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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 11 / novembre 2010
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Organisation des services centraux (RMLR : 242)
Décision n° 100178DAJ du 1er octobre 2010 portant organisation de la mission pilotage et relations avec les délégations régionales et les instituts
Décision n° 100171DAJ du 1er octobre 2010 portant organisation de la direction des comptes et de l’information financière
Décision n° 100172DAJ du 1er octobre 2010 portant organisation de la direction de la stratégie financière, de l’immobilier et de la modernisation de la gestion
Décision n° 100169DAJ du 1er octobre 2010 portant organisation de la direction des ressources humaines
Décision n° 100168DAJ du 1er octobre 2010 portant organisation de la direction des affaires juridiques
Décision n° 100170DAJ du 1er octobre 2010 portant organisation de la direction des systèmes d’information
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 100009INS2I du 6 septembre 2010 portant modification de la décision n° 06A017DSI du 20 novembre 2006 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 5506)
Décision n° 101472INSU du 15 septembre 2010 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 6143)
Décision n° 101471INSU du 4 octobre 2010 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 6526)
Décision n° 101470INSU du 15 septembre 2010 modifiant la décision n° 07A007DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 6635)
Décision n° 101473INSU du 15 septembre 2010 modifiant la décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 7583)
Décision n° 101474INSU du 4 octobre 2010 modifiant la décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 7621)
Décision n° 101469INSU du 15 septembre 2010 modifiant la décision n° 10A004DSI du 18 décembre 2009 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 8109)
Décision n° 101468INSU du 15 septembre 2010 modifiant la décision n° 10A004DSI du 18 décembre 2009 portant création et renouvellement des UMR contractualisées (UMR n° 8111)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 100014INSB du 23 septembre 2010 portant renouvellement de l'UPS n° 3044 - Baculovirus et thérapie
Décision n° 100064INSHS du 8 septembre 2010 portant nomination de M. Jean-Luc PINOL aux fonctions de directeur de l’UPS n° 2916 - Support à l’accès unique aux données et aux documents numériques des sciences humaines et sociales (SupADONIS)
Personnels du CNRS
Etrangers (RMLR : 558)
Arrêté du 20 septembre 2010 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)
Décret n° 2010-1075 du 10 septembre 2010 relatif aux règles applicables en matière de taxe sur la valeur ajoutée aux opérations portant sur des immeubles et aux modalités de mise en œuvre de l'option pour le paiement de la taxe sur la valeur ajoutée pour certaines opérations
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 100010DR12 du 1er septembre 2010 fixant la tarification concernant l’imagerie pour l’UMR n° 6216 - IBDML
Décision n° 100011DR12 du 1er septembre 2010 fixant la tarification concernant la Microscopie électronique pour l’UMR n° 6216 - IBDML
Décision n° 10F003DR18 du 6 septembre 2010 fixant les tarifs des diverses prestations réalisées par l’UMR n° 8199
Versement de subventions (RMLR : 63441)
Décision n° 100148DR08 du 30 septembre 2010 relative à l’attribution de subvention à l’Université de la Rochelle
Décision n° 100149DR08 du 30 septembre 2010 relative à l’attribution d’une subvention à l’Université de la Rochelle
Subvention n° 100008DR15 du 6 septembre 2010 attribuée à Adera service Pessac
Subvention n° 100009DR15 du 7 septembre 2010 attribuée à INRIA Sud Ouest
Subvention n° 100010DR15 du 8 septembre 2010 attribuée à l’association Math en Jeans
Mesures particulières
Concours
Concours internes IT nommés en 2010
Concours externes IT nommés en 2010
Promotions
ITA nommés sur avis de la commission administrative paritaire et par décision du président du Centre national de la recherche scientifique
Comités, conseils et commissions
Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 100009IN2P3 du 1er septembre 2010 portant création et composition du comité d’orientation et de surveillance (COS) de l'UPS n° 2966 - Unité logistique internationale - Services et soutien aux expériences (ULISSE)
Décision n° 100055DRH du 28 septembre 2010 relative à l’homologation des centres de traitement automatisé de l’information
Décision n° 100237DR06 du 6 septembre 2010 relative au conseil de surveillance de la restauration collective à la délégation Centre-Est
Décision n° 100133DR08 du 23 septembre 2010 relative à la composition nominative du comité spécial d’hygiène et sécurité de la délégation Centre-Poitou-Charentes
Décision n° 100131DR08 du 13 septembre 2010 portant modification de la composition d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6239 - Génétique, immunothérapie, chimie et cancer
Décision n° 101965DR12 du 1er octobre 2010 nommant les membres du comité spécial d’hygiène et sécurité de la délégation Provence et Corse
Décision n° 100077DR17 du 5 octobre 2010 portant nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Bretagne et Pays de Loire
Décision n° 100073DR17 du 10 septembre 2010 nommant le président et membres du jury au titre de l’année 2010 pour le concours n° 67 - BAP C d’accès au corps des ingénieurs de recherche
Décision n° 100288DR19 du 1er septembre 2010 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n° 3102 - LOMC
Décision n° 100031DR20 du 6 octobre 2010 fixant la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Côte d’Azur
Informations générales
Textes signalés
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