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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 6 / juin 2004
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Attributions du ministre (RMLR : 131)
Décret n° 2004-317 du
8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de
l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Décret n° 2004-373 du
29 avril 2004 relatif aux attributions déléguées au ministre
delégué à la recherche
Organisation générale du CNRS
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Instruction n° 040001DEP
du 9 avril 2004 relative aux modalités de gestion
administrative des programmes interdisciplinaires
Décision n° 040001DEP du
13 avril 2004 portant actualisation de la liste des
programmes interdisciplinaires de recherche du CNRS répartis par domaine
scientifique
Décision n° 040002DEP du
13 avril 2004 portant création d’un programme de recherche
intitulé « Analyse, modélisation et ingénierie des systèmes
amazoniens »
Décision n° 040004DEP du
13 avril 2004 portant création d’un programme de recherche
intitulé « Astroparticules »
Décision n° 040003DEP du
20 avril 2004 modifiant la décision n° 010011DSPR du
9 juillet 2001 de création du programme de recherche
« Matériaux »
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 040012SPHM du
21 avril 2004 modifiant la délégation gestionnaire du GDR
n° 2569 - Groupement de recherche de théorie ergodique (GDRTE)
Décision n° 040005SING du
2 avril 2004 modifiant la décision n° 03A017DSI du
9 janvier 2004 portant création et renouvellement des groupements de
recherche à compter du 1er janvier 2004
Décision n° 040009SING du
2 avril 2004 modifiant la décision n° 02E005DSI du
15 janvier 2002 portant création et renouvellement des groupements de
recherche à compter du 1er janvier 2002
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 040010SING du
2 avril 2004 modifiant la décision n° 03A004DSI du
14 janvier 2003 portant création et renouvellement des fédérations de
recherche à compter du 1er janvier 2003
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 040001DIST du
30 avril 2004 portant suppression de l’UPS
n° 2266 - CNRS Images/Média et de l’UPS n° 2056 -
CNRS – Diffusion – Vidéothèque – Photothèque
Décision n° 040002DIST du
30 avril 2004 portant création de l’UPS n° 2841 -
CNRS Images
Questions administratives et juridiques générales
Base de données (RMLR : 4111)
Décision n° 04P003DSI du
3 mai 2004 portant création de traitements informatisés mis
en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire de Génie Chimique (LGC) –
UMR C5503
Décision n° 04P004DSI du
3 mai 2004 portant création de traitements informatisés mis
en œuvre dans le cadre du site Web du Laboratoire Gallia, UMS T844 du CNRS,
Maison de l’archéologie et de l’ethnologie René-Ginouvès
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 040020DAJ du
16 avril 2004 acceptant la libéralité consentie par
Mme Cécile FIGLEROWICZ veuve BEL
Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)
Décision n° 040025DAJ du
13 avril 2004 portant attribution de la qualité de personne
responsable des marchés de l’UPS n° 76 - INIST au délégué régional
pour la circonscription Nord-Est
Mesures particulières
Cabinet du ministre
Arrêté du 8 avril 2004 portant
nomination au cabinet du ministre
Arrêté du 8 avril 2004 portant
nomination au cabinet du ministre délégué
Comités, conseils et commissions
Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS
(54e séance) du
25 mars 2004
Décision n° 040008SGCN du
13 avril 2004 portant nomination des membres du conseil
scientifique du département des sciences et technologies de l’information et
de la communication
Décision n° 040007SGCN du
13 avril 2004 portant nomination des membre du conseil
scientifique du département des sciences de l’homme et de la société
Décision n° 040001DRH du
30 mars 2004 modifiant la décision n° 020049DRH du
5 novembre 2002 portant nomination des représentants de l'administration
à la commission administrative paritaire n° 2 compétente à l'égard des chargés
de recherche du CNRS
Décision n° 040012DRH du
28 avril 2004 de nomination des membres de l'administration
au comité d'hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche
scientifique
Décision n° 040059INPN du
7 avril 2004 modifiant la décision n° 010016INPN du
13 juin 2001 modifiée relative à la composition du comité spécial
d’hygiène et de sécurité de l’IN2P3
Décision n° 040026DR07 du
28 avril 2004 de constitution du comité paritaire de gestion
du restaurant de Villeurbanne de la délégation Rhone-Alpes, site Vallée du
Rhône
Décision n° 040100DR08 du
31 mars 2004 relative à la composition du conseil de service
de la délégation Centre - Auvergne et Limousin
Décision n° 040803DR12 du
7 avril 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au
sein de l’UMR n° 6110 - Laboratoire d’astrophysique de Marseille
Décision n° 040845DR12 du
23 avril 2004 portant création d’un conseil de laboratoire
au sein de l’UMR n° 6152 - Laboratoire mouvement et perception
Décision n° 040848DR12 du
23 avril 2004 portant création d’un conseil de laboratoire
au sein de l’UMR n° 6206 - Institut de mathématiques de LUMINY
Décision n° 040843DR12 du
23 avril 2004 portant création d’un conseil de laboratoire
au sein de l’UMR n° 6207 - Centre de physique théorique
Décision n° 040850DR12 du
23 avril 2004 portant création d’un conseil de laboratoire
au sein de l’UMR n° 6540 - Diversité, évolution et écologie
fonctionnelle marine
Décision
no 040004DR13 du 22 avril
2004 de création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR
no 5149 – Institut de mathématique et de modélisation de
Montpellier
Décision n° 040005DR13 du
27 avril 2004 de création d’un conseil de laboratoire au
sein de l’UMR n° 5160 - Centre de pharmacologie et biotechnologie pour la
santé
Décision n° 040150DR19 du
22 avril 2004 modifiant la décision n° 020291DR19 du 3 juin
2002 relative à la nomination des membres du Comité spécial d’hygiène et de
sécurité de la délégation Normandie
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
Questions-Réponses parlementaires
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