Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 2 / février 2004

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 030005DRES du 8 décembre 2003 de renouvellement de l’UMR n^o C6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision n^o 030024SCVI du 29 décembre 2003 de prolongation des FRE n^o K2433 - Organismes photosynthétiques et environnement, n^o K2443 - Laboratoire d’immunologie des tumeurs, n^o K2445 - Laboratoire de génétique et biologie cellulaire

Décision n^o 030034SCVI du 9 décembre 2003 portant création de la FRE n^o K2775 - Mer et santé

Décision n^o 030035SCVI du 15 décembre 2003 portant création de la FRE n^o K2815 - Immunologie et embryologie moléculaire

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 030033SCVI du 24 décembre 2003 de renouvellement de l’UPS n^o S0044 - Transgenèse et archivage d’animaux modèles (TAAM)

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (RMLR : 303)

Avis relatif à une décision portant approbation de l’avenant n^o 1 à la convention constitutive modifiée du GIP Agence nationale de recherche sur le sida (ANRS)

Les personnels du CNRS

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n^o 2003-1170 du 8 décembre 2003 portant majoration à compter du 1^er janvier 2004 de la rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation

Les vacataires (RMLR : 5326)

Décision n^o 030060DRH du 19 décembre 2003 portant revalorisation des taux horaires de rémunération des personnels payés sur crédits de vacations

Réglementation missions et changement de résidence - DOM (RMLR : 556)

Décret n^o 2003-1182 du 9 décembre 2003 modifiant le décret n^o 89-271 du 12 avril 1989 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels civils à l’intérieur des départements d’outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre d’un département d’outre-mer à un autre

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Budget (RMLR : 6151)

Note n^o 03B242DFI du 17 décembre 2003 relative aux coûts moyens budgétaires 2004

Mesures particulières

Comités, conseils et commissions

Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (53^e séance) du 19 décembre 2003

Décision n^o 030022SGCN du 31 décembre 2003 relative à la vacance de sièges au sein des sections et des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique (+ erratum)

Décision n^o 030010ELEC du 17 décembre 2003 portant publication de la liste électorale et de la liste électorale rectificative pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 040002ELEC du 6 janvier 2004 relative aux dates limites de réception des candidatures pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 030008ELEC du 3 décembre 2003 relative à la constitution du bureau de vote spécial pour le renouvellement du comité technique paritaire ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

Décision n^o 030009ELEC du 17 décembre 2003 relative à l’ouverture d’un bureau de vote spécial pour le renouvellement du comité technique paritaire ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

Décision n^o 040001ELEC du 6 janvier 2004 relative à la consultation des agents publics non titulaires en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire ministériel du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

Décision n^o 030058DR02 du 16 décembre 2003 portant création du conseil consultatif régional de la délégation Paris B

Décision n^o 030100DR07 du 1^er juillet 2003 portant création du comité consultatif régional de la délégation Rhône-Alpes

Décision n^o 030099DR07 du 10 décembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5182 - Laboratoire de chimie

Décision n^o 030078DR13 du 19 décembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5186 - Institut de recherches sur la Renaissance, l’Âge classique et les Lumières

Décision n^o 030121DR14 du 3 décembre 2003 relative à la nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Midi-Pyrénées

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire