
Bulletin officiel du CNRS Sommaire no 1 / janvier 2004
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 03A010DSI du 28 novembre 2003 de renouvellement d’unités propres de recherche et d’unités de service et recherche
Décision no 03A011DSI du 28 novembre 2003 de création et renouvellement d’unités mixtes de recherche
Décision no 03A015DSI du 28 novembre 2003 de création et renouvellement d’unités mixtes de recherche
Décision no 03A012DSI du 28 novembre 2003 de création d’unités de recherche associées
Décision no 03A013DSI du 28 novembre 2003 de création et renouvellement des fédérations de recherche
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision no 03A014DSI du 28 novembre 2003 de création et renouvellement de formations de recherche en évolution
Décision no 030004DRES du 28 novembre 2003 de prolongation de formations de recherche en évolution
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision no 030025SCVI du 13 novembre 2003 modifiant l’intitulé de l’UPS no S0044
Décision no 030028SCVI du 13 novembre 2003 créant une antenne de l’UPS no S0044 - Transgenèse et archivage d’animaux modèles (TAAM), à Orléans
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision no 03P001DSI du 12 novembre 2003 portant création de traitements informatisés mis en uvre dans le cadre du site Web de l’UMR no C6551 - Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission
Personnels du CNRS
Limite d'âge et recul de la limite d'âge (RMLR : 5311-13)
Décret no 2003-1113 du 24 novembre 2003 fixant les conditions d’accès temporaires au grade de chargé de recherche de 2e classe du Centre national de la recherche scientifique
Les chargés de mission à temps partiel (RMLR : 5323)
Décret no 2003-1079 du 10 novembre 2003 relatif aux conditions d’indemnisation des chargés de mission du CNRS
Arrêté du 10 novembre 2003 fixant le montant de l’indemnité des chargés de mission du CNRS
Les vacataires (RMLR : 5326)
Instruction de procédure no 030002BPC du 7 novembre 2003 relative aux recrutements financés sur crédits de vacations
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Généralités (RMLR : 6341)
Circulaire du 30 septembre 2003 relative à la nomenclature des pièces justificatives des dépenses de l’État
Mesures particulières
Concours
Nominations d’ITA en 2003 - Concours externes
Promotions
Nominations d’ITA en 2002
Comités, conseils et commissions
Décision no 030019SGCN du 25 novembre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique
Décision no 030020SGCN du 24 novembre 2003 modifant la décision no 960553SGCN du 26 avril 1996 relative au règlement intérieur de la commission interdisciplinaire « Gestion de la recherche »
Décision no 030021SGCN du 24 novembre 2003 fixant les modalités de remplacement de sièges vacants pour les commissions interdisciplinaires 43, 44, 45, 46 et 47
Décision no 030056DRH du 4 décembre 2003 modifiant les décisions no 020041DRH du 8 novembre 2002 et no 020054DRH du 5 décembre 2002 relatives à la composition de la commission de réforme du CNRS
Décision no 030054DR05 du 12 novembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C8051 - Équipe traitement des images et du signal - ETIS
Décision no 030841DR15 du 16 octobre 2003 relative à la composition du comité paritaire de gestion du restaurant de Chizé
Décision no 030029DR17 du 17 juillet 2003 de nomination des membres du comité paritaire de gestion du restaurant de la station biologique de Roscoff
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
À lire
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