Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 1 /janvier 1998

Éditorial

Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Modification de la décision n^o 975944DCAJ du 11 juin 1997 relative à la création du programme de recherche “ L’identité européenne en questions ”
DÉC. n^o 977029DCAJ du 21-11-1997

Autres organismes consultatifs à compétence scientifique (RMLR : 283)

Création d’un groupe de réflexion sur la déontologie dans l’utilisation des réseaux
DÉC. n^o 976796DCAJ du 14-11-1997

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour objet le suivi du circuit des propositions d’actes administratifs concernant le personnel du CNRS et les agents accueillis dans l’établissement en cours de visa chez le contrôleur financier
DÉC. n^o 975843DCAJ du 07-11-1997

Sécurité des systèmes d’information (RMLR : 416)

Sanctions encourues en cas de copie illicite de logiciels
INS. n^o 976933DCAJ du 12-11-1997

Archives (RMLR : 433)

Accès aux archives publiques de la période 1940-1945
CIR. du 02-10-1997

Les personnels du CNRS

Droit à la formation (RMLR : 5235)

Congé de formation-mobilité au bénéfice de certains fonctionnaires de l’État
D. n^o 97-1043 du 13-11-1997

Autres primes (RMLR : 5312-34)

Avance consentie, sous certaines conditions et modalités, aux auteurs ou inventeurs de logiciels sur le produit des redevances perçues au titre de leur invention, création, découverte ou travaux valorisés
DÉC. n^o 977009DCAJ du 13-11-1997

Régime budgétaire, financier et comptable – Fiscalité

Gestion des recettes – Généralités (RMLR : 6331)

Faculté pour l’ordonnateur de ne pas émettre d’ordres de recettes pour des créances minimes
CIR. n^o 97D285DFI du 28-11-1997

Moyens immobiliers et matériels

Immeubles (RMLR : 71)

Attribution à titre de dotation au profit du CNRS d’un ensemble immobilier domanial sis à Nantes (Loire-Atlantique)
A. du 06-10-1997

Informations générales

Composition du cabinet du ministre

A. du 19-11-1997
A. du 19-11-1997

Comités, conseils et commissions

Ordre du jour et relevé des délibérations du conseil d’administration du CNRS (21^e séance) du 19 juin 1997

Ordre du jour et relevé des délibérations du conseil d’administration du CNRS (22^e séance) du 23 octobre 1997

Composition du comité de pilotage chargé de suivre l’affichage des fonctions d’intérêt prioritaire (AFIP)
DÉC. n^o 970059DRH du 20-11-1997

Sièges à pourvoir au sein des sections 01, 05, 19, 21, 24, 27, 36, 37 et de la commission interdisciplinaire Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche du Comité national de la recherche scientifique
DÉC. n^o 970914SGCN du 26-11-1997

Composition du comité d’utilisateurs de la restauration annexe du siège
DÉC. n^o 970289DR16 du 31-10-1997

Documents signalés

Mouvements de personnel

Nominations

Fins de fonctions

Délégations de signature

Questions/Réponses

Réponses à des questions parlementaires

À lire