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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 7 / juillet 2008
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Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissements publics de recherche (RMLR : 14)
Décret n° 2008-503 du 28 mai 2008 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Clermont Université »
Organisation générale du CNRS
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Décision n° 080001IPAM du 9 avril 2008 portant modification d'un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « Chimie pour le développement durable »
Décision n° 080002IPAM du 19 mai 2008 modifiant la décision n° 060004SPIG du 7 novembre 2006 portant création d’un programme interdisciplinaire de recherche intitulé « MOUSSON »
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 080018SPHM du 26 mai 2008 portant modification de la décision n° 06A014DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des fédérations de recherche
Décision n° 080029SING du 16 mai 2008 portant renouvellement de l’UMI n° 2820 - Laboratory for integrated micro mechatronics systems – LIMMS
Décision n° 080031SING du 23 mai 2008 modifiant la décision n° 06A014DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des fédérations de recherche.
Décision n° 080048DAJ du 2 juin 2008 portant création de l’UMI n° 3022 - EURANDOM
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 080017SPHM du 23 mai 2008 modifiant la décision n° 08N001DSI du 2 avril 2008 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
Décision n° 080016SPHM du 23 mai 2008 modifiant la décision n° 08N002DSI du 2 avril 2008 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes non exclusivement CNRS).
Décision n° 080020SPHM du 29 mai 2008 modifiant la décision n° 080013SPHM du 28 avril 2008 portant création du GDR n° 3196 - Centre de compétences en nanosciences et nanotechnologies - Provence - Alpes- Côte d’Azur (C’NANO PACA).
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 080011SCHS du 21 avril 2008 portant renouvellement de l'UPS n° 2776 - « Pouchet »
Relations et échanges avec l'extérieur
Mission de valorisation des résultats de la recherche (RMLR : 331)
Décret n° 2008-510 du 28 mai 2008 portant création de la commission d'examen des conventions de valorisation de la recherche
Personnels du CNRS
Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)
Arrêté du 10 avril 2008 relatif aux modalités d'application à certains fonctionnaires relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du décret n° 2007-1365 du 17 septembre 2007 portant application de l'article 55 bis de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat
Durée du travail - Horaires (RMLR : 5216)
Décision n° 080029DRH du 19 mai 2008 portant modification de la décision n° 010055DRH du 23 octobre 2001 modifiée relative au cadrage national pour la mise en œuvre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail au CNRS
Liberté d'opinion - Non discrimination (RMLR : 5231)
Loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 080045DR15 du 25 avril 2008 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Aquitaine-Limousin
Avancement - Promotion (RMLR : 5311-4)
Décision n° 080020DRH du 5 mai 2008 relative aux taux de promotion de grade des fonctionnaires ingénieurs et techniciens du CNRS
Autres primes (RMLR : 5312-34)
Arrêté du 17 avril 2008 modifiant l'arrêté du 7 juin 1990 modifié relatif à la prime d'encadrement doctoral et de recherche instituée par le décret n° 90-51 du 12 janvier 1990
Les vacataires (RMLR : 5326)
Décision n° 080028DRH du 7 mai 2008 portant revalorisation des taux horaires de rémunération des personnels payés sur crédits de vacations
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 080001DR12 du 4 février 2008 relative à la tarification concernant les coûts de préparation physico-chimique d’échantillons pour la spectométrie de masse par accélérateur sur astérisques
Mesures particulières
Concours
Décision n° 080027DRH du 7 mai 2008 fixant les délégations organisatrices des concours internes au titre de l’année 2008
Comités, conseils et commissions
Décision n° 080030DRH du 26 mai 2008 modifiant la décision d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information n° 080022DRH du 23 avril 2008
Décision n° 070132DR01 du 30 novembre 2007 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l’UMR n° 8083 (laboratoire commun n° 23) - Centre d'études des mondes russes, caucasien et centre-européen
Décision n° 080007DR06 du 11 avril 2008 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6089 - Groupe de Spectrométrie Moléculaire et Atmosphérique
Décision n° 080006DR06 du 11 avril 2008 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6229 - Institut de Chimie Moléculaire de Reims »
Décision n° 080023DR06 du 16 mai 2008 portant composition, compétence et fonctionnement du Conseil de Laboratoire au sein de l’UMR n° 6237 - Matrice extracellulaire et dynamique cellulaire
Décision n° 080024DR06 du 23 mai 2008 portant constitution d’une commission électorale pour l'organisation des élections des représentants des usagers au comité de gestion institué auprès du restaurant Cosmos de Vandœuvre
Décision n° 080110DR08 du 11 avril 2008 portant composition du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6005 - Institut de chimie organique et analytique
Décision n° 080125DR08 du 8 avril 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6086 - Laboratoire de mathématiques et applications
Décision n° 080146DR08 du 25 avril 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6173 – Cités, territoires, environnement et sociétés
Décision n° 080140DR08 du 16 avril 2008 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6187 - Institut de physiologie et de biologie cellulaires
Décision n° 080099DR08 du 18 avril 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6223 - Centre d’études supérieures et de civilisation médiévale
Décision n° 080142DR08 du 22 avril 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6503 - Laboratoire de catalyse en chimie organique
Décision n° 080139DR08 du 16 avril 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6619 - Centre de recherche sur la matière divisée
Décision n° 080137DR08 du 8 avril 2008 portant composition d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3114 - Hydrologie, argiles, sols et altérations.
Eméritat
Décision n° 080021DRH du 21 avril 2008 relative au titre de directeur de recherche émérite
Accueil en détachement
Décision n° 080033DRH du 26 mai 2008 arrêtant la liste des fonctionnaires accueillis en détachement dans le corps des chercheurs au titre de l'année 2008
Accueil en délégation
Décision n° 080026DRH du 28 avril 2008 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l’année 2008
Informations générales
Textes signalés
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