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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 11 / novembre 2008
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 081194PU du 17 septembre 2008 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 6118)
Décision n° 080015SDV du 10 septembre 2008 portant prorogation de l’UMR n° 7157 - Neuropsychopharmacologie des addictions : vulnérabilité et variabilité expérimentale et clinique
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 080032MPPU du 1er septembre 2008 portant renouvellement de l’UMS n° 820 - Institut d’études scientifiques de Cargèse (IESC)
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de la recherche (GIP MIND)
Arrêté du 25 septembre 2008 portant désignation de l'autorité chargée de l'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur le groupement d'intérêt public « Cancéropôle Nord-Ouest »
Questions administratives et juridiques générales
Informatique et liberté (RMLR : 411)
Arrêté du 11 septembre 2008 instituant un traitement informatique d'informations nominatives relatif à la déclaration en ligne de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Questions juridiques liées à la protection des personnes (RMLR : 45)
Décret n° 2008-891 du 2 septembre 2008 relatif à l'importation et à l'exportation des produits du corps humain
Décret n° 2008-968 du 16 septembre 2008 relatif aux conditions d'autorisation des activités portant sur les tissus et leurs dérivés, les préparations de thérapie cellulaire, de thérapie génique et de thérapie cellulaire xénogénique, et aux conditions d'autorisation de ces produits
Divers (RMLR : 49)
Circulaire n° 080001DAJ du 21 juillet 2008 relative à la mise en œuvre de poursuites pénales par le CNRS
Personnels du CNRS
Primes et identités (RMLR : 5312-3)
Arrêté du 7 août 2008 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1990 fixant les catégories de bénéficiaires et les taux de la prime d'administration
Indemnités de résidence (RMLR : 5312-31)
Arrêté du 24 septembre 2008 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
Protection sociale (RMLR : 5313)
Arrêté du 21 août 2008 fixant les montants plafonds des forfaits journaliers mentionnés à l'article R. 314-207, au 1° de l'article D. 313-17 et à l'article D. 313-20 du code de l'action sociale et des familles
Sécurité sociale (RMLR : 5313-1)
Arrêté du 2 septembre 2008 fixant le prélèvement à opérer sur le produit au titre de l'année 2008 de la contribution sociale de solidarité instituée par l'article L. 651-1 du code de la sécurité sociale
Pention-retraite (RMLR : 57)
Décret n° 2008-964 du 16 septembre 2008 relatif aux modalités de prise en compte dans la retraite additionnelle de la fonction publique de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat
Décret n° 2008-996 du 23 septembre 2008 modifiant le décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970 portant création d'un régime de retraite complémentaire des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
Arrêté du 23 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 1970 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraite complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 08002SFC du 29 août 2008 pour les prestations réalisées par l’UMR n° 7516 - EOST
Décision n° 080004DR13 du 16 juillet 2008 fixant les tarifs des prestations de service effectuées par la plate-forme production de protéines CRBM
Décision n° 080056DR15 du 22 juillet 2008 fixant le tarif d’utilisation de l’instrument XRF core-scanner de l’UMR n° 5805 - Environnements et paléontologie océaniques
Décision n° 080077DR20 du 27 juin 2008 fixant les tarifs des diverses prestations réalisées, UMR n° 6097 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire (IPMC) (type 1)
Décision n° 080078DR20 du 6 août 2008 fixant le montant du transport dans le cadre des prestations de la plateforme transcriptome (type 2)
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 6342-23)
Décision n° 081101DAJ du 12 septembre 2008 relative au renouvellement du marché d’abonnement à des périodes et bases de données de documentation scientifique de l’UPS INIST
Mesures particulières
Concours
ITA concours
internes nommés en 2008
ITA sur avis de
la CAP nommés en 2007
ITA concours
externes nommées en 2008
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 2 juin 2008 fixant la date des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des ingénieurs et des personnels techniques et d’administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique
Arrêté du 2 septembre 2008 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Procès-verbal du Conseil d’administration du CNRS, 71ème séance du 27 mars 2008
Décision n° 080017DAJ du 30 septembre 2008 portant création du Comité stratégique, du Comité d’évaluation et de coordination des évolutions du système d’information, des Comités utilisateurs et des maîtrises d’ouvrage des programmes
Décision n° 080015ELEC du 4 septembre 2008 fixant la composition de la commission électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique et pour l’élection des commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080016ELEC du 4 septembre 2008 arrêtant la liste électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080019ELEC du 4 septembre 2008 arrêtant la liste électorale pour l’élection des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des agents non titulaires du Centre national de la recherche scientifique
Informations générales
Textes signalés
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