Organisation générale de la recherche

Organismes consultatifs (RMLR : 1323)

Arrêté du 6 novembre 1998 relatif au Conseil national pour un nouveau développement des sciences humaines et sociales

Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)

Instruction de procédure n^o 980148BPC du 23 novembre 1998 relative à l'accueil en délégation des enseignants-chercheurs

Organisation générale du CNRS

Conseil d'administration (RMLR : 23)

Décret du 18 novembre 1998 portant nomination du président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

Structures fonctionnelles (RMLR : 245)

Décision n^o  988209DCAJ du 19 novembre 1998 relative à la création d'un Comité pour l'histoire du Centre national de la recherche scientifique

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Note n^o  988249DCAJ du 23 novembre 1998 relative au modèle de convention de création d'UMR hors contractualisation quadriennale avec les établissements d'enseignement supérieur

Décision n^o 980031SCVI du 9 novembre 1998 de création de la FR n^o W0273 « Biologie comparée des transposons et des virus »

Structures diverses (RMLR : 2723)

Décision n^o 983403SING du 6 novembre 1998 de création de l'EP n^o  J1956 « Laboratoire pour le traitement des images et applications »

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 980054SCHS du 9 décembre 1998 de création de l'UMS n^o T1798 « Institut des sciences de l'homme »

Décision n^o  980050SCHS du 12 novembre 1998 de création de l'UMS n^o  T1835 « Maison des sciences de la ville, de l'urbanisme et des paysages »

Comité technique paritaire (RMLR : 282)

Décret n^o 82-452 du 28 mai 1982 modifié relatif aux comités techniques paritaires

Questions administratives et juridiques générales

Sécurité des systèmes d'information (RMLR : 416)

Circulaire du 5 novembre 1998 relative aux dispositions à prendre par les administrations de l'État et lesorganismes placés sous contrôle de l'État dans la perspective du passage à l'an 2000 des systèmes informatiques et des systèmes techniques utilisant des dispositifs microprogrammés

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l'informatique : liste des termes, expressions et définitions adoptés

Questions juridiques liées à la protection des personnes (RMLR : 45)

Instruction de procédures n^o 980034BPC du 30 octobre 1998 de suivi des protocoles de recherche biomédicale impliquant l'expérimentation avec l'homme

Les personnels du CNRS

Droit à la formation (RMLR : 5235)

Décret n^o  98-1030 du 6 novembre 1998 modifiant le décret n^o  85-607 du 14 juin 1985 relatif à la formation professionnelle des fonctionnaires de l'État

Décret n^o  98-1031 du 6 novembre 1998 modifiant le décret n^o  75-205 du 26 mars 1975 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n^o  71-575 du 16 juillet 1971 portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente aux agents civils non titulaires de l'État et des établissements publics de l'État n'ayant pas le caractère industriel et commercial

Commissions administratives paritaires (RMLR : 5237-1)

Décret n^o 98-1092 du 4 décembre 1998 modifiant les décrets n^o 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires et n^o 82-452 du 28 mai 1982 relatif aux comités techniques paritaires

Décret n^o 82-451 du 28 mai 1982 modifié relatif aux commissions administratives paritaires

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Tableau n^o  980014DRH du 1^er  novembre 1998 fixant la grille indiciaire des personnels CNRS au
1^er novembre 1998

Barème des rémunérations des personnels CNRS au 1^er  novembre 1998

Tableau n^o 980013DRH du 1^er novembre 1998 du traitement des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1^er novembre 1998

Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Arrêté du 23 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1991 fixant les fonctions ouvrant droit à l'indemnité spécifique pour fonctions d'intérêt collectif au Centre national de la recherche scientifique et le montant maximum de cette indemnité

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Comptables principal et secondaires (RMLR : 612)

Décision n^o  980009ACPL du 12 novembre 1998 de suppression de l'agence comptable secondaire de l'INIST au 31 décembre 1998