Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 3 / mars 2003

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 03A001DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement d’unités propres de recherche et d’unités de service et recherche

Décision n^o 031019SUNI du 5 février 2003 relative à la prolongation de l’USR n^o B5026 - Télescope Bernard-Lyot

Décision n^o 03A002DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement d’unités mixtes de recherche

Décision n^o 030001DRES du 4 février 2003 fixant le statut de certaines structures opérationnelles de recherche et de service pour l’année 2003

Décision n^o 030001SCVI du 30 janvier 2003 relative à la prolongation de l’UMR n^o C5536 - Résonance magnétique des systèmes biologiques

Décision n^o 03A003DSI du 14 janvier 2003 de création d’unités de recherche associées

Décision n^o 03A004DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement de fédérations de recherche

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n^o 03A006DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)

Décision n^o 03A007DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes multiples)

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 03A005DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement de formations de recherche en évolution

Décision n^o 030003STIC du 23 janvier 2003 portant création de la FRE n^o K2653 - Laboratoire d’informatique de l’École polytechnique

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 031020SUNI du 5 février 2003 prolongeant l’UMS n^o T0831 - Observatoire Midi-Pyrénées

Décision n^o 031073SUNI du 5 février 2003 prolongeant l’UMS n^o T0832 - Observatoire des sciences de l’Univers de Grenoble

Décision n^o 030002SCVI du 5 février 2003 portant création de l’UMS n^o T2646 - Unité mixte de service criblage

Décision n^o 031046SUNI du 4 février 2003 de création de l’UMS n^o T2679 - UMS Nanoanalyses

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'interêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative du GIP « Groupement d’étude et de recherche pour les applications industrielles des lasers en puissance (GERAILP) »

Questions administratives et juridiques générales

Base de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 020109DAJ du 9 janvier 2003 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP)

Personnels du CNRS

Dispositions relatives au fonctionnaire stagiaire (RMLR : 5115)

Décret n^o 2003-67 du 20 janvier 2003 modifiant le décret n^o 94-874 du 7 octobre 1994 fixant les dispositions communes applicables aux stagiaires de l’État et de ses établissements publics

Prestations de l'action sociale (RMLR : 5239-1)

Circulaire n^o 020002DRH du 17 décembre 2002 portant sur les modalités de mise en œuvre au CNRS des nouvelles règles administratives, fiscales, budgétaires et comptables applicables aux restaurants administratifs et interadministratifs

Circulaire n^o 020003DRH du 17 décembre 2002 fixant les modalités de constitution et de fonctionnement des comités paritaires de gestion créés auprès des restaurants propres du CNRS

Mise à disposition (RMLR : 5311-522)

Instruction n^o 030001DDRI du 21 janvier 2003 relative aux mises à dispositions « interorganismes » et « stage recherche » à l’étranger

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Tableau n^o 030001DRH du 1^er décembre 2002 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1^er décembre 2002

Tableau n^o 030002DRH du 1^er décembre 2002 des indices et des rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1^er décembre 2002

Mesures particulières

Concours

Nominations de chercheurs en 2002

Promotions

Nominations de chercheurs en 2002

Comités, conseils et commissions

Arrêté du 17 décembre 2002 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Note n^o 030002ELEC du 22 janvier 2003 relative au résultat des élections aux commissions interdisciplinaires du CNRS

Décision n^o 030006DR01 du 23 janvier 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C7048 - Centre d’étude sur la vie politique française

Décision n^o 020356DR01 du 11 décembre 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C7106 - Centre d’études et de recherches de science administrative

Décision n^o 030009DR01 du 23 janvier 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8040 - Centre de recherche sur le Japon

Décision n^o 030011DR01 du 27 janvier 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8554 - Laboratoire de sciences cognitives et psycholinguistique

Décision n^o 030010DR03 du 5 février 2003 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Île-de-France Est

Décision n^o 030005DR05 du 23 janvier 2003 relative à la composition de la commission d’appel d’offres pour les marchés locaux de la délégation Île-de-France Ouest et Nord

Décision n^o 020165DR07 du 23 décembre 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5665 - Laboratoire de biologie moléculaire et cellulaire (LBMC)

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire