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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 10 / octobre 2006
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Éditorial
Textes de portée générale
Organisation générale de la recherche
Établissements publics à caractère administratif (RMLR : 141)
Décret n° 2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche
Diplômes de l'enseignement supérieur (RMLR : 1432)
Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
Arrêté du 7 août 2006 modifiant l’arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse
Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat
Organisation générale du CNRS
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 060284DAJ du 30 août 2006 portant modification du rattachement de l'UPS n° 851 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique (IDRIS)
Comité technique paritaire (RMLR : 282)
Décret n° 2006-1037 du 22 août 2006 modifiant le décret n° 82-452 du 28 mai 1982 relatif aux comités techniques paritaires
Personnels du CNRS
Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)
Décret n° 2006-1017 du 11 août 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’Etat relevant du régime général des retraites
Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)
Tableau n° 060005DRH du 1er juillet 2006 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1er juillet 2006
Indemnités de résidence (RMLR : 5312-31)
Arrêté du 11 août 2006 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger
Arrêté du 11 août 2006 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger
Arrêté du 23 août 2006 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger
Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Décret n° 2006-1019 du 11 août 2006 portant attribution d’une indemnité de performance en faveur des directeurs d’administrations centrales
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)
Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics
Décret n° 2006-1071 du 28 août 2006 relatif au recensement des marchés publics et de certains contrats soumis à des obligations de mise en concurrence
Arrêté du 28 août 2006 relatif aux spécifications techniques des marchés et des accords-cadres
Arrêté du 28 août 2006 relatif au certificat de cessibilité des créances issues de marchés publics
Arrêté du 28 août 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs
Arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés
Arrêté du 28 août 2006 pris pour l'application de l'article 132 du code des marchés publics, relatif aux groupes d'étude des marchés de l'observatoire économique de l'achat public
Arrêté du 28 août 2006 relatif aux certificats sociaux et fiscaux à produire par les candidats aux marchés passés en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics
Arrêté du 28 août 2006 portant diverses dispositions relatives aux textes d'application du code des marchés publics
Arrêté du 28 août 2006 pris en application du code des marchés publics et fixant les modèles d'avis pour la passation et l'attribution des marchés publics et des accords-cadres
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 060101DR11 du 11 août 2006 relative aux tarifs de prestations réalisées par l'UMS n° 1799 - Maison des sciences de l'homme
Moyens immobiliers et matériels
Materiels (RMLR : 721)
Instruction n° 060001DAJ du 25 juillet 2006 portant sur les autorisations de sortie de produit, matériel, équipement et substance d’une unité du CNRS
Mesures particulières
Concours
Nominations d’ITA en 2006 – Concours internes
Décision n° 060055DRH du 1er août 2006 fixant les délégations organisatrices des concours internes au titre de l’année 2006
Promotions
Nominations d’ITA en 2005
Accueil en délégation
Décision n° 060056DRH du 26 juillet 2006 modifiant la décision n° 060050DRH du 1er juin 2006 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l’année 2006
Comités, conseils et commissions
Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 060007SGCN du 18 août 2006 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
Décision n° 060008SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Mathématiques, physique, planète et univers (MPPU)
Décision n° 060009SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Chimie
Décision n° 060010SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du Conseil scientifique du département des Sciences du vivant (SDV)
Décision n° 060011SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences humaines et sociales (SHS)
Décision n° 060012SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Environnement et développement durable (EDD)
Décision n° 060013SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Ingénierie
Décision n° 060014SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Physique nucléaire et physique des particules (PNPP)
Décision n° 060015SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Planète et univers (PU)
Décision n° 060144DR06 du 4 juillet 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l’UMR n° 7002 - Moyen-Age
Décision n° 060086DR08 du 2 août 2006 relative à la composition du conseil de
service de la délégation Centre-Poitou-Charentes
Décision n° 061142DR12 du 21 août 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6121 - Matériaux divisés, revêtements, électrocéramiques
Décision n° 061143DR12 du 21 août 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6168 - Laboratoire des sciences de l’information et des systèmes
Nominations
Fin de fonctions
Délégations de signature
Informations générales
Textes signalés
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