63441 - Versement de subventions

DR02 - ¨Paris B

Subvention n° 100001DR02 du 12 mai 2010 attribuée à l’Université Pierre et Marie Curie (UPMC) relative à des crédits attribués par le CNRS pour les unités dont la gestion financière et comptable est déléguée l’Université - BO n^o 07-2010 / p. 71

Subvention n° 100002DR02 du 18 juin 2010 attribuée à l’Université Pierre et Marie Curie (UPMC) sur des crédits attribués par le CNRS pour les unités dont la gestion financière et comptable est déléguée à l’Université - BO n^o 8-9-2010 / p. 20

Subvention n° 100003DR02 du 29 juin 2010 attribuée à l’Université Pierre et Marie Curie (UPMC) - BO n^o 8-9-2010 / p. 20

Subvention n° 100004DR02 du 26 juillet 2010 attribuée à l’Université Pierre et Marie Curie (UPMC) pour les unités dont la gestion financière et comptable est déléguée à l’Université - BO n^o 8-9-2010 / p. 21

Subvention n° 100242DR02 du 23 mars 2010 à l’Université Pierre et Marie Curie (UPMC) des crédits attribués par le CNRS pour les unités dont la gestion financière et comptable est déléguée à l’Université - BO n^o 6-2010 / p. 23

DR03 - Ile-de-France Est
 

Décision n° 100079DR03 du 15 février 2010 de versement de subvention à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée - BO n^o 4-2010 / p. 29

Décision n° 100151DR03 du 1^er mars 2010 de versement à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée - BO n^o 4-2010 / p. 29

Décision n° 100179DR03 du 19 mars 2010 de versement à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée - BO n^o 6-2010 / p. 24

Décision n° 100185DR03 du 2 avril 2010 relative au versement d’une subvention de 1 000 € à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée (UPEMLV) pour l’UMR n° 8208 au titre de l’exercice 2010 - BO n^o 6-2010 / p. 25

Décision n° 100207DR03 du 28 juin 2010 de 10 000 € versée à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée (UPEMLV) pour l’UMR n° 8208 - BO n^o 8-9-2010 / p. 21

Décision n° 100208DR03 du 29 juin 2010 de versement à l’Université Paris Est Marne-la-Vallée - BO n^o 8-9-2010 / p. 21

Subvention n° 100190DR03 du 19 avril 2010 attribuée à la Maison des jeunes et de la culture, n° 31484147900012 - BO n^o 6-2010 / p. 25

Subvention n° 100191DR03 du 7 mai 2010 attribuée au CEA SACLAY - BO n^o 8-9-2010 / p. 22

Subvention n° 100195DR03 du 21 avril 2010 attribuée à Institut de physique du globe de Paris - BO n^o 07-2010 / p. 72

Subvention n° 100196DR03 du 12 mai 2010 attribuée au GIP Génopole fonctionnement - BO n^o 8-9-2010 / p. 23

Subvention n° 100002DR03 du 14 avril 2010 attribuée à l’Institut Curie section recherche 26 - BO n^o 6-2010 / p. 26

DR08 - Centre Poitou-Charentes
 

Décision n° 100148DR08 du 30 septembre 2010 relative à l’attribution de subvention à l’Université de la Rochelle - BO n^o 11-2010 / p. 18

Décision n° 100149DR08 du 30 septembre 2010 relative à l’attribution d’une subvention à l’Université de la Rochelle - BO n^o 11-2010 / p. 19

DR12 - Provence et Corse
 

Subvention n° 101778DR12 du 15 février 2010 de versement à l’Université pour les unités dont la gestion est déléguée à l’Université - BO n^o 5-2010 / p. 8

DR15 - Aquitaine-Limousin
 

Subvention n° 100001DR15 du 22 février 2010 relative à l’attribution d’une subvention à l’Institut de recherche pour le développement (IRD) à Marseille, pour le compte de la Régie Cotonou (Bénin) - BO n^o 5-2010 / p. 8

Subvention n° 100002DR15 du 10 mars 2010 relative à l’attribution d’une subvention aux Editions Mélanie SETEUN à Bordeaux, dans le cadre du soutien aux réunions et colloques - BO n^o 6-2010 / p. 27

Subvention n° 100003DR15 du 20 avril 2010 attribuée à l’Institut Charles Gerhardt de Montpellier (AM2N) - Ecole nationale de chimie de Montpellier - BO n^o 07-2010 / p. 72

