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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 5 / mai 2001
Organisation générale de la recherche
Organismes consultatifs (RMLR : 1323)
Décret no 2001-227 du 12 mars 2001 portant création du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
Arrêté du 28 février 2001 abrogeant l'arrêté du 22 octobre 1998 portant création du Conseil national pour un nouveau développement des sciences humaines et sociales
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision no 010002SCHS du 20 mars 2001 portant création d'unités mixtes de recherche
Décision no 010005SCHS du 16 mars 2001 portant rattachement de l'UMR no C8073 - Civilisation japonaise, à la délégation Paris A
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision no 010004SPHM du 13 mars 2001 modifiant la délégation gestionnaire et le département scientifique du GDR no G2286 - Mathématique des systèmes perceptifs et cognitifs
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision no 010006SCHS du 20 mars 2001 portant rattachement de la FRE no K2173 - Institut national de la langue française, et du GDR no G2349 - Diachronie du français et évolution des langues, à la délégation Paris A
Décision no 010005SPHM du 8 mars 2001 modifiant la délégation gestionnaire de la FRE no K2303 - Objets complexes et interfaces d'intérêt biologique
Décision no 010007STIC du 14 mars 2001 portant création de la FRE no K2339 - Laboratoire pour le traitement des images et ses applications
Décision no 010013SCVI du 16 mars 2001 modifiant la durée de la FRE no K2364 - Transduction du signal et contrôle de la transcription
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)
Arrêté du 13 mars 2001 portant approbation de l'avenant à la convention constitutive du GIP « Bretagne Biotechnologie végétale (BBV) »
Questions administratives et juridiques générales
Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)
Décret no 2001-272 du 30 mars 2001 pris pour l'application de l'article 1316-4 du code civil et relatif à la signature électronique
Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)
Décret no 2001-232 du 12 mars 2001 modifiant le décret no 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique
Les BDI/Boursiers (RMLR : 5325)
Décision no 010002DRH du 23 mars 2001 relative aux bourses de doctorat pour ingénieurs des pays en développement
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)
Circulaire no 010006ACPL du 16 mars 2001 relative à la déductibilité de la TVA sur les dépenses de logement, de restauration, de réception et de spectacles - notion de tiers
Gestion des recettes - Généralités (RMLR : 6331)
Circulaire no 010003ACPL du 28 février 2001 relative à la justification de l'annulation d'ordres de recettes
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)
Décision no 010022DCAJ du 30 mars 2001 attribuant la qualité de personne responsable des marchés au directeur de l'IN2P3 et au directeur de l'INSU
Intérêts moratoires (RMLR : 6345)
Note no 010001ACPL du 15 février 2001 relative au taux d'intérêt légal pour l'année 2001
Décision no 010003SGCN du 27 mars 2001 de nomination des experts des jurys d'admissibilité des concours de recrutement de chercheurs ouverts au titre de l'année 2001
Comités, conseils et commissions
Arrêté du 22 mars 2001 portant nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
Décision no 010004ELEC du 15 mars 2001 constituant la commission ad hoc pour l'élection au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Décision no 010009ELEC du 3 avril 2001 désignant les représentants de l'administration à la commission électorale constituée pour l'élection au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Décision no 010007ELEC du 29 mars 2001 arrêtant la liste électorale définitive pour l'élection au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Décision no 010005ELEC du 15 mars 2001 constituant la commission ad hoc pour l'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Décision no 010008ELEC du 30 mars 2001 arrêtant la liste électorale définitive pour l'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Décision no 010006ELEC du 15 mars 2001 constituant la commission ad hoc pour les élections aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
Décision no 010025DCAJ du 2 avril 2001 portant création d'un comité de pilotage « Disciplines, métiers, carrières et genre. La place des femmes au CNRS »
Décision no 010020DRH du 15 mars 2001 relative à la composition de la Commission nationale de restauration
Décision no 010001DR01 du 16 février 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C0306 - Centre d'ethnologie française (CEF)
Décision no 010071DR01 du 26 février 2001 de création du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la FR no W0010 - Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (IRESCO)
Décision no 010012DR02 du 6 mars 2001 relative à la composition de la commission régionale d'action sociale de la délégation Paris B
Décision no 010014DR03 du 12 mars 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UPR no A0268 - Groupe d'analyse des politiques publiques
Décision no 01A010DR04 du 8 février 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UPR no A2197 - Développement, évolution et plasticité du système nerveux
Décision no 01A011DR04 du 8 février 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UPR no A2355 - Institut des sciences du végétal
Décision no 010013DR06 du 26 mars 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C6048 - Institut des sciences et des techniques de l'Antiquité (ISTA)
Décision no 010010DR06 du 9 mars 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'unité « Théoriser et modéliser pour aménager », UMR no C6049 CNRS - Université de Franche-Comté - Université de Bourgogne
Décision no 010015DR10 du 1er mars 2001 portant sur la constitution d'un comité des usagers du restaurant d'Illkirch, accueillant les personnels du CNRS
Décision no 010020DR10 du 15 mars 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UPR no A2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes (IBMP)