusion et de discussion par les entités administratives du CNRS

Questions juridiques liées aux expériences pratiquées sur les animaux (RMLR : 441)

Décret n^o 2001-486 du 6 juin 2001 portant publication de la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques, adoptée à Strasbourg le 18 mars 1986 et signée par la France le 2 septembre 1987

Les personnels du CNRS

Avancement - Promotion RMLR : 5311-4

Instruction de procédure n^o 010001BPC du 7 juin 2001 relative à l'avancement de grade par sélection professionnelle au Centre national de la recherche scientifique

Détachement (RMLR : 5311-53)

Instruction de procédure n^o 010002BPC du 7 juin 2001 relative à l'accueil en détachement dans un corps de chercheurs au Centre national de la recherche scientifique

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n^o 2001-559 du 28 juin 2001 portant attribution à compter du 1^er juillet 2001 de points d'indice majoré à certains personnels civils et militaires de l'État, des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Tableau n^o 010004DRH du 1^er mai 2001 fixant la grille indiciaire des personnels CNRS au 1^er mai 2001

Tableau n^o 010005DRH du 1^er mai 2001 du traitement des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1^er mai 2001

Tableau n^o 010006DRH du 1^er juillet 2001 fixant la grille indiciaire des personnels CNRS au 1^er juillet 2001

Tableau n^o 010007DRH du 1^er juillet 2001 du traitement des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1^er juillet 2001

Primes et indemnités - Autres primes (RMLR : 5312-34)

Décision n^o 010092DR16 du 17 juillet 2001 définissant les conditions et les modalités de versement des avances au profit des inventeurs ou auteurs de logiciels, d'obtention végétale ou de travaux valorisés

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)

Instruction de procédure n^o 010003BPC du 15 juin 2001 relative à l'achat dans le cadre d'un marché CNRS à bons de commande - procédure déconcentrée

Instruction de procédure n^o 010004BPC du 15 juin 2001 relative à l'achat dans le cadre d'un marché CNRS à bons de commande - procédure partiellement déconcentrée

Achats et marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision n^o 010055DCAJ du 2 juillet 2001 désignant les directeurs de structures opérationnelles de recherche et de service en qualité de représentant de la personne responsable des marchés publics nationaux d'approvisionnements informatiques et scientifiques du CNRS et attribuant la qualité de personne responsable des marchés nationaux hors approvisionnements informatiques et scientifiques au délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange en remplacement du secrétaire général du CNRS

Gestion des aides, contrats et conventions - Généralités (RMLR : 6351)

Décret n^o 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n^o 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques

Distinctions

Nominations

Délégations de signature

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire