Comités, conseils et commissions

Action sociale

Décision n° 090057DR16 du 9 septembre 2009 portant composition de la commission électorale pour les élections au comité paritaire de gestion du restaurant du campus Gérard Mégie  - BO n° 11-2009 / p. 13

Décision n° 090059DR16 du 1^er octobre 2009 portant renouvellement des membres élus et désignés du comité paritaire de gestion du restaurant propre du site du Campus Gérard Mégie - BO n° 11-2009 / p. 13

Décision n° 090048DRH du 2 juin 2009 fixant la liste des personnes désignées pour représenter l’administration à la commission nationale de restauration du CNRS et de l'IN2P3 - BO n° 7-2009 / p. 25

Décision n° 090006DRH du 29 janvier 2009 mettant fin à compter du 14 janvier 2009 au mandat des représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale du CNRS et de l'IN2P3 - BO n° 4-2009 / p. 28

Décision n° 080007ELEC du 4 juillet 2008 relative au calendrier et aux modalités de vote pour l’élection des représentants des chercheurs et des ITA au conseil de l’Institut national des sciences de l’univers du Centre national de la recherche scientifique BO n° 8-9-2008 / p. 67

Décision n° 840008ELEC du 8 juillet 2008 relative au calendrier et aux modalités de vote pour l’élection des représentants des chercheurs et des ITA au conseil de direction de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS BO n° 8-9-2008 / p. 68

Décision n° 080010ELEC du 4 juillet 2008 fixant la composition de la commission électorale pour l’élection des représentants des chercheurs et des ITA au conseil de l’Institut national des sciences de l’univers du Centre national de la recherche scientifique BO n° 8-9-2008 / p. 69

Décision n° 080014DR14 du 1er avril 2008 modifiant la décision relative à la composition du comité de gestion du restaurant du CNRS de la délégation Midi-Pyrénées - BO n°5-2008 / p. 38

Décision n° 080012DR14 du 10 mars 2008 relative à la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Midi-Pyrénées - BO n°5-2008 / p. 38

Décision n° 060060DRH du 12 octobre 2006 relative à la composition de la commission nationale d’action sociale - BO n° 12-2006 / p. 52

Décision n° 060058DRH du 19 septembre 2006 portant composition des membres de la commission nationale de restauration - BO n° 11-2006 / p. 18

Décision n° 060048DRH du 20 juin 2006 relative à la composition de la Commission nationale d’action sociale du CNRS - BO n° 8-9-2006 / p. 91

Décision n° 060018DRH du 15 février 2006 relative aux représentants du personnel et de l’administration siégeant à la commission nationale d’action sociale - BO n° 7-2006 / p. 78

Décision n° 050063DRH du 19 décembre 2005 relative à la révision de la composition de la commission nationale d’action sociale - BO n° 3-2006 / p. 20

Décision n° 040045DRH du 10 novembre 2004 portant révision de la composition des membres de la Commission nationale de la restauration - BO n° 1-2005 / p. 38

Décision n^o 030047DRH du 20 octobre 2003 de renouvellement des représentants de l’administration au sein de la Commission nationale d’action sociale (CNAS) - BO n° 12-2003 / p. 14

Décision n^o 030043DRH du 7 octobre 2003 de renouvellement de la représentation du personnel au sein de la Commission nationale d’action sociale (CNAS) - BO n° 12-2003 / p. 14

Décision n^o 030001ELEC du 29 avril 2003 relative à la constitution d’une commission électorale pour les élections du renouvellement du conseil d’administration du CAES - BO n^o 10-2003 / p. 77

Décision n^o 030045DRH du 6 octobre 2003 relative à la composition de la commission nationale de restauration du CNRS - BO n^o 11-2003 / p. 39

Décision n^o 010020DRH du 15 mars 2001 relative à la composition de la commission nationale de restauration - BO n^o 5-2001 / p. 32

Décision n^o 000047DRH du 16 octobre 2000 de renouvellement des représentants de l'administration au sein de la Commission nationale d'action sociale - CNAS - BO n^o 12-2000 / p. 136

Décision n^o 000048DRH du 16 octobre 2000 de renouvellement de la représentation du personnel au sein de la Commission nationale d'action sociale - CNAS - BO n^o 12-2000 / p. 137