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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 12 / décembre 2009
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Textes fondamentaux (RMLR : 21)
Décret n° 2009-1348 du 29 octobre 2009 modifiant le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique
Structures fonctionnelles (RMLR : 245)
Décision n° 090124DAJ du 14 octobre 2009 portant création du Bureau du CNRS « Brésil » implanté à Rio
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 090024INP du 6 octobre 2009 portant prorogation de l'UPR n° 10 - Centre de recherche sur l'hétéroépitaxie et ses applications (CRHEA)
Décision n° 090019SING du 6 octobre 2009 modifiant la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 5519)
Décision n° 090029MPPU du 2 novembre 2009 portant renouvellement de l’UR n° 1 - Unité de recherche SOLEIL
Groupements de recherche (RMLR : 2722)
Décision n° 090014SING du 29 mai 2009 modifiant la décision n° 09A002DSI du 19 février 2009 portant création et renouvellement des GDR (à composantes non exclusivement CNRS)
Décision n° 090015SING du 29 mai 2009 modifiant la décision n° 09A001DSI du 19 février 2009 portant création et renouvellement des GDR (à composantes exclusivement CNRS) (GDR n° 2340)
Décision n° 090020SING du 28 octobre 2009 modifiant la décision n° 06A002DSI du 6 avril 2006 portant création et renouvellement des GDR (à composantes non exclusivement CNRS) (GDR n° 2993)
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation d'une convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public « OST »
Personnels du CNRS
Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)
Décret n° 2009-1225 du 12 octobre 2009 modifiant le décret n° 2006-1827 du 23 décembre 2006 relatif aux règles du classement d'échelon consécutif à la nomination dans certains corps de catégorie A de la fonction publique de l'Etat
Les autres catégories de personnel (RMLR : 513)
Arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des professeurs des universités
Arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences
Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)
Décret n° 2009-1313 du 27 octobre 2009 modifiant le décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Arrêté du 18 septembre 2009 fixant les modalités de fonctionnement de l'instance nationale mentionnée à l'article 8 du décret n° 2009-851 du 8 juillet 2009 relatif à la prime d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sécurité sociale (RMLR : 5313-1)
Décret n° 2009-1194 du 7 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale
Les vacataires (RMLR : 5326)
Décision n° 090067DRH du 9 octobre 2009 revalorisant les taux horaires fixés par la décision n° 0100490DRH comme suit à compter du 1er octobre 2009
Réglementation missions et changement de résidence - Dispositions communes (RMLR : 551)
Arrêté du 7 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 modifié fixant les taux des indemnités de mission prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 090083DAJ du 13 octobre 2009 acceptant la libéralité consentie par M. Francis PERAN
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 09A059DR04 du 22 octobre 2009 fixant les tarifs HT des locations et prestations diverses réalisées par l’UMR n° 8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire
Décision n° 090017DR12 du 20 octobre 2009 fixant la tarification en euros des examens d’IRM réalisés à l’UMR CNRS n° 6612 - Centre de résonance magnétique biologique et médicale
Mise en œuvre des marchés publics (RMLR : 6342-2)
Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels
Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles
Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication
Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (rectificatif)
Mise en œuvre des marchés publics - Divers (RMLR : 6342-29)
Décret n° 2009-1279 du 22 octobre 2009 relatif à la commission consultative des marchés publics
Arrêté du 22 octobre 2009 relatif à l'assistance apportée aux collectivités territoriales par la commission consultative des marchés publics pour l'élaboration et la passation de leurs marchés et accords-cadres
Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 16 mars 2009 définissant les domaines mentionnés à l'article 1er du décret n° 2009-193 du 18 février 2009 relatif aux modalités d'application de l'article 26 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie pour la passation des marchés publics de haute technologie avec des petites et moyennes entreprises innovantes
Moyens immobiliers et matériels
Immeubles (RMLR : 71)
Décret n° 2009-1247 du 16 octobre 2009 relatif à la surface hors œuvre des constructions
Mesures particulières
Concours
Avis relatif au calendrier prévisionnel des recrutements pour 2009 et 2010 (complémentaire) (fonction publique de l'Etat, armées et ville de Paris)
Accueil en détachement
Décision n° 090055DRH du 10 juillet 2009 fixant la liste des personnes retenues en vue de leur accueil en détachement sur un emploi de chercheur au CNRS, à compter du 1er septembre 2009
Décision n° 090066DRH du 13 octobre 2009 modificative à la décision initiale d'accueil en détachement dans le corps des chercheurs au titre de l'année 2009
Comités, conseils et commissions
Décision n° 090015SGCN du 16 octobre 2009 relative à la vacance de sièges au sein des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 090213DR02 du 13 octobre 2009 de nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Paris B
Décision n° 090222DR02 du 22 octobre 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR CNRS n° 7224 - Physiopathologie des maladies du système nerveux central
Décision n° 090221DR02 du 22 octobre 2009 fixant la constitution du conseil de service de la délégation Paris B
Décision n° 090046DR06 du 15 juillet 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7569 - Laboratoire environnement et minéralurgie
Décision n° 090143DR07 du 29 septembre 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein du l'UPS n° 2275 - Centre pour la communication scientifique directe (CCSD), dirigée par M. Angel ALASTUEY
Décision n° 090136DR08 du 1er octobre 2009 portant composition nominative du comité spécial d’hygiène et sécurité de la délégation Centre-Poitou-Charentes
Décision n° 090057DR14 du 2 octobre 2009 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMS n° 2859 - Service des avions français instrumentés pour la recherche en environnement
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générales
Textes signalés
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