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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 3 / mars 2003


Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision no 03A001DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement d’unités propres de recherche et d’unités de service et recherche

Décision no 031019SUNI du 5 février 2003 relative à la prolongation de l’USR no B5026 - Télescope Bernard-Lyot

Décision no 03A002DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement d’unités mixtes de recherche

Décision no 030001DRES du 4 février 2003 fixant le statut de certaines structures opérationnelles de recherche et de service pour l’année 2003

Décision no 030001SCVI du 30 janvier 2003 relative à la prolongation de l’UMR no C5536 - Résonance magnétique des systèmes biologiques

Décision no 03A003DSI du 14 janvier 2003 de création d’unités de recherche associées

Décision no 03A004DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement de fédérations de recherche

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision no 03A006DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)

Décision no 03A007DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes multiples)

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision no 03A005DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement de formations de recherche en évolution

Décision no 030003STIC du 23 janvier 2003 portant création de la FRE no K2653 - Laboratoire d’informatique de l’École polytechnique

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision no 031020SUNI du 5 février 2003 prolongeant l’UMS no T0831 - Observatoire Midi-Pyrénées

Décision no 031073SUNI du 5 février 2003 prolongeant l’UMS no T0832 - Observatoire des sciences de l’Univers de Grenoble

Décision no 030002SCVI du 5 février 2003 portant création de l’UMS no T2646 - Unité mixte de service criblage

Décision no 031046SUNI du 4 février 2003 de création de l’UMS no T2679 - UMS Nanoanalyses

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'interêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative du GIP « Groupement d’étude et de recherche pour les applications industrielles des lasers en puissance (GERAILP) »

Questions administratives et juridiques générales

Base de données (RMLR : 4111)

Décision no 020109DAJ du 9 janvier 2003 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR no C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP)

Personnels du CNRS

Dispositions relatives au fonctionnaire stagiaire (RMLR : 5115)

Décret no 2003-67 du 20 janvier 2003 modifiant le décret no 94-874 du 7 octobre 1994 fixant les dispositions communes applicables aux stagiaires de l’État et de ses établissements publics

Prestations de l'action sociale (RMLR : 5239-1)

Circulaire no 020002DRH du 17 décembre 2002 portant sur les modalités de mise en œuvre au CNRS des nouvelles règles administratives, fiscales, budgétaires et comptables applicables aux restaurants administratifs et interadministratifs

Circulaire no 020003DRH du 17 décembre 2002 fixant les modalités de constitution et de fonctionnement des comités paritaires de gestion créés auprès des restaurants propres du CNRS

Mise à disposition (RMLR : 5311-522)

Instruction no 030001DDRI du 21 janvier 2003 relative aux mises à dispositions « interorganismes » et « stage recherche » à l’étranger

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Tableau no 030001DRH du 1er décembre 2002 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1er décembre 2002

Tableau no 030002DRH du 1er décembre 2002 des indices et des rémunérations des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1er décembre 2002

Mesures particulières

Concours

Nominations de chercheurs en 2002

Promotions

Nominations de chercheurs en 2002

Comités, conseils et commissions

Arrêté du 17 décembre 2002 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Note no 030002ELEC du 22 janvier 2003 relative au résultat des élections aux commissions interdisciplinaires du CNRS

Décision no 030006DR01 du 23 janvier 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C7048 - Centre d’étude sur la vie politique française

Décision no 020356DR01 du 11 décembre 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C7106 - Centre d’études et de recherches de science administrative

Décision no 030009DR01 du 23 janvier 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8040 - Centre de recherche sur le Japon

Décision no 030011DR01 du 27 janvier 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8554 - Laboratoire de sciences cognitives et psycholinguistique

Décision no 030010DR03 du 5 février 2003 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Île-de-France Est

Décision no 030005DR05 du 23 janvier 2003 relative à la composition de la commission d’appel d’offres pour les marchés locaux de la délégation Île-de-France Ouest et Nord

Décision no 020165DR07 du 23 décembre 2002 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR nC5665 - Laboratoire de biologie moléculaire et cellulaire (LBMC)

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire