Comités, conseils et commissions

Conseil scientifique du CNRS

Note n° 100001ELEC du 9 juillet 2010 proclamant les résultats de l'élection des conseils scientifiques

Décision n° 100009ELEC du 16 avril 2010 arrêtant la liste électorale définitive pour l’élection au conseil scientifique du CNRS et aux conseils scientifiques d’institut  - BO n° 6-2010 / p. 61

Décision n° 100010ELEC du 12 avril 2010 portant modification de la décision n° 100002ELEC du 24 février 2010 fixant le calendrier des opérations électorales pour le renouvellement du conseil scientifique du CNRS   - BO n° 6-2010 / p. 61

Décision n° 100011ELEC du 12 avril 2010 portant modification de la décision n° 100004ELEC du 24 février 2010 fixant le calendrier pour l'élection des conseils scientifiques d'institut du CNRS   - BO n° 6-2010 / p. 61

Décision n° 100012ELEC du 15 avril 2010 portant modification de la décision n° 100005ELEC du 24 février 2010 constituant une commission électorale pour l’élection au conseil scientifique et aux conseils scientifiques d’institut du CNRS  - BO n° 6-2010 / p. 62

Décision n° 100003SGCN du 22 février 2010 fixant la composition, le mode d’élection et le fonctionnement des conseils scientifiques d'institut  - BO n° 4-2010 / p. 42

Décision n° 100001ELEC du 23 février 2010 fixant les modalités de vote et de dépouillement pour l'élection au conseil scientifique du CNRS  - BO n° 4-2010 / p. 46

Décision n° 100002ELEC du 24 février 2010 fixant le calendrier des opérations électorales pour le renouvellement du conseil scientifique du CNRS  - BO n° 4-2010 / p. 46

Décision n° 100003ELEC du 23 février 2010 fixant les modalités de vote et de dépouillement pour l'élection aux conseils scientifiques d’institut du CNRS  - BO n° 4-2010 / p. 47

Décision n° 100004ELEC du 24 février 2010 fixant le calendrier pour l’élection des conseils scientifiques d’institut du CNRS  - BO n° 4-2010 / p. 50

Décision n° 100005ELEC du 24 février 2010 constituant une commission électorale pour l’élection au conseil scientifique et aux conseils scientifiques d’institut du CNRS  - BO n° 4-2010 / p. 50

Arrêté du 9 février 2010 fixant les modalités d'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 4-2010 / p. 39

Décision n° 090020SGCN du 8 janvier 2010 modifiant la décision n° 0800011SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences humaines et sociales (SHS)  - BO n° 3-2010 / p. 37

Décision n° 090019SGCN du 24 décembre 2009 modifiant la décision n° 060015SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Planète et univers (PU) - BO n° 3-2010 / p. 37

Décision n° 0900018SGCN du 24 décembre 2009 modifiant la décision n° 060013SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Ingénierie (INSIS)  - BO n° 3-2010 / p. 36

Décision n° 090017SGCN du 23 décembre 2009 modifiant la décision n°060012SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Environnement et développement durable (EDD)  - BO n° 3-2010 / p. 36

Décision n° 090015SGCN du 16 octobre 2009 relative à la vacance de sièges au sein des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 12-2009 / p. 18

Décision n° 090011SGCN du 4 août 2009 modifiant la décision n° 070015SGCN, du 5 novembre 2007, relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Chimie - BO n° 10-2009 / p. 15

Décision n° 090012SGCN du 4 août 2009 modifiant la décision n° 080005SGCN du 10 mars 2008 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences du vivant - BO n° 10-2009 / p. 16

Décision n° 090013SGCN du 4 août 2009 modifiant la décision n° 080003SGCN du 14 février 2008 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences humaines et sociales - BO n° 10-2009 / p. 16

Avis relatif au remplacement de membres élus des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique  - BO n° 4-2009 / p. 28

Arrêté du 25 juin 2007 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2007 / p. 93

Arrêté du 19 décembre 2006 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 3-2007 / p. 35

Arrêté du 21 juillet 2006 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 11-2006 / p. 17

Arrêté du 29 novembre 2005 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 2-2006 / p. 31

Arrêté du 28 septembre 2005 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 11-2005 / p. 21

Note n° 050003ELEC du 12 juillet 2005 de proclamation des élus au conseil scientifique du CNRS - BO n° 8-9-2005 / p. 61

Décision n° 050007ELEC du 12 mai 2005 arrêtant la liste électorale définitive pour l’élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-2005 / p. 39

Décision n° 050008ELEC du 30 mai 2005 désignant les représentants de l’administration à la commission électorale constituée pour l’élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-2005 / p. 39

Décision n° 050004ELEC du 23 mars 2005 constituant la commission ad hoc pour l’élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 5-2005 / p. 68

Décision n° 050003ELEC du 21 mars 2005 fixant le calendrier et les modalités de dépouillement pour l’élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 5-2005 / p. 67

Arrêté du 6 mai 2003 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-2003 / p. 31

Arrêté du 26 octobre 2001 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 12-2001 / p. 63

Arrêté du 3 août 2001 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 10-2001 / p. 28

Arrêté du 4 juillet 2001 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 8-9-2001 / p. 141

Note n^o 010002ELEC du 15 juin 2001 de proclamation des élus au conseil scientifique du CNRS - BO n^o 8-9-2001 / p. 142

Décision n^o 010013ELEC du 4 mai 2001 fixant les modalités de dépouillement automatique pour l'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 6-2001 / p. 119

Décision n^o 010010ELEC du 9 avril 2001 désignant les représentants de l'administration à la commission électorale constituée pour l'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 6-2001 / p. 116

Décision n^o 010008ELEC du 30 mars 2001 arrêtant la liste électorale définitive pour l'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 5-2001 / p. 30

Décision n^o 010005ELEC du 15 mars 2001 constituant la commission ad hoc pour l'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 5-2001 / p. 29

Arrêté du 11 août 1997 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 9-1997 / p. 19

Décret du 3 mai 1996 relatif à la prorogation du mandat des membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 6-1996 / p. 52

Membres élus et nommés au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-1992 / p. 54

Décision n^o 910488SGCN du 12 novembre 1991 instituant la commission électorale chargée d’organiser les élections au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 12-1991 / p. 87