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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 3 / mars 2005

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Diplômes de l'enseignement supérieur (RMLR : 1432)

Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse

Organisation générale du CNRS

Secrétariat général (RMLR : 247)

Décision04D145DFI du 22 décembre 2004 modifiant la décision concernant l’organisation des services du secrétariat général du Centre national de la recherche scientifique

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n° 050002DRES du 6 janvier 2005 relative à certaines unités de recherche

Décision n° 050001SCHS du 26 janvier 2005 de création de l’UMR n° 8152 - État, religion et société dans l’Égypte ancienne et en Nubie

Décision n° 050002SPHM du 25 janvier 2005 portant création de l'UMI n° 2615 - Laboratoire Poncelet

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n° 040049SCHS du 11 janvier 2005 de création de la FRE n° 2901 - Centre d'histoire de la philosophie moderne

Décision n° 040042SCVI du 11 janvier 2005 de création de la FRE n° 2910 - Signalisation et morphogenèse des diatomées

Décision n° 051000SUNI du 2 février 2005 de prolongation de la FRE n° 2639 - Imagerie géophysique Pau

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 042122SUNI du 13 janvier 2005 de renouvellement de l'UPS n° 849 - CIRMAT

Décision n° 042121SUNI du 13 janvier 2005 de renouvellement de l'UPS n° 850 - CIRMED

Décision n° 040010DEP du 17 janvier 2005 de reconduction de l’UPS n° 2274 - Ressources et compétences technologiques

Décision n° 050003SCHS du 1er février 2005 portant création de l’UPS n° 2916 - Accès unique aux documents numériques en sciences humaines et sociales (ADONIS)

Décision n° 040044SCHS du 29 décembre 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 824 - Ressource pour la recherche justice

Décision n° 042129SUNI du 13 janvier 2005 de renouvellement de l'UMS n° 829 - Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer

Décision n° 040046SCHS du 29 décembre 2004 portant renouvellement de l’UMS n° 2268 - Juriscope - accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone

Décision n° 042128SUNI du 13 janvier 2005 de renouvellement de l'UMS n° 2348 - Observatoire océanologique de Banyuls

Décision n° 040050SCHS du 10 janvier 2005 portant création de l’UMS n° 2913 - Maison des Sciences de l’Homme Claude-Nicolas-Ledoux

Commissions interdisciplinaires (RMLR : 2812)

Décision n° 050001SGCN du 10 janvier 2005 fixant les modalités de remplacement des membres pour les commissions interdisciplinaires 42, 43, 44, 45, 46 et 47

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'interêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision portant approbation de l'avenant n° 5 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public « RENATER »

Les personnels du CNRS

Droit syndical (RMLR : 5233)

Décision n° 050002DRH du 11 janvier 2005 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l’année 2005

Décision n° 050003DRH du 11 janvier 2005 fixant la répartition des dispenses d’activités de service accordées aux organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l’année 2005

Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)

Décision n° 040049DRH du 21 décembre 2004 relative à la rémunération des médecins de prévention du CNRS

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n° 2005-31 du 15 janvier 2005 portant majoration à compter du 1er février 2005 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation

Les BDI/Boursiers (RMLR : 5325)

Décision n° 050001DRH du 28 décembre 2004 relative à la revalorisation des montants des BDI pour l’année 2005

Les vacataires (RMLR : 5326)

Décision n° 050006DRH du 25 janvier 2005 portant revalorisation des taux horaires de rémunération applicables aux personnels recrutés sur crédits de vacations

Pension-retraite (RMLR : 57)

Arrêté du 24 janvier 2005 relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d'agent non titulaire de l'Etat à temps incomplet

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Dons et legs (RMLR : 6333)

Décision n° 050007DAJ du 31 janvier 2005 acceptant des dons consentis au CNRS

Décision n° 050008DAJ du 31 janvier 2005 acceptant la libéralité consentie par M. Francis PERAN

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 6342-23)

Décision n° 050010DAJ du 3 février 2005 désignant le délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange en qualité de personne responsable du marché d’assurance pour l’assistance et le rapatriement des personnels envoyés en mission à l’étranger par le CNRS

Mesures particulières

Cabinet du ministre

Arrêté du 25 janvier 2005 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

Concours

Nominations d’ITA en 2004 - Concours externes

Nominations d’ITA en 2005 - Concours externes

Nominations d’ITA en 2004 - Concours internes

Nominations d’ITA en 2005 - Concours internes

Comités, conseils et commissions

Arrêté du 5 janvier 2005 portant prorogation du mandat des membres des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des ingénieurs et des personnels techniques et d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 5 janvier 2005 portant prorogation du mandat des membres des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique

Note n° 050001ELEC du 10 janvier 2005 de proclamation des résultats des élections aux commissions interdisciplinaires du CNRS

Décision n° 050001SPHM du 17 janvier 2005 portant nomination des membres du comité de gestion de l’UPS n° 2573 - Démantèlement de l’INB 106 (LURE)

Décision n° 050005DR01 du 27 janvier 2005 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8150 - Centre André Chastel : Laboratoire de recherche sur le patrimoine français et l'histoire de l'art occidental

Décision n° 050005DR16 du 12 janvier 2005 portant modification de la décision de renouvellement des membres élus et désignés du comité paritaire de gestion du restaurant propre du site du Campus Michel-Ange

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés