Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 2 / février 2005

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Administration déconcentrée (RMLR : 26)

Décision n° 040115DAJ du 8 décembre 2004 portant organisation des circonscriptions administratives du Centre national de la recherche scientifique

Décision n° 040116DAJ du 8 décembre 2004 modifiant la décision de création de l’antenne de Poitiers de la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 040005DRES du 13 décembre 2004 portant modification de la décision collective n° 03A015DSI du 28 novembre 2003

Décision n° 040017SING du 20 décembre 2004 de mise en phase de l'UPR n° 9028 - Laboratoire de combustion et de détonique

Décision n° 040040STIC du 28 décembre 2004 portant renouvellement de la FR n° 2238 - Fédération de Recherche en Informatique et Automatique (FERIA)

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n° 042020SUNI du 13 décembre 2004 portant création du GDR n° 2899 « ACCENT » et nomination de Mme Claire GRANIER en tant que directrice

Questions administratives et juridiques générales

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire des télécommunications (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Les personnels du CNRS

Autorisations d'absence (RMLR : 5236-3)

Circulaire FP n° 2083  du 15 décembre 2004 relative aux autorisations d’absence pouvant être accordées à l’occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions, pour l’année 2005

Indemnités liées à la mobilité (RMLR : 5311-61)

Décision n° 040050DRH du 20 décembre 2004 fixant le taux d’intérêt et le montant du prêt à la mobilité géographique

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Budget (RMLR : 6151)

Note n^o 04B226DFI du 21 décembre 2004 relative aux coûts moyens budgétaires 2005

Dons et legs (RMLR : 6333)

Instruction de procédure n° 040003BPC du 23 décembre 2004 relative aux dons et legs

Décision n° 040104DAJ du 6 décembre 2004 acceptant la libéralité consentie par Mme Alphonsine CHARLES veuve PISSELOUP

Décision n° 040105DAJ du 6 décembre 2004 acceptant la libéralité consentie par M. Robert NOIR

Décision n° 040106DAJ du 6 décembre 2004 acceptant un don consenti par Mme Liliane MIRAUCOURT

Mesures particulières

Comités, conseils et commissions

Procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (57^e séance) du jeudi 16 décembre 2004

Décision n° 040136DAJ du 22 décembre 2004 portant nomination au Comité d'éthique du CNRS

Décision n° 040378DR02 du 19 novembre 2004 désignant les membres de la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Paris B

Décision n° 040218DR03 du 12 décembre 2004 portant désignation des membres représentant les usagers au comité paritaire de gestion du restaurant de Villejuif

Décision n° 040193DR08 du 21 décembre 2004 relative à la composition du conseil de laboratoire de l'UMR n° 6173 - Cités, territoires, environnement et sociétés (CITERES)

Décision n° 040324DR14 du 3 décembre 2004 relative à la nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Midi-Pyrénées

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés