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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 5 / mai 2005
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 050002SCHS du 30 mars 2005 portant modification des décisions collectives n° 04A007DSI et n° 04A008DSI du 3 novembre 2004
Décision n° 050042SCHI du 5 avril 2005 modifiant la décision n° 04A003DSI du 3 novembre 2004
Décision n° 040430SCHI du 31 janvier 2005 de création de l’UMR n° 7174 - IRDEP
Décision n° 050035SCHI du 23 mars 2005 modifiant la décision n° 040430SCHI du 31 janvier 2005 de création de l’UMR n° 7174 - IRDEP
Décision n° 050004STIC du 28 février 2005 portant création de l’UMS n° 2920 - Observatoire des micro- et nano- technologies (OMNT)
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 050010INPN du 8 février 2005 de création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
Décision n° 050012SPHM du 31 mars 2005 modifiant la délégation gestionnaire du GDR n° 2285 - Information et communication quantiques
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 050002SCHS du 30 mars 2005 portant modification des décisions collectives n° 04A007DSI et n° 04A008DSI du 3 novembre 2004
Questions administratives et juridiques générales
Questions juridiques liées aux expériences pratiquées sur
les animaux (RMLR : 44)
Décret n° 2005-264 du 22 mars 2005 modifiant la partie Réglementaire du livre II du code rural et portant création d'un Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale
Les personnels du CNRS
Durée du travail - Horaires (RMLR : 5216)
Décision n° 050015DRH du 15 mars 2005 portant modification de la décision n° 010055DRH du 23 octobre 2001 relative au cadrage national pour la mise en œuvre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail au CNRS
Commissions administratives paritaires (RMLR : 5237-1)
Arrêté du 22 mars 2005 modifiant l'arrêté du 27 avril 1999 fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 22 mars 2005 modifiant l'arrêté du 27 avril 1999 fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants des personnels aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Tableau n° 050002DRH du 1er février 2005 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1er février 2005
Tableau n° 050001DRH du 1er février 2005 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire ingénieurs et personnels techniques au 1er février 2005
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 6342-23)
Décision n° 050017DAJ du 23 février 2005 désignant le délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange en qualité de personne responsable du marché relatif à l’accompagnement méthodologique pour le déploiement du projet de réforme du CNRS, l’aide à la réorganisation de la structure et des processus de management au sein du CNRS et vis-à-vis de ses partenaires extérieurs
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 4 mars 2005 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre délégué
Concours
Décision n° 050017DRH du 31 mars 2005 relative à la création d’un jury d’admission commun aux concours de recrutement des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l’année 2005
Nominations d’ITA en 2005 – Concours externes
Nominations d’ITA en 2005 – Concours internes
Nominations de chercheurs en 2003
Nominations de chercheurs en 2004
Promotions
Nominations d’ITA en 2004
Nominations de chercheurs en 2003
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 28 février 2005 portant prorogation du mandat des membres des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des directeurs de recherche et des chargés de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 050014DRH du 9 mars 2005 relative à la composition de la commission de réforme du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 050003ELEC du 21 mars 2005 fixant le calendrier et les modalités de dépouillement pour l’élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 050004ELEC du 23 mars 2005 constituant la commission ad hoc pour l’élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 050013SPHM du 30 mars 2005 portant nomination des membres du comité de direction de l’UPR n° 5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses (LCMI)
Décision n° 05A022DR04 du 10 mars 2005 modifiant la décision n° 03A027DR04 du 15 avril 2003 portant désignation des membres du conseil de service de la délégation Ile-de-France Sud
Décision n° 050028DR01 du 8 mars 2005 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7048 - Centre de recherches politiques de Sciences Po
Décision n° 05A020DR04 du 14 février 2005 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8000 - Laboratoire de chimie physique
Décision n° 050032DR10 du 14 mars 2005 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7044 - Etude des civilisations de l’Antiquité : de la Préhistoire à Byzance
Décision n° 051035DR12 du 17 mars 2005 de création d’une cellule de crise auprès du délégué régional Provence
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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