Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 4 / avril 2003

Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)

Arrêté du 25 février 2003 relatif aux conditions d'attribution et d'exercice du congé pour recherches ou conversions thématiques prévu à l'article 19 du décret n^o 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences

Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Instruction n^o 030001DEP du 12 février 2003 relative aux modalités de gestion administrative des programmes interdisciplinaires

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 030007SCVI du 28 février 2003 de fermeture de l’UPR n^o A2163 - Unité de physiopathologie cellulaire et moléculaire

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision n^o 030002SPHM du 3 mars 2003 modifiant la délégation gestionnaire du GDR n^o G2250 - Groupe de recherches interaction de particules

Décision n^o 030001SPHM du 3 mars 2003 modifiant la délégation gestionnaire du GDR n^o G2439 - Modélisation mathématique et simulations numériques liées aux études d’entreposage souterrain de déchets radioactifs, et du GDR n^o G2103 - EDP : Équations d’amplitudes et propriétés qualitatives

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 030003SPHM du 18 février 2003 modifiant la décision n^o 03A005DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement de formations de recherche en évolution

Décision n^o 030004SPHM du 18 février 2003 modifiant la décision n^o 03A005DSI du 14 janvier 2003 de création et renouvellement de formations de recherche en évolution

Décision n^o 030006SCVI du 28 février 2003 portant création de la FRE n^o K2685 - Transmission et pathogenèse des maladies à prions

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 031114SUNI du 25 février 2003 de renouvellement de l'UPS n^o S2074 - LMA/IRAM

Décision n^o 030005SCVI du 19 février 2003 de création de l’UPS n^o S2682 - Molécules et cibles thérapeutiques

Décision n^o 030029SCHI du 13 février 2003 de création de l’UMS n^o T2597- Chimie des substances naturelles bioactives

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative du GIP « ECOFOR (Écosystèmes forestiers) »

Autres accords-cadres (RMLR : 3212)

Convention de coopération IN2P3 - IBM n^o 03B001INPN du 28 janvier 2003 pour GRIPI (Grille pluridisciplinaire de l’IN2P3)

Questions administratives et juridiques générales

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de l’informatique (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Personnels du CNRS

Les agents non titulaires de l'État régis par le décret de 1986 (RMLR : 5122)

Décret n^o 2003-173 du 25 février 2003 modifiant le décret n^o 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l’État pris pour l’application de l’article 7 de la loi n^o 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’État

Droit syndical (RMLR : 5233)

Décision n^o 030002DRH du 20 février 2003 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l’année 2003

Décision n^o 030003DRH du 20 février 2003 fixant la répartition des dispenses d’activités de service accordées aux organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l’année 2003

Autres primes (RMLR : 5312-34)

Décision n^o 030017DR16 du 21 février 2003 précisant les formules de calcul du complément de rémunération dû au titre de l’intéressement à verser au profit d’un inventeur ou auteur de logiciel, d’obtention végétale ou de travaux valorisés

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Circulaire n^o 030001DRH du 13 février 2003 relative à l’indemnisation et à la compensation des sujétions et astreintes

Décision n^o 030017DRH du 13 février 2003 déterminant les situations d’emploi pouvant ouvrir droit à indemnisation et à compensation des sujétions et astreintes

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Dons et legs (RMLR : 6333)

Décision n^o 030009DAJ du 4 février 2003 acceptant des dons consentis au CNRS

Mesures particulières

Concours

Décision n^o 030001SGCN du 10 février 2003 relative à la nomination des experts des jurys d’admissibilité des concours de recrutement chercheurs au titre de l’année 2003

Comités, conseils et commissions

Arrêté du 24 janvier 2003 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 28 janvier 2003 portant nomination aux commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 030035DR01 du 24 février 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C7130 - Laboratoire d’anthropologie sociale

Décision n^o 030032DR01 du 18 février 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8032 - Études turques et ottomanes

Décision n^o 030033DR01 du 18 février 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8036 - Centre de recherches politiques Raymond-Aron

Décision n^o 030011DR01 du 6 février 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8128 - Genèse et transformation des mondes sociaux

Décision n^o 030034DR01 du 19 février 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8561 - Centre d’études sur la Chine moderne et contemporaine

Décision n^o 030035DR07 du 12 février 2003 portant modification d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5040 - Groupe de recherche sur la socialisation (GRS)

Décision n^o 030013DR13 du 19 février 2003 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l‘UMR n^o C0154 - Archéologie des sociétés méditerranéennes : milieux, territoires, civilisations

Décision n^o 030014DR16 du 30 janvier 2003 portant renouvellement des membres élus et nommés du conseil de service de la délégation Paris Michel-Ange

Décision n^o 030015DR16 du 14 février 2003 modifiant la liste des membres élus du conseil de service de la délégation Paris Michel-Ange

Nominations

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire