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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n° 6 / juin 2009
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Textes de portée générale
Organisation générale
du CNRS
Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)
Décision n° 090038DAJ du 15 avril 2009 portant organisation et fonctionnement du Comité de pilotage des archives ouvertes
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 090006SPHM du 24 avril 2009 portant suppression de la FR n° 3153 - Phystat-Sud
Décision n° 091295PU du 8 avril 2009 portant renouvellement de l’UMR n° 7569 - Laboratoire environnement et minéralurgie (LEM) et nomination de M. Fabien THOMAS aux fonctions de directeur de l’unité
Décision n° 090014SHS du 10 avril 2009 modifiant la décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 7170)
Décision n° 090015SHS du 27 avril 2009 modifiant la décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 7219)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 091304PU du 9 avril 2009 portant création de l'UMS n° 3281 - Observatoire des sciences de l’univers Nantes Atlantique (OSUNA)
Décision n° 090007EDD du 27 avril 2009 portant renouvellement de l’UMS n° 2925 - Station alpine Joseph Fourier
Décision n° 090003EDD du 17 avril 2009 portant fermeture de l’UMS n° 3046 - Montagne
Questions administratives et juridiques générales
Service public des bases et banques de données juridiques (RMLR : 4143)
Décret n° 2009-471 du 28 avril 2009 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires
Sécurité des systèmes d'information (RMLR : 416)
Arrêté du 3 mars 2009 fixant les conditions garantissant l'intégrité et la confidentialité de l'envoi du relevé de situation individuelle et de l'estimation indicative globale lorsque ces documents sont adressés aux fonctionnaires, aux magistrats et aux militaires par l'intermédiaire de leur service gestionnaire
Personnels du CNRS
Les agents non titulaire de l'État régis par le décret de 1986 (RMLR : 5122)
Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 090135DR02 du 27 avril 2009 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Paris B pour l’année 2009
Décision n° 090030DR03 du 9 avril 2009 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives pour la délégation Ile-de-France Est pour l’année 2009
Décision n° 090033DR06 du 31 mars 2009 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la délégation Centre-Est au titre de l’année 2009
Décision n° 090015DR11 du 7 avril 2009 fixant les organisations syndicales les plus représentatives de la délégation Alpes au titre de l’année 2009
Indemnités liées à la mobilité (RMLR : 5311-61)
Arrêté du 12 mars 2009 relatif aux modalités de versement de l'aide à l'installation des personnels de l'Etat
Indemnités de résidence (RMLR : 5312-31)
Arrêté du 22 avril 2009 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2009-381 du 3 avril 2009 modifiant le décret n° 79-267 du 30 mars 1979 instituant une indemnité pour service à la mer en faveur des personnels enseignants, chercheurs et techniques de certains établissements relevant du ministre chargé des universités
Arrêté du 3 avril 2009 fixant le montant et les modalités d'attribution de l'indemnité pour service à la mer allouée à certains personnels relevant des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la recherche
Décision n° 090035DRH du 2 avril 2009 fixant pour les agents du CNRS les modalités de calcul du montant de l’indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 090037DAJ du 8 avril 2009 portant acceptation des dons consentis au CNRS en 2008
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 09A031DR04 du 21 avril 2009 fixant les tarifs HT des locations et prestations diverses réalisées par l’UMR n° 8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire
Décision n° 090007DR12 du 4 mars 2009 fixant la tarification concernant les coûts d’usinage de pièces pour l’UMR n° 6193 - Institut de neurosciences cognitives de la Méditerranée, approches fondamentale et clinique (INCM)
Décision n° 090002DR12 du 19 février 2009 fixant la tarification concernant les coûts d’analyses isotopiques des silicates et oxydes pour l’UMR n° 6635 - Centre européen de recherche et d'enseignement de géosciences de l'environnement (CEREGE)
Décision n° 090003DR12 du 27 février 2009 fixant la tarification concernant les coûts d’analyse de coccolithes au microscope pour l’UMR n° 6635 - Centre européen de recherche et d'enseignement de géosciences de l'environnement (CEREGE)