Subvention n° 100004DR15 du 21 avril 2010 attribuée à Adera Service à Pessac - BO n^o 07-2010 / p. 73

Subvention n° 100005DR15 du 3 juin 2010 attribuée à l’Institut de recherche pour le développement (IRD) à Marseille - BO n^o 8-9-2010 / p. 23

Subvention n° 100006DR15 du 17 juin 2010 attribuée à Institut national de la recherche agronomique (INRA) de Villenave d’Ornon - BO n^o 8-9-2010 / p. 24

Subvention n° 100007DR15 du 17 juin 2010 attribuée à l’Université Bordeaux 1 - Direction du patrimoine immobilier - BO n^o 8-9-2010 / p. 25

Subvention n° 100008DR15 du 6 septembre 2010 attribuée à Adera service Pessac - BO n^o 11-2010 / p. 20

Subvention n° 100009DR15 du 7 septembre 2010 attribuée à INRIA Sud Ouest - BO n^o 11-2010 / p. 20

Subvention n° 100010DR15 du 8 septembre 2010 attribuée à l’association Math en Jeans - BO n^o 11-2010 / p. 21

DR18 - Nord-Pas-de-Calais et Picardie
 

Subvention n° 10F001DR18 du 4 mars 2010 relative à une subvention à l’Université de Montpellier 2, afin de réaliser l'objet suivant : recrutement d’un post-doctorant - BO n^o 5-2010 / p. 9

Subvention n° 10F002DR18 du 4 mars 2010 relative à l’attribution d’une subvention à l’Université de Cordoue, afin de réaliser l'objet suivant : recrutement d’un doctorant - BO n^o 5-2010 / p. 10

Subvention n° 10F003DR18 du 11 mars 2010 relative à l’attribution d’une subvention à l’Université La Sapienza de Rome, afin de réaliser l'objet suivant : recrutement d’un post-doctorant - BO n^o 5-2010 / p. 11

Subvention n° 10F004DR18 du 2 avril 2010 attribuée à Université de Cordoue - BO n^o 6-2010 / p. 28

Subvention n° 10F005DR18 du 6 avril 2010 attribuée à l’Institut d’administration des entreprises de l’Université de Pau - BO n^o 6-2010 / p. 28

Subvention n° 10F006DR18 du 9 juin 2010 attribuée à l’Université technologique de Compiègne - BO n^o 8-9-2010 / p. 26

Subvention n° 10F007DR18 du 2 août 2010 attribuée au Lycée François Truffaut, n° SIRET 19600071500017 à BEAUVAIS - BO n^o 10-2010 / p. 33

Textes généraux

Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations : conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément - BO n^o 3-2010 / p. 31

Note n° 04R059DFI du 16 février 2004 relative à la modification des plafonds d’attribution des subventions - BO n^o 4-2004 / p. 61

Note n^o 03R161DFI du 11 juillet 2003 relative à l’attribution de subventions en euros au titre de la délégation de pouvoir consentie à la directrice générale par le conseil d’administration - BO n^o 8-9-2003 / p. 70

Arrêté du 23 septembre 2002 pris en application de l’article 13 du décret n^o 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l’État pour des projets d’investissement fixant les conditions dans lesquelles peut être modifiée la nature de la dépense bénéficiant d’une subvention du ministère chargé de la recherche - BO n^o 11-2002 / p. 13

Instruction de procédure n^o 990310BPC du 1^er décembre 1999 modifiée (version 2 du 30 avril 2002) définissant les modalités et les circuits d’attribution des subventions, les principales règles de gestion et les documents types applicables - BO n^o 7-2002 / p. 38

Instruction de procédure n^o 990310BPC du 1^er décembre 1999 définissant les modalités et les circuits d'attribution des subventions, les principales règles de gestion et les documents types applicables - BO n^o 2-2000 / p. 33

Circulaire n^o 97R283DFI du 30 juin 1997 relative aux modalités de versement des subventions en nature par le CNRS - BO n^o 8-1997 / p. 41

Note n^o 97R185DFI du 15 avril 1997 relative à la numérotation des décisions de subventions versées par le CNRS - BO n^o 6-1997 / p. 15

Instruction n° 945341SBCG du 10 octobre 1994 relative aux modalités d'application de la délégation de pouvoirs donnée au directeur général en matière de décisions de subventions - BO n° 11-1994 / p. 25