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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 10 / octobre 2006

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Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Établissements publics à caractère administratif (RMLR : 141)

Décret n° 2006-963 du 1er août 2006 portant organisation et fonctionnement de l'Agence nationale de la recherche

Diplômes de l'enseignement supérieur (RMLR : 1432)

Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale

Arrêté du 7 août 2006 modifiant l’arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse

Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat

Organisation générale du CNRS

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n° 060284DAJ du 30 août 2006 portant modification du rattachement de l'UPS n° 851 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique (IDRIS)

Comité technique paritaire (RMLR : 282)

Décret n° 2006-1037 du 22 août 2006 modifiant le décret n° 82-452 du 28 mai 1982 relatif aux comités techniques paritaires

Personnels du CNRS

Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)

Décret n° 2006-1017 du 11 août 2006 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’Etat relevant du régime général des retraites

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Tableau n° 060005DRH du 1er juillet 2006 fixant la grille indiciaire et les rémunérations des personnels CNRS au 1er juillet 2006

Indemnités de résidence (RMLR : 5312-31)

Arrêté du 11 août 2006 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger

Arrêté du 11 août 2006 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger

Arrêté du 23 août 2006 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Décret n° 2006-1019 du 11 août 2006 portant attribution d’une indemnité de performance en faveur des directeurs d’administrations centrales

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)

Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics

Décret n° 2006-1071 du 28 août 2006 relatif au recensement des marchés publics et de certains contrats soumis à des obligations de mise en concurrence

Arrêté du 28 août 2006 relatif aux spécifications techniques des marchés et des accords-cadres

Arrêté du 28 août 2006 relatif au certificat de cessibilité des créances issues de marchés publics

Arrêté du 28 août 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs

Arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés

Arrêté du 28 août 2006 pris pour l'application de l'article 132 du code des marchés publics, relatif aux groupes d'étude des marchés de l'observatoire économique de l'achat public

Arrêté du 28 août 2006 relatif aux certificats sociaux et fiscaux à produire par les candidats aux marchés passés en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics

Arrêté du 28 août 2006 portant diverses dispositions relatives aux textes d'application du code des marchés publics

Arrêté du 28 août 2006 pris en application du code des marchés publics et fixant les modèles d'avis pour la passation et l'attribution des marchés publics et des accords-cadres

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision n° 060101DR11 du 11 août 2006 relative aux tarifs de prestations réalisées par l'UMS n° 1799 - Maison des sciences de l'homme

Moyens immobiliers et matériels

Materiels (RMLR : 721)

Instruction n° 060001DAJ du 25 juillet 2006 portant sur les autorisations de sortie de produit, matériel, équipement et substance d’une unité du CNRS

Mesures particulières

Concours

Nominations d’ITA en 2006 – Concours internes

Décision n° 060055DRH du 1er août 2006 fixant les délégations organisatrices des concours internes au titre de l’année 2006

Promotions

Nominations d’ITA en 2005

Accueil en délégation

Décision n° 060056DRH du 26 juillet 2006 modifiant la décision n° 060050DRH du 1er juin 2006 relative à l’accueil en délégation des enseignants chercheurs au titre de l’année 2006

Comités, conseils et commissions

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 060007SGCN du 18 août 2006 relative à la vacance de sièges au sein des sections et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 060008SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Mathématiques, physique, planète et univers (MPPU)

Décision n° 060009SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Chimie

Décision n° 060010SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du Conseil scientifique du département des Sciences du vivant (SDV)

Décision n° 060011SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences humaines et sociales (SHS)

Décision n° 060012SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Environnement et développement durable (EDD)

Décision n° 060013SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Ingénierie

Décision n° 060014SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Physique nucléaire et physique des particules (PNPP)

Décision n° 060015SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Planète et univers (PU)

Décision n° 060144DR06 du 4 juillet 2006 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire de l’UMR n° 7002 - Moyen-Age

Décision n° 060086DR08 du 2 août 2006 relative à la composition du conseil de service de la délégation Centre-Poitou-Charentes

Décision n° 061142DR12 du 21 août 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6121 - Matériaux divisés, revêtements, électrocéramiques

Décision n° 061143DR12 du 21 août 2006 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6168 - Laboratoire des sciences de l’information et des systèmes

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés