Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 3 / mars 2004

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Secrétariat général (RMLR : 247)

Décision n^o 040006DAJ du 30 janvier 2004 modifiant la décision concernant l’organisation des services du secrétariat général du Centre national de la recherche scientifique et celle relative à l’organisation de la direction des systèmes d’information

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 040001DRES du 14 janvier 2004 portant modification des décisions collectives n^o 03A014DSI, n^o 03A015DSI, n^o 03A010DSI et n^o 03A011DSI du 28 novembre 2003

Décision n^o 041019SUNI du 23 janvier 2004 renouvelant l’USR n^o B5026 - Télescope Bernard-Lyot et nommant son directeur

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n^o 041030SUNI du 28 janvier 2004 de changement d’intitulé du GDR n^o G2347, de nomination d’un nouveau directeur et de changement de délégation gestionnaire

Décision n^o 03A016DSI du 9 janvier 2004 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)

Décision n^o 03A017DSI du 9 janvier 2004 de création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes multiples)

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 040007DAJ du 30 janvier 2004 portant renouvellement de l’UPS n^o S0076 - Institut de l’information scientifique et technique (INIST)

Décision n^o 030001DIST du 18 décembre 2003 de renouvellement de l’UPS n^o S0845 - CNRS - Périodiques

Décision n^o 041054SUNI du 27 janvier 2004 de renouvellement de l’UMS n^o T0833 - Observatoire de physique du Globe de Clermont-Ferrand

Décision n^o 041031SUNI du 27 janvier 2004 de renouvellement de l’ UMS n^o T2202 – Observatoire de la Côte d’Azur

Décision n^o 041055SUNI du 27 janvier 2004 de renouvellement de l’UMS n^o T2244 - Département Gassendi

Décision n^o 040001STIC du 16 décembre 2003 portant création de l’UMS n^o T2809 - Laboratoire des Usages en Technologie d’Information Numérique (LUTIN)

Autres organes consultatifs à compétence scientifique (RMLR : 283)

Décision n^o 030042INPN du 22 décembre 2003 modifiant la décision n^o 930005INPN du 22 février 1993 relative à la création du comité interdépartemental du CNRS pour le domaine des ondes gravitationnelles

Questions administratives et juridiques générales

Base de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 03P002DSI du 28 janvier 2004 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire de physique et chimie de l’environnement (LPCE) – UMR n^o C6115

Les personnels du CNRS

Congés annuels - congés bonifiés (RMLR : 5236-21)

Arrêté du 20 janvier 2004 portant application dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au centre d’études de l’emploi du décret n^o 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l’Etat

Jours fériés (RMLR : 5236-22)

Circulaire FP/7 n^o 2055 du 24 novembre 2003 relative au calendrier des fêtes légales de l’année scolaire 2003-2004

Autorisations d'absence (RMLR : 5236-3)

Circulaire FP/7 n^o 2054 du 24 novembre 2003 relative aux autorisations d’absence pouvant être accordées à l’occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions pour l’année 2004

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision n^o 04A011DR04 du 5 janvier 2004 relative au tarif de location des prestations de service offertes par la délégation Île-de-France Sud

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)

Décision n^o 040004DAJ du 20 janvier 2004 portant adoption du référentiel déterminant le caractère homogène des achats au Centre national de la recherche scientifique

Mesures particulières

Concours

Nominations d’ITA en 2004 - Concours externes

Nominations d’ITA en 2004 - Concours internes

Promotions

Nominations d’ITA en 2003

Comités, conseils et commissions

Décision n^o 040001SGCN du 15 janvier 2004 relative à la nomination de membre du bureau du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 040003ELEC du 27 janvier 2004 relative à la constitution du bureau de vote spécial pour le renouvellement du Comité technique paritaire ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche

Décision n^o 030153DR01 du 31 octobre 2003 portant création d’un comité spécial d’hygiène et de sécurité de délégation compétent pour la circonscription de Paris A

Décision n^o 030144DR01 du 8 octobre 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C7095 - Institut d’Astrophysique de Paris

Décision n^o 030133DR01 du 27 octobre 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8104 - Institut Cochin

Décision n^o 030131DR01 du 3 septembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8106 - Laboratoire de mécanique des systèmes et des procédés

Décision n^o 030145DR01 du 8 octobre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8118 - Laboratoire de physiologie cérébrale

Décision n^o 030136DR01 du 23 septembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8137 - Centre de recherche sens, éthique, société

Décision n^o 040001DR01 du 5 janvier 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8138 - Identités, relations internationales et civilisations de l’Europe

Décision n^o 030148DR01 du 13 octobre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8605 - Cognition et développement

Décision n^o 030134DR01 du 22 septembre 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2444 - Cytokines, hématopoïèse et réponse immune

Décision n^o 030139DR01 du 2 octobre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMS n^o T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales - A.-Quetelet

Décision n^o 040004DR11 du 26 janvier 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n^o A5031- Laboratoire de cristallographie

Décision n^o 040085DR17 du 26 janvier 2004 de nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Bretagne et Pays de la Loire

Décision n^o 040046DR19 portant modification de la décision n^o 030203DR19 de nomination des membres du conseil consultatif régional de la délégation Normandie

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire