Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 1 / janvier 2004

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 03A010DSI du 28 novembre 2003 de renouvellement d’unités propres de recherche et d’unités de service et recherche

Décision n^o 03A011DSI du 28 novembre 2003 de création et renouvellement d’unités mixtes de recherche

Décision n^o 03A015DSI du 28 novembre 2003 de création et renouvellement d’unités mixtes de recherche

Décision n^o 03A012DSI du 28 novembre 2003 de création d’unités de recherche associées

Décision n^o 03A013DSI du 28 novembre 2003 de création et renouvellement des fédérations de recherche

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 03A014DSI du 28 novembre 2003 de création et renouvellement de formations de recherche en évolution

Décision n^o 030004DRES du 28 novembre 2003 de prolongation de formations de recherche en évolution

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 030025SCVI du 13 novembre 2003 modifiant l’intitulé de l’UPS n^o S0044

Décision n^o 030028SCVI du 13 novembre 2003 créant une antenne de l’UPS n^o S0044 - Transgenèse et archivage d’animaux modèles (TAAM), à Orléans

Questions administratives et juridiques générales

Base de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 03P001DSI du 12 novembre 2003 portant création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR n^o C6551 - Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission

Personnels du CNRS

Limite d'âge et recul de la limite d'âge (RMLR : 5311-13)

Décret n^o 2003-1113 du 24 novembre 2003 fixant les conditions d’accès temporaires au grade de chargé de recherche de 2^e classe du Centre national de la recherche scientifique

Les chargés de mission à temps partiel (RMLR : 5323)

Décret n^o 2003-1079 du 10 novembre 2003 relatif aux conditions d’indemnisation des chargés de mission du CNRS

Arrêté du 10 novembre 2003 fixant le montant de l’indemnité des chargés de mission du CNRS

Les vacataires (RMLR : 5326)

Instruction de procédure n^o 030002BPC du 7 novembre 2003 relative aux recrutements financés sur crédits de vacations

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Généralités (RMLR : 6341)

Circulaire du 30 septembre 2003 relative à la nomenclature des pièces justificatives des dépenses de l’État

Mesures particulières

Concours

Nominations d’ITA en 2003 - Concours externes

Promotions

Nominations d’ITA en 2002

Comités, conseils et commissions

Décision n^o 030019SGCN du 25 novembre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 030020SGCN du 24 novembre 2003 modifant la décision n^o 960553SGCN du 26 avril 1996 relative au règlement intérieur de la commission interdisciplinaire « Gestion de la recherche »

Décision n^o 030021SGCN du 24 novembre 2003 fixant les modalités de remplacement de sièges vacants pour les commissions interdisciplinaires 43, 44, 45, 46 et 47

Décision n^o 030056DRH du 4 décembre 2003 modifiant les décisions n^o 020041DRH du 8 novembre 2002 et n^o 020054DRH du 5 décembre 2002 relatives à la composition de la commission de réforme du CNRS

Décision n^o 030054DR05 du 12 novembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8051 - Équipe traitement des images et du signal - ETIS

Décision n^o 030841DR15 du 16 octobre 2003 relative à la composition du comité paritaire de gestion du restaurant de Chizé

Décision n^o 030029DR17 du 17 juillet 2003 de nomination des membres du comité paritaire de gestion du restaurant de la station biologique de Roscoff

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire