Organisation générale de la recherche

Organismes consultatifs (RMLR : 1323)

Arrêté du 26 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 22 octobre 1998 portant création du Conseil national pour un nouveau développement des sciences humaines et sociales

Organisation générale du CNRS

Structures fonctionnelles (RMLR : 245)

Décision n^o 998353DCAJ du 22 janvier 1999 de création de la délégation à l'information scientifique et technique (DIST)

Questions administratives et juridiques générales

Publication, notification (RMLR : 4121)

Circulaire du 22 décembre 1998 relative au fonctionnement du comité des publications

Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)

Circulaire du 17 décembre 1998 relative à la diffusion de données juridiques sur les sites Internet des administrations

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l'architecture : liste des termes, expressions et définitions adoptés

Les personnels du CNRS

Limite d'âge (RMLR : 5311-72)
Éméritat

Instruction de procédure n^o 980841BPC du 14 décembre 1998 spécifiant le circuit et les conditions d'octroi de l'éméritat aux directeurs de recherche admis à la retraite (instruction en cours de modification)

Gestion des postes et des emplois (RMLR : 56)

Arrêté du 22 décembre 1998 relatif à l'Observatoire des métiers

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Budget (RMLR : 6151)

Note de service n^o 98B370DFI du 17 décembre 1998 relative aux coûts moyens budgétaires 1999

Dispositions communes budgétaires et comptables (RMLR : 6154)

Note de service n^o 98D316DFI du 28 décembre 1998 relative à la saisie des factures adressées en euros par les fournisseurs du CNRS à compter du 1^er janvier1999

Instruction n^o 980041ACPL du 21 décembre 1998 actualisée au 31 décembre 1998 relative au traitement comptable de l'euro pendant la période transitoire du 1^er janvier 1999 au 31 décembre 2001

Dons et legs (RMLR : 6333)

Instruction de procédure n^o 980283BPC du 30 novembre 1998 spécifiant les circuits de traitement d'un legs ou d'un don au profit du CNRS ainsi que les règles de gestion applicables

Tarifs (RMLR : 6334)

Note n^o 981243DFI du 16 décembre 1998 relative aux décisions de tarification des biens et services produits par des unités du CNRS

Mise en œuvre des marchés publics - Divers (RMLR : 634229)

Circulaire du 30 décembre 1998 relative à la procédure de passation des marchés publics : durée de conservation des dossiers présentés par les entreprises soumissionnaires qui n'ont pas été retenues

Distinctions

Ordre national de la Légion d'honneur

Ordre national du Mérite

Ordre des Palmes académiques

Nominations

Délégations de signature