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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 2 /février 1999


Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Organismes consultatifs (RMLR : 1323)

Arrêté du 26 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 22 octobre 1998 portant création du Conseil national pour un nouveau développement des sciences humaines et sociales

Organisation générale du CNRS

Structures fonctionnelles (RMLR : 245)

Décision no 998353DCAJ du 22 janvier 1999 de création de la délégation à l'information scientifique et technique (DIST)

Décision no 988298DCAJ du 4 janvier 1999 modifiant la liste des membres de droit du Comité pour l'histoire du Centre national de la recherche scientifique

Questions administratives et juridiques générales

Publication, notification (RMLR : 4121)

Circulaire du 22 décembre 1998 relative au fonctionnement du comité des publications

Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)

Circulaire du 17 décembre 1998 relative à la diffusion de données juridiques sur les sites Internet des administrations

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l'architecture : liste des termes, expressions et définitions adoptés

Les personnels du CNRS

Limite d'âge (RMLR : 5311-72)
Éméritat

Instruction de procédure no 980841BPC du 14 décembre 1998 spécifiant le circuit et les conditions d'octroi de l'éméritat aux directeurs de recherche admis à la retraite (instruction en cours de modification)

Gestion des postes et des emplois (RMLR : 56)

Arrêté du 22 décembre 1998 relatif à l'Observatoire des métiers

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Budget (RMLR : 6151)

Note de service no 98B370DFI du 17 décembre 1998 relative aux coûts moyens budgétaires 1999

Dispositions communes budgétaires et comptables (RMLR : 6154)

Note de service no 98D316DFI du 28 décembre 1998 relative à la saisie des factures adressées en euros par les fournisseurs du CNRS à compter du 1er janvier1999

Instruction no 980041ACPL du 21 décembre 1998 actualisée au 31 décembre 1998 relative au traitement comptable de l'euro pendant la période transitoire du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2001

Dons et legs (RMLR : 6333)

Instruction de procédure no 980283BPC du 30 novembre 1998 spécifiant les circuits de traitement d'un legs ou d'un don au profit du CNRS ainsi que les règles de gestion applicables

Tarifs (RMLR : 6334)

Note no 981243DFI du 16 décembre 1998 relative aux décisions de tarification des biens et services produits par des unités du CNRS

Mise en œuvre des marchés publics - Divers (RMLR : 634229)

Circulaire du 30 décembre 1998 relative à la procédure de passation des marchés publics : durée de conservation des dossiers présentés par les entreprises soumissionnaires qui n'ont pas été retenues

Mesures particulières

Concours

Nominations de chercheurs en 1998 - Concours

Nominations de chercheurs en 1998 - Promotions

Comités, conseils et commissions

Ordre du jour et relevé des délibérations du conseil d'administration du CNRS (25e séance) du 25 juin 1998

Ordre du jour et relevé des délibérations du conseil d'administration du CNRS (26e séance) du 29 octobre 1998

Arrêté du 26 novembre 1998 portant nomination au Conseil national pour un nouveau développement des sciences humaines et sociales

Décision no 990080SGCN du 10 février 1999 relative aux sièges à pourvoir correspondant aux sections 24 et 25 du Comité national de la recherche scientifique

Décision no 980930SGCN du 15 décembre 1998 portant nomination à la section 10 du Comité national de la recherche scientifique

Décision no 980666BPC du 21 décembre 1998 relative à la composition du comité des programmes du domaine scientifique « Le vivant et ses enjeux »

Décision no 980667BPC du 21 décembre 1998 relative à la composition du comité des programmes du domaine scientifique « Dynamique de la société »

Décision no 980668BPC du 21 décembre 1998 relative à la composition du comité des programmes du domaine scientifique « Télécommunications et cognition »

Décision no 980669BPC du 21 décembre 1998 relative à la composition du comité des programmes du domaine scientifique « Matériaux et technologies »

Informations générales