Décision n° 090004DR12 du 27 février 2009 fixant la tarification concernant les coûts m-XRF (Horiba Jobin Yvon) pour l’UMR n° 6635 - Centre européen de recherche et d'enseignement de géosciences de l'environnement (CEREGE)
Décision n° 090005DR12 du 4 mars 2009 fixant la tarification concernant les coûts de granulométrie par diffraction laser Malvern Mastersizer S pour l’UMR n° 6635 – Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE)
Décision n° 090006DR12 du 4 mars 2009 fixant la tarification concernant les coûts des PCS pour l’UMR n° 6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE)
Politique de la commande publique (RMLR : 63421)
Arrêté du 1er avril 2009 portant nomination (service à compétence nationale dénommé « service des achats de l'Etat »)
Divers (RMLR : 6342-29)
Avis relatif aux fascicules du CCTG Travaux
Arrêté du 10 avril 2009 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2005 pris en application de l'article 130 du code des marchés publics et relatif à l'Observatoire des marchés publics
Arrêté du 10 avril 2009 modifiant l'arrêté du 28 août 2006 pris pour l'application de l'article 132 du code des marchés publics relatif aux groupes d'étude des marchés de l'Observatoire économique de l'achat public
Coordination des commandes - UGAP (RMLR : 6342-41)
Décret du 30 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
Mesures particulières
Concours
Chercheurs nommés en 2008
Décision n° 090023DRH du 19 mars 2009 relative à la création d'un jury d'admission commun aux concours de recrutement des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 2009
Décision n° 090024DRH du 19 mars 2009 relative à la création d'un jury d'admission pour les commissions interdisciplinaires pour les concours de recrutement des chargés de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 2009
Décision n° 090025DRH du 19 mars 2009 relative à la création auprès de chacun des départements scientifiques du CNRS d'un jury d'admission pour les concours de recrutement des chargés de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 2009
Décision n° 090043DRH du 24 avril 2009 modifiant la décision n° DEC090024DRH du 19 mars 2009 relative à la création d'un jury d'admission pour les commissions interdisciplinaires pour les concours de recrutement des chargés de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 2009
Décision n° 090044DRH du 2 mars 2009 fixant les intitulés des sections de jury d’admissibilité pour les concours de recrutement des chargés de recherche et des directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique au titre de l’année 2009
Comités, conseils et commissions
Décision n° 080051MPPU du 9 avril 2009 portant nomination des membres du comité de direction de l’UPR n° 3228 - Laboratoire national des champs magnétiques intenses (LNCMI)
Décision n° 090008SCHS du 27 avril 2009 portant nomination des membres du comité de pilotage du Très Grand Equipement (TGE) ADONIS
Décision n° 090036DRH du 14 avril 2009 portant composition du comité médical spécial du CNRS
Décision n° 090037DRH du 14 avril 2009 portant composition de la commission de réforme du CNRS
Décision n° 090039DRH du 8 avril 2009 fixant la liste des nommés représentants titulaires de l'administration à la CAP des directeurs de recherche, à compter du 1er février 2009
Décision n° 090040DRH du 9 avril 2009 fixant la liste des nommés représentants titulaires de l'administration à la CAP des chargés de recherche, à compter du 1er février 2009
Décision n° 090042DRH du 4 mai 2009 fixant la liste des personnes désignées pour représenter l’administration à la commission nationale d’action sociale du CNRS et de l'IN2P3
Décision n° 090040DAJ du 9 avril 2009 portant création du comité pour l'histoire du CNRS
Décision n° 090042DAJ du 9 avril 2009 portant nomination des membres qualifiés du comité pour l’histoire du CNRS
Décision n° 090048DAJ du 17 avril 2009 modifiant le calendrier pour l’élection des représentants du personnel au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 090050DR10 du 6 avril 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 7213 - Laboratoire de biophotonique et pharmacologie
Décision n° 090016DR11 du 7 avril 2009 désignant les membres de la commission régionale d’action sociale (CORAS) de la délégation Alpes
Décision n° 090033DR17 du 27 avril 2009 portant composition du conseil de service de la délégation Bretagne et Pays de la Loire
Décision n° 090118DR19
du 5 mai 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6614 - CORIA
Décision n° 090049DR19
du 30 avril 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3119 - CRAHAM
Informations générales
Textes signalés
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