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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no
6 / juin 2006
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France et textes d'application (RMLR : 11)
Loi de programme n° 2006-450 du 18 avril 2006 pour la recherche
Organisation générale du CNRS
Structures fonctionnelles (RMLR : 245)
Décision n° 060003SGCN du 4 avril 2006 de création d’un groupe projet chargé, auprès de la direction générale, de l’évolution du système d’information pour la gestion de l’évaluation au CNRS
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 06A001DSI du 6 avril 2006 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
Décision n° 06A002DSI du 6 avril 2006 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes non exclusivement CNRS)
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 060004SCHS du 13 mars 2006 de renouvellement de la FRE n° 2743 - Centre de recherches sur la conservation des documents graphiques
Décision n° 060012SCHS du 10 avril 2006 de création de la FRE n° 3004 - Centre de recherche historique de l’Ouest
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 060201DAJ du 6 avril 2006 portant renouvellement de l’UPS n° 851 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique (IDRIS)
Décision n° 060007SPHM du 28 mars 2006 portant renouvellement de l’UMS n° 1786 - Bibliothèque Jacques Hadamard
Les personnels du CNRS
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 060027DR03 du 12 avril 2006 fixant la liste des organisations les plus représentatives pour la délégation Ile-de-France Est pour l’année 2006
Activité à temps partiel (RMLR : 5311-521)
Décret n° 2006-434 du 12 avril 2006 pris pour l'application de l'article 37 bis de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 et relatif aux modalités d'application aux fonctionnaires du temps partiel de droit
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2006-491 du 26 avril 2006 instituant une indemnité spécifique pour fonctions d'intérêt collectif dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique
Arrêté du 26 avril 2006 fixant le montant annuel maximum de l'indemnité spécifique pour fonctions d'intérêt collectif attribuée à certains personnels en fonctions dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique
Réglementation missions et changement de résidence - France métropolitaine (RMLR : 554)
Décret n° 2006-475 du 24 avril 2006 portant majoration de l’indemnisation des frais de changement de résidence des personnels civils de l’Etat
Arrêté du 24 avril 2006 portant revalorisation des indemnités kilométriques
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 060098DR07 du 21 avril 2006 fixant la tarification de la location de l’amphithéâtre de la délégation Rhône-Auvergne
Décision n° 060099DR07 du 21 avril 2006 fixant la tarification de la location de l’amphithéâtre de l’UMR n° 5015 - Institut des sciences cognitives
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 12 avril 2006 portant fin de fonctions au cabinet du ministre délégué
Arrêté du 12 avril 2006 portant fin de fonctions au cabinet du ministre délégué
Concours
Nomination d’ITA en 2006 – Concours externes
Nomination d’ITA en 2006 – Concours internes
Promotions
Nomination d’ITA en 2005
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 3 avril 2006 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique
Procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (63ème séance) du jeudi 16 mars 2006
Décision n° 060027DRH du 28 mars 2006 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission paritaire des personnels contractuels des catégories A, B et D du CNRS
Décision n° 060030DRH du 14 avril 2006 relative à la nomination des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire des ingénieurs d’études du CNRS
Décision n° 060031DRH du 13 avril 2006 d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information
Décision n° 060026DRH du 21 avril 2006 portant nomination des membres de la commission d’homologation des centres de traitement automatisé de l’information
Décision n° 060028DRH du 28 mars 2006 relative à la composition de la commission de réforme du CNRS
Décision n° 060052DR01 du 24 avril 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 8586 - Pôle de recherche pour l’organisation et la diffusion de l’information géographique
Décision n° 06A041DR04 du 24 avril 2006 portant désignation des membres du conseil de service de la délégation Ile-de-France Sud
Décision n° 060098DR06 du 13 mars 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6091 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire de Besançon (LAOB)
Décision n° 060028DR06 du 3 mars 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6596 - Laboratoire d’automatique de Besançon (LAB)
Décision n° 060010DR06 du 17 février 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7132 - Laboratoire matériaux optiques, photonique et systèmes (LMOPS)
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